Centrale des marchés
10 fournitures scolaires, de centre de loisirs et administratives pour le compte de la ville de Romilly-Sur-Seine 10 fournitures scolaires, de centre de loisirs et administratives pour le compte de la ville de Romilly-Sur-Seine fournitures scolaires, de centre de loisirs et adminsitratives. lieu : service Co...
Ville de Romilly-sur-Seine 10105Romilly-sur-Seine
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

10 fournitures scolaires, de centre de loisirs et administratives pour le compte de la ville de Romilly-Sur-Seine

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1344044

Date de clôture estimée : 13/01/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/12/14)
14-192885

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Romilly-sur-Seine.
Correspondant : le maire de ROMILLY-SUR-SEINE, 1 rue de la Boule d'or B.P. 154 10105 Romilly-sur-Seine Cedex.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fournitures scolaires, de centre de loisirs et adminsitratives.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : romilly-sur-seine.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 1 période de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot 1 : prix dqe : 50 % ;
- lot 1 : remise : 30 % ;
- lot 1 : valeur technique : 20 % ;
- lot 2 : remise : 50 % ;
- lot 2 : panel (liste des maisons d'édition et des articles disponibles à la vente) : 30 % ;
- lot 2 : valeur technique : 20 % ;
- lot 3 : prix dqe : 45 % ;
- lot 3 : remise : 35 % ;
- lot 3 : valeur technique : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 janvier 2015, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14PA039.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 décembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : MAIRIE DE ROMILLY-SUR-SEINE.
service Commande Publique 1 rue de la Boule d'or B.P. 154, 10105 Romilly-sur-Seine Cedex, adresse internet : http://www.marches-aube.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : MAIRIE DE ROMILLY-SUR-SEINE.
Correspondant : Pour le lot 1 et 2 Tél : 03 25 39 43 94, service Education 1 rue de la Boule d'or B.P. 154, 10105 Romilly-sur-Seine Cedex, tél. : (+33) 3-25-39-43-15, courriel : jmtailland@mairie-romilly-sur-seine.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : MAIRIE DE ROMILLY-SUR-SEINE.
service Commande Publique 1 rue de la Boule d'or B.P. 154, 10105 Romilly-sur-Seine Cedex, tél. : (+33) 3-25-39-43-80, courriel : compub@mairie-romilly-sur-seine.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : MAIRIE DE ROMILLY-SUR-SEINE.
service Commande Publique 1 rue de la Boule d'or B.P. 154, 10105 Romilly-sur-Seine Cedex, adresse internet : http://www.marches-aube.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Chalons-en-Champagne 25 rue du Lycée 51036 Chalons-en-Champagne tél. : (+33) 3-26-66-86-87 télécopieur : (+33) 3-26-21-01-87.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fournitures de papéterie, travaux manuels et matériel éducatif.
; minimum 19 000.00 EUR maximum 45 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 19 000.00 / 45 000.00.

C.P.V. - Objet principal : 30192700
Objets supplémentaires : 37820000.
Lot(s) 2 Librairie scolaires et non scolaires.
; minimum 5 500.00 EUR maximum 19 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 5 500.00 / 19 000.00.

C.P.V. - Objet principal : 22111000.
Lot(s) 3 Fournitures adminsitratives.
; minimum 3 500.00 EUR maximum 8 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 3 500.00 / 8 000.00.

C.P.V. - Objet principal : 30192000.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous