A proximité de Romans-sur-Isère 26102 Drome
Acheteur : Ville de Romans sur Isère
Place Jules Nadi
26102 Romans Sur Isere
Tel : 0475055151
  Reste 15 jours - Date de clôture estimée : 08/01/2025  
Secteurs d'activité
Services de préparation de repas.
Services d'élaboration (cuisson) de repas.
Repas préparés.
Services de livraison de repas.

AO2025-01/VR/CCAS - Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas aux personnes âgées en liaison froide sur le site de la Villa Boréa, rue Descartes à Romans sur Isère

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/12/2024
JOUE - 751178-2024
751178-2024 - Mise en concurrence
France – Services de préparation de repas – AO2025-01/VR/CCAS - Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas aux personnes âgées en liaison froide sur le site de la Villa Boréa, rue Descartes à Romans sur Isère
OJ S 239/2024 09/12/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Romans sur Isère
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAO2025-01/VR/CCAS - Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas aux personnes âgées en liaison froide sur le site de la Villa Boréa, rue Descartes à Romans sur Isère
DescriptionLe marché a pour objet la fourniture des repas aux personnes âgées en liaison froide sur le site de la Villa Boréa, rue Descartes à Romans sur Isère. Le nombre de repas à servir en liaison froide sera compris entre 8 000 repas et 25 000 repas par an
Identifiant de la procédured3febd76-9dae-48ce-abfc-dba30f6d275f
Identifiant interneAO2025-01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55322000 Services d'élaboration (cuisson) de repas, 55521200 Services de livraison de repas, 15894200 Repas préparés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleVilla Borea Rue Descartes  
VilleRomans Sur Isere
Code postal26100
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique." "L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur" Epci Marché Ac-Bdc : Montant annuel Ht : mini 60 000 euro(s) / maxi 200 000 euro(s)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: AO2025-01/VR/CCAS - Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de repas aux personnes âgées en liaison froide sur le site de la Villa Boréa, rue Descartes à Romans sur Isère
Description: Le marché a pour objet la fourniture des repas aux personnes âgées en liaison froide sur le site de la Villa Boréa, rue Descartes à Romans sur Isère. Le nombre de repas à servir en liaison froide sera compris entre 8 000 repas et 25 000 repas par an
Identifiant interne: S-PF-1569509
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55321000 Services de préparation de repas
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55322000 Services d'élaboration (cuisson) de repas, 55521200 Services de livraison de repas, 15894200 Repas préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Villa Borea Rue Descartes  
Ville: Romans Sur Isere
Code postal: 26100
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: durée du marché : 1 an marché reconductible : 3 fois 1 an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionEnoncée dans le Rcénoncée dans le Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptionénoncées dans le Rc
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/01/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/01/2025 10:00:00 (UTC+1)
Lieu: Romans Sur Isere
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCCAS DE ROMANS SUR ISERE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 10AC784A-F505-DDE7-0D698F70E6BEC662
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Romans sur Isère
Numéro d’enregistrement: 44402
Adresse postale: Place Jules Nadi Cs 41012 
Ville: Romans Sur Isere
Code postal: 26102
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: Thoraval Marie-Hélène
Adresse électronique: achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone: 0475055151
Adresse internet: http://www.ville-romans.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCAS DE ROMANS SUR ISERE
Numéro d’enregistrement: 10AC787A-C85D-8B83-68C60026E063D9AE
Adresse postale: 42 Rue Palestro  
Ville: Romans Sur Isere
Code postal: 26100
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: CCAS-PAC@ville-romans26.fr
Téléphone: 0475713723
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 10AC7893-F3D1-676B-5CD145CCE6E0A40C
Adresse postale: 2 Place de Verdun  
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 10AC78B2-070A-63C6-6469074ED13A341D
Adresse postale: 2 Place de Verdun  
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d437fcf3-20ae-445f-aa23-32c259df8814 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 06/12/2024 10:19:34 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 751178-2024
Numéro de publication au JO S: 239/2024
Date de publication: 09/12/2024