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A proximité de Romans-sur-Isère 26102 Drome
Acheteur : Ville de Romans sur Isère
Place Jules Nadi
26102 Romans Sur Isere
Tel : 0475055151
Secteurs d'activité
Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées.
Travaux d'entretien routier.
Travaux de construction de routes.
Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes.

243132 - VR - DCCP - Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents - Travaux de voirie d'un montant supérieur ou égal à 150 000 euro(s) HT

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/05/2025
JOUE - 326965-2025
326965-2025 - Résultats
France – Travaux de construction de routes – 243132 - VR - DCCP - Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents - Travaux de voirie d'un montant supérieur ou égal à 150 000 euro(s) HT
OJ S 97/2025 21/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Romans sur Isère
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 243132 - VR - DCCP - Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents - Travaux de voirie d'un montant supérieur ou égal à 150 000 euro(s) HT
Description: Le montant maximum annuel est de 2 500 000 euros HT (soit 10 000 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre y compris les reconductions). La durée de l'accord-cadre est de 1 an reconductible 3 fois (soit une durée totale maximum de 4 ans)
Identifiant de la procédure: 12c2608b-139b-4dea-8e99-f52904ebab75
Identifiant interne: 243132
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233000 Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes, 45233141 Travaux d'entretien routier, 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 243132 - VR - DCCP - Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents - Travaux de voirie d'un montant supérieur ou égal à 150 000 euro(s) HT
Description: Le montant maximum annuel est de 2 500 000 euros HT (soit 10 000 000 euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre y compris les reconductions). La durée de l'accord-cadre est de 1 an reconductible 3 fois (soit une durée totale maximum de 4 ans)
Identifiant interne: T-PF-1583376
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233120 Travaux de construction de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233000 Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes, 45233141 Travaux d'entretien routier, 45233222 Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/04/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 35562-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Pertinence des procédures d'organisation proposées pour l'exécution des travaux garantissant le respect des délais de réalisation pour chacun des deux « chantiers types »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Pertinence des moyens humains affectés pour la réalisation des travaux pour chacun des deux « chantiers types »
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Valence Romans Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 10 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ETABLISSEMENT DROME ARDECHE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025243132l00
Titre: 243132 - Vr - Dccp - Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents - Travaux de voirie d'un montant supérieur ou égal à 150 000 euro(s) Ht
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025243132l00
Titre: 243132 - Vr - Dccp - Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents - Travaux de voirie d'un montant supérieur ou égal à 150 000 euro(s) Ht
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: GUINTOLI
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025243132l00
Titre: 243132 - Vr - Dccp - Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents - Travaux de voirie d'un montant supérieur ou égal à 150 000 euro(s) Ht
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: CHEVAL TP
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025243132l00
Titre: 243132 - Vr - Dccp - Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents - Travaux de voirie d'un montant supérieur ou égal à 150 000 euro(s) Ht
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat: 
Nom officiel: SA_ROUTIERE_CHAMBARD
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025243132l00
Titre: 243132 - Vr - Dccp - Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents - Travaux de voirie d'un montant supérieur ou égal à 150 000 euro(s) Ht
Date de conclusion du marché: 19/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 49A02B2C-FF9F-7710-022C988C117E0475
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Romans sur Isère
Numéro d’enregistrement: 52319
Adresse postale: Place Jules Nadi Cs 41012
Ville: Romans Sur Isere
Code postal: 26102
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: Thoraval Marie-Hélène
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0475055151
Adresse internet: http://www.ville-romans.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Valence Romans Agglo
Numéro d’enregistrement: 1871701
Adresse postale: 1 Place Jacques Brel
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: marches@valenceromansagglo.fr
Téléphone: 0475813030
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 49A02B5E-F092-D06D-97E4E8FF9DF46E02
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 49A02B6D-0E02-3D8F-AC5A241B85D24CEC
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ETABLISSEMENT DROME ARDECHE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1583376-1-0-1
Adresse postale: 87 Av Des Aureats
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: ao.drome-ardeche@colas.com
Téléphone: 0475443657
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1583376-1-0-2
Adresse postale: 5 Rue Condorcet
Ville: Romans-Sur-Isere
Code postal: 26100
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: drome@eurovia.com
Téléphone: 0475712500
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GUINTOLI
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1583376-1-0-3
Adresse postale: D'Activites De Laurade
Ville: Saint-Etienne-Du-Gres
Code postal: 13103
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: valence@nge.fr
Téléphone: 0475413332
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CHEVAL TP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1583376-1-0-4
Adresse postale: Mondy
Ville: Bourg-De-Peage
Code postal: 26300
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: cheval.tp@groupecheval.fr
Téléphone: 0475721200
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SA_ROUTIERE_CHAMBARD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1583376-1-0-5
Adresse postale: 6 Rue Des Fabriques
Ville: Saint-Marcellin
Code postal: 38160
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: accueil@routierechambard.fr
Téléphone: 0476384561
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9a6d2bad-1be6-47ee-bdda-e0614851b251  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/05/2025 14:55:16 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 326965-2025
Numéro de publication au JO S: 97/2025
Date de publication: 21/05/2025