1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Communal d'Action Social de la ville d'Annonay
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale du Centre Communal d'Action Sociale de la ville d'Annonay - relance des lots 10, 13, 14 et 16
Description: Accord cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La procédure est l'appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. 4 lots n'ont pas été reconduits lors de la précédente consultation et la présente consultation concerne 3 lots (deux lots ont été regroupés). Le lot 2 est mono-attributaire et les lots 1 et 3 sont multi-attributaires (maximum 2 opérateurs sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Identifiant de la procédure: b5a33494-6b82-4950-a4ff-81cab47d89a1
Avis précédent: 7b1ff514-9ed4-431c-9cc9-abca76bdb2e5-01
Identifiant interne: 202433
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 rue des fossés du Champ
Ville: Annonay
Code postal: 07100
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 390 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 501 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 boucherie et produits transformés
Description: Boucherie et produits transformés
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 rue des fossés du Champ
Ville: Annonay
Code postal: 07100
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Date de fin de durée: 29/02/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 195 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 246 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats devront produire une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Renvoi au cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Centre Communal d'Action Social de la ville d'Annonay
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 charcuterie traiteur
Description: Charcuterie traiteur
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 rue des fossés du Champ
Ville: Annonay
Code postal: 07100
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Date de fin de durée: 29/02/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 66 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats devront produire une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Renvoi au cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Centre Communal d'Action Social de la ville d'Annonay
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 3 fruits et légumes frais et 4ème gamme
Description: Fruits et légumes frais et 4ème gamme
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 rue des fossés du champ
Ville: Annonay
Code postal: 07100
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Date de fin de durée: 29/02/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 129 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 165 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats devront produire une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50 points
Critère:
Type: Qualité
Description: 50 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Renvoi au cahier des charges
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Centre Communal d'Action Social de la ville d'Annonay
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 501 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 501 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 246 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 246 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre société POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat lot 1 société POMONA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/02/2025
Date de conclusion du marché: 26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Communal d'Action Social de la ville d'Annonay, Centre Communal d'Action Social de la ville d'Annonay
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 246 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société SYSCO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre société SYSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat lot 1 société SYSCO
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/02/2025
Date de conclusion du marché: 26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Communal d'Action Social de la ville d'Annonay
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: Société POMONA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 165 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 165 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société SASSOULAS FRERES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre société SASSOULAS FRERES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat lot 3 société SASSOULAS FRERES
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/02/2025
Date de conclusion du marché: 26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Communal d'Action Social de la ville d'Annonay
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 165 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Société D'ARDECHE ET DE SAISON
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre société D'ARDECHE ET DE SAISON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Contrat lot 3 société D'ARDECHE ET DE SAISON
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/02/2025
Date de conclusion du marché: 26/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Communal d'Action Social de la ville d'Annonay
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Communal d'Action Social de la ville d'Annonay
Numéro d’enregistrement: 26071001700013
Adresse postale: 3 rue des fossés du Champ
Ville: Annonay
Code postal: 07100
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: +33475693965
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguescllin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement: Comité consultatif
Adresse postale: 3 rue de la Charité
Ville: Lyon
Code postal: 69268
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33472772130
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Société POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 55204499201921
Adresse postale: 29 avenue Urbain Le Verrier
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69805
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33437655400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Société SYSCO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 31680701500151
Adresse postale: Route de Martel
Ville: SOUILLAC
Code postal: 46200
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Téléphone: +33565276037
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Société SASSOULAS FRERES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 37992616500018
Adresse postale: 30 rue Sacco et Vanzetti
Ville: SAINT MAURICE L'EXIL
Code postal: 38550
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33613614421
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Société D'ARDECHE ET DE SAISON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 78892091600020
Adresse postale: 717 route des Blâches
Ville: ALISSAS
Code postal: 07210
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: +33428920005
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fb66e128-64fa-44d5-91aa-7f82da1a8d0c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/05/2025 11:07:44 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 307908-2025
Numéro de publication au JO S: 91/2025
Date de publication: 13/05/2025
