Centrale des marchés
organisation de séjours de vacances hiver/été 2016 pour les enfants à Roissy En Brie ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES HIVER / ETE 2016 POUR LES ENFANTS DE ROISSY-EN-BRIE designation : Ville de Roissy en Brie cp : 77680 correspondant : M. Le responsable de la commande publ...
Ville de Roissy en Brie 77680Roissy-en-Brie commande-publique@roissyenbrie77.fr 01 60 64 22 08
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Organisation de séjours de vacances hiver/été 2016 pour les enfants à Roissy En Brie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1749454

Date de clôture estimée : 27/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/11/15)
15-166472
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 77
Annonce No 15-166472
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Roissy en Brie.
 Correspondant : M. Le responsable de la commande publique, 9 rue Pasteur 77680 Roissy-en-Brie, tél. : (+33) 1-64-43-15-00, télécopieur : (+33) 1-60-64-22-08, courriel : commande-publique@roissyenbrie77.fr adresse internet : http://www.roissyenbrie77.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://roissyenbrie.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : organisation de sejours de vacances hiver / ete 2016 pour les enfants de roissy-en-brie.
Catégorie de services : 26.
Lieu d'exécution : roissy-en-brie.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

lot 1 : Séjour de montagne hiver 2016 Séjour de 8 jours à la montagne pour les enfants de 6/11 ans du samedi 20/02/16 au samedi 27/02/16. Activités: activités muliglisses, découverte du milieu montagneux, découverte de la région. Lot 2 : Séjours été juillet et août 2016 Juillet 2016 : séjour de 15 jours à la mer pour les enfants de 6/11 ans du lundi 11/07/16 au lundi 25/07/16 Août 2016 : séjour de 15 jours à la mer pour les enfants de 6/11 ans du lundi 08/08/16 au lundi 22/08/16 Activités: activités nautiques, découverte du milieu marin, découverte de la région. . Marché séparé ordinaire
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : par le budget de la ville et seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les marchés débuteront à compter de la notification du contrat.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : déclaration du candidat Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 novembre 2015, à 11 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15FCS28.

Renseignements complémentaires : le pouvoir adjudicateur applique le principe 'Dites-Le nous une fois'. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Dans le cadre de la consultation, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats classés aux trois premières positions à l'issue de la première analyse des offres. Transmission sous support papier : Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions : Offre pour : organisation de sejours de vacances hiver / ete 2016 pour les enfants de roissy-en-brie Lot nº.......... Ne pas ouvrir. Ce pli doit contenir dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le présent document et devra etre remis contre récépissé aux horaires d'ouverture du service commande publique du lundi au vendredi de 9 heures à 12h et de 13h30 à 17 heures, ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du RC et dans le présent document et ce, à l'adresse suivante : mairie de roissy-en-brie, Service Commande Publique 36 rue de Wattripont 77680 roissy en brie. Transmission électronique : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://roissyenbrie.marcoweb.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible. Les candidats doivent appliquer le meme mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée. . Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 octobre 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Service Commande Publique.
 36 rue de Wattripont,  77680 Roissy-en-Brie,  adresse internet : http://roissyenbrie.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : MAIRIE DE ROISSY-EN-BRIE.
 Correspondant : M. Le responsable de la Commande Publique,  36 rue de wattripont,  77680 Roissy-en-Brie, , tél. : (+33) 1-64-43-15-00, , télécopieur : (+33) 1-60-64-22-08, , courriel : commande-publique@roissyenbrie77.fr,  adresse internet : http://roissyenbrie.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : MAIRIE DE ROISSY-EN-BRIE.
 Correspondant : M. Le responsable de la Commande Publique,  36 rue de Wattripont,  77680 Roissy-en-Brie, , tél. : (+33) 1-64-43-15-00, , télécopieur : (+33) 1-60-64-22-08, , courriel : commande-publique@roissyenbrie77.fr,  adresse internet : http://roissyenbrie.marcoweb.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : MAIRIE DE ROISSY-EN-BRIE.
 Correspondant : M. Le responsable de la Commande Publique,  36 rue de Wattripont,  77680 Roissy-en-Brie, , tél. : (+33) 1-64-43-15-00, , télécopieur : (+33) 1-60-64-22-08, , courriel : commande-publique@roissyenbrie77.fr,  adresse internet : http://roissyenbrie.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77008 Melun, tél. : (+33) 1-60-56-66-33, courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr, télécopieur : (+33) 1-60-56-66-10.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Séjour de montagne hiver 2016
C.P.V. - Objet principal : 55242000.

Lot(s) 2. -
Séjours été juillet et août 2016
C.P.V. - Objet principal : 55242000.

Lot(s) 1. -
Séjour de montagne hiver 2016
C.P.V. - Objet principal : 55242000.
Lot(s) 1. -
Séjour de montagne hiver 2016
C.P.V. - Objet principal : 55242000.

Lot(s) 2. -
Séjours été juillet et août 2016
C.P.V. - Objet principal : 55242000.
Lot(s) 2. -
Séjours été juillet et août 2016
C.P.V. - Objet principal : 55242000.
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