Centrale des marchés
Fourniture et mise en service d'un automate d'immunohematologie avec maintenance et consommables associés Fourniture et mise en service d'un automate d'immunohematologie avec maintenance et consommables associés designation : Hopitaux Drôme Nord correspondant : Direction des services techniques ec...
Hopitaux Drôme Nord 26102Romans-sur-Isère e.nico@hopitaux-drome-nord.fr 04 75 05 46 96
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Fourniture et mise en service d'un automate d'immunohematologie avec maintenance et consommables associés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1631073

Date de clôture estimée : 14/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/08/15)
15-120589
Département(s) de publication : 26
Annonce No 15-120589 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Hopitaux Drôme Nord, 607 avenue g. De gaulle-anthonioz, à l'attention de  Direction des services techniques economiques et logistiques, F-26102 Romans Cedex. Tél. (+33) 4 75 05 75 12. E-mail : e.nico@hopitaux-drome-nord.fr. Fax (+33) 4 75 05 46 96.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Hopitaux drôme nord, 607 avenue geneviève de gaulle anthonioz B.P. 1002 dstel, à l'attention de  Emmanuelle nico, F-26102 Romans-sur-Isere. Tél. (+33) 4 75 05 75 12. E-mail : e.nico@ch-hdn.fr.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Hopitaux drôme nord, 607 avenue geneviève de gaulle anthonioz B.P. 1002
dstel, à l'attention de  Emmanuelle nico, F-26102 Romans-sur-Isère Cedex. Tél. (+33) 4 75 05 75 65. E-mail : secretariat.dstel@ch-hdn.fr. Fax (+33) 4 75 05 46 96. Adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Hopitaux drôme nord, 607 avenue geneviève de gaulle anthonioz - B.P. 1002
dstel, à l'attention de  Secrétariat dstel, F-26102 Romans-sur-Isère. Tél. (+33) 4 75 05 75 65. E-mail : secretariat.dstel@ch-hdn.fr. Fax (+33) 4 75 05 46 96. Adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Santé.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture et mise en service d'un automate d'immunohematologie avec maintenance et consommables associés.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : hôpitaux drôme nord 607 avenue g. De gaulle antonioz bp1002, 26102 Romans-sur-Isère Cedex.
 
 
Code NUTS |FR713|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture et mise en service d'un automate d'immunohematologie avec maintenance et consommables associés.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
38434580, 33696500.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
fourniture et mise en service d'un automate d'immunohematologie avec maintenance associée.
fourniture des réactifs et consommables nécessaires à l'utilisation des équipements proposés dans le lot 1.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : Fourchette : entre 5 et 7.
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 96 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Aucun cautionnement ou garantie n'est exigé.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Le financement est effectué sur le budget d'investissement crédité par autofiancement et / ou emprunt pour l'acquisition du matériel et sur le budget d'exploitation crédité par la perception de la t2a pour la partie maintenance.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements et formalités nécessaires sont décrits dans les documents de la consultation.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffres d'affaire global et spécifique à ce type de fourniture et de maintenance.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : description des moyens matériels et humains sur l'ensemble de l'entreprise.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :


La participation est réservée à une profession particulière : non.


III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. performances techniques, médicales, ergonomie et adéquation avec les exigences de la norme 15189. Pondération : 50.
     2. prix dont : 25% pour le matériel, 15% pour les consommables et réactifs, 10% maintenance). Pondération : 50.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
AO 2015/55.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
 
 
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 14 septembre 2015 - 16:00.
 
 
Documents payants : non.
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
14 septembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Les documents de la consultation peuvent être retirés sur la plateforme de dématérialisation :
Http://Hopitaux-Drome-Nord.E-Marchespublics.Com
Les offres pourront être déposées sur cette même plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 août 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de grenoble, 2 place de verdun bp1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 06. Fax (+33) 4 76 51 89 44.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Greffe du tribunal administratif de grenoble, 2 place de verdun bp1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 06. Fax (+33) 4 76 51 89 44.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
3 août 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Hopitaux Drôme Nord, 607 avenue g. De gaulle-anthonioz, à l'attention de  Direction des services techniques economiques et logistiques, F-26102 Romans Cedex. Tél. (+33) 4 75 05 75 12. E-mail : e.nico@hopitaux-drome-nord.fr. Fax (+33) 4 75 05 46 96.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Hopitaux drôme nord, 607 avenue geneviève de gaulle anthonioz B.P. 1002 dstel, à l'attention de  Emmanuelle nico, F-26102 Romans-sur-Isere. Tél. (+33) 4 75 05 75 12. E-mail : e.nico@ch-hdn.fr.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Hopitaux drôme nord, 607 avenue geneviève de gaulle anthonioz B.P. 1002
dstel, à l'attention de  Emmanuelle nico, F-26102 Romans-sur-Isère Cedex. Tél. (+33) 4 75 05 75 65. E-mail : secretariat.dstel@ch-hdn.fr. Fax (+33) 4 75 05 46 96. Adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Hopitaux drôme nord, 607 avenue geneviève de gaulle anthonioz - B.P. 1002
dstel, à l'attention de  Secrétariat dstel, F-26102 Romans-sur-Isère. Tél. (+33) 4 75 05 75 65. E-mail : secretariat.dstel@ch-hdn.fr. Fax (+33) 4 75 05 46 96. Adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Santé.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture et mise en service d'un automate d'immunohematologie avec maintenance et consommables associés.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : hôpitaux drôme nord 607 avenue g. De gaulle antonioz bp1002, 26102 Romans-sur-Isère Cedex.
 
 
Code NUTS |FR713|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture et mise en service d'un automate d'immunohematologie avec maintenance et consommables associés.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
38434580, 33696500.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
fourniture et mise en service d'un automate d'immunohematologie avec maintenance associée.
fourniture des réactifs et consommables nécessaires à l'utilisation des équipements proposés dans le lot 1.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : Fourchette : entre 5 et 7.
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 96 (à compter de la date d'attribution du marché).

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Aucun cautionnement ou garantie n'est exigé.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Le financement est effectué sur le budget d'investissement crédité par autofiancement et / ou emprunt pour l'acquisition du matériel et sur le budget d'exploitation crédité par la perception de la t2a pour la partie maintenance.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
 
 
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements et formalités nécessaires sont décrits dans les documents de la consultation.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffres d'affaire global et spécifique à ce type de fourniture et de maintenance.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : description des moyens matériels et humains sur l'ensemble de l'entreprise.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :


La participation est réservée à une profession particulière : non.


III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. performances techniques, médicales, ergonomie et adéquation avec les exigences de la norme 15189. Pondération : 50.
     2. prix dont : 25% pour le matériel, 15% pour les consommables et réactifs, 10% maintenance). Pondération : 50.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
AO 2015/55.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
 
 
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 14 septembre 2015 - 16:00.
 
 
Documents payants : non.
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
14 septembre 2015 - 16:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :
 
 
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
 
 
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
 
 
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Les documents de la consultation peuvent être retirés sur la plateforme de dématérialisation :
Http://Hopitaux-Drome-Nord.E-Marchespublics.Com
Les offres pourront être déposées sur cette même plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 août 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif de grenoble, 2 place de verdun bp1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 06. Fax (+33) 4 76 51 89 44.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Greffe du tribunal administratif de grenoble, 2 place de verdun bp1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. (+33) 4 76 42 90 06. Fax (+33) 4 76 51 89 44.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
3 août 2015.
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