Centrale des marchés
Location, fourniture et installation de stands et autres mobiliers dédiés à l'organisation de manifestations estives communales, notamment le 14 juillet et les fêtes de la ville Location, fourniture et installation de stands et autres mobiliers dédiés à l'organisation de manifestations estives communales, notamment le 14 juillet et les fêtes de la ville tel : 01-49-20-9...
Ville de Romainville 93231Romainville achats.publics@ville-romainville.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Location, fourniture et installation de stands et autres mobiliers dédiés à l'organisation de manifestations estives communales, notamment le 14 juillet et les fêtes de la ville

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 2575505

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/01/17)
17-7626
Résultat de marché

Département(s) de publication : 93
Annonce No 17-7626
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Romainville.
 Correspondant : Mme Michelet Murielle, Directrice de la Commande publique, service de la Commande publique 93231 Romainville Cedex, tél. : 01-49-20-93-88, courriel : achats.publics@ville-romainville.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : ville.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 16-154642, mise en ligne le 24 octobre 2016.
Référence d'identification du marché qui figure dans l'appel public à la concurrence : 216040.

Objet du marché : location, fourniture et installation de stands et autres mobiliers dédiés à l'organisation de manifestations estives communales, notamment le 14 juillet et les fêtes de la ville.
Type de marché de fournitures :  location.
CPV - Objet principal : 92340000.

Critères d'attribution retenus : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
     - valeur technique de l'offre : elle sera appréciée sur la base de la note méthodologique ou du mémoire technique du candidat : 60 %;
     - prix : le prix sera évalué sur la base de la décomposition du prix global et forfaitaire. : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Attribution du marché ou du lot :
location, fourniture et installation de stands et autres mobiliers dédiés à l'organisation de manifestations festives communales, notamment le 14 juillet et les fêtes de la ville.
les prestations feront l'objet d'un accord cadre fractionné à bons de commande en application de l'article 78 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les prestations de l'accord cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité.
Nom du titulaire / organisme : Abrifête 75 94, 20, rue du midi 94300 Vincennes.
Montant mini/maxi annuel : 10 000 euros/50 000 euros.
Date d'attribution du marché : 11 janvier 2017.
Autres informations : Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants:Tout recours gracieux peut être adressé à la Ville dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Montreuil :- un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art.L.551-1 Cja) ;- un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou dela publication de la décision attaquée (art. R421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1 Cja) - un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R421-3 Cja).Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de deux mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA.- pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, no 291545, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation.- pour les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, no 358994, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne.Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Le Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig 93558 Montreuil, tél. : 01-49-20-20-00, courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 janvier 2017.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous