A proximité de Romans-sur-Isère 26102 Drome
Acheteur : Ville de Romans sur Isère
Place Jules Nadi
26102 Romans Sur Isere
Tel : 0475055151
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 06/05/2025  
Secteurs d'activité
Ferronnerie.
Serrurerie.

252047/VR/DCMAG/AO - AC BDC - Le présent marché concerne la fourniture , la fabrication et la pose de métallerie/ferronnerie pour les besoins de la ville de Romans

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/04/2025
JOUE - 229941-2025
229941-2025 - Mise en concurrence
France – Ferronnerie – 252047/VR/DCMAG/AO - AC BDC - Le présent marché concerne la fourniture , la fabrication et la pose de métallerie/ferronnerie pour les besoins de la ville de Romans
OJ S 70/2025 09/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Romans sur Isère
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre252047/VR/DCMAG/AO - AC BDC - Le présent marché concerne la fourniture , la fabrication et la pose de métallerie/ferronnerie pour les besoins de la ville de Romans
DescriptionGarde corps, main courante, grille d'entourage d'arbre, sabot de fixation, accroche vélo, barrière, fourreaux, lisse de protection
Identifiant de la procédure6899ad69-2e3c-4a44-a122-42b89e5775e7
Identifiant interne252047
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316510 Ferronnerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace Jules Nadi  
VilleRomans Sur Isere
Code postal26100
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA142 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesEpci Accord-cadre à bons de commande. Montants annuels Ht du lot 1 : Mini. 19 000 euro(s) / Maxi. 190 000 euro(s)Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre252047/VR/DCMAG/AO - AC BDC - Le présent marché concerne la fourniture , la fabrication et la pose de métallerie/ferronnerie pour les besoins de la ville de Romans
DescriptionGarde corps, main courante, grille d'entourage d'arbre, sabot de fixation, accroche vélo, barrière, fourreaux, lisse de protection
Identifiant interneF-PF-1622357
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44316510 Ferronnerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalePlace Jules Nadi  
VilleRomans Sur Isere
Code postal26100
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début07/07/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciDurée du marché : 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois, soit 48 mois maxi
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA142 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionRéférences sur des travaux spécifiés : Une liste de références récentes
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionProcess de fabrication et de production
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres06/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture07/05/2025 10:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuValence
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVALENCE ROMANS AGGLO
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementA5F8ECC0-E657-96CA-BFAEC04C332F2373
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Romans sur Isère
Numéro d’enregistrement44402
Adresse postalePlace Jules Nadi Cs 41012
VilleRomans Sur Isere
Code postal26102
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactThoraval Marie-Hélène
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475055151
Adresse internethttp://www.ville-romans.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielVALENCE ROMANS AGGLO
Numéro d’enregistrementA5F8ECEB-AF08-517F-25B6CA258530ABED
Adresse postale1 Place Jacques Brel
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
Point de contactCorinne TERRASSE
Adresse électroniqueachats@valenceromansagglo.fr
Téléphone0475792146
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementA5F8ED26-905A-ECA7-75AB806E667912C0
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrementA5F8ED3B-C588-82DE-AAE12EA934AD1104
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisfcb84244-8b0e-46d0-aaed-fe4233805859  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/04/2025 16:12:57 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis229941-2025
Numéro de publication au JO S70/2025
Date de publication09/04/2025