1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Rognac
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de véhicules et matériels pour les besoins des Services Techniques de la Ville de ROGNAC
Description: Le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules et matériels pour les besoins des Services Techniques de la Ville de ROGNAC. La décomposition du contrat se fait de manière suivante : Les prestations définies au CCAP sont réparties en 6 lots : Lot(s) Désignation 01 Acquisition d'une balayeuse de voirie compacte d'occasion 02 Acquisition d'une chargeuse avec bras télescopique d'occasion 03 Acquisition d'un groupe électrogène 50 kVA sur remorque neuf 04 Acquisition d'un camion-citerne d'occasion (3 000 à 5 000 litres) 05 Acquisition de 2 véhicules hybrides neufs 06 Acquisition de 2 véhicules utilitaires type pickup 4x4 neufs équipés pour interventions de voirie
Identifiant de la procédure: d46835cc-6a54-461f-b39e-a6028d43a802
Identifiant interne: 2026/08
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
Nomenclature complémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur, 34144700 Véhicules utilitaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Jean Mermoz
Ville: Rognac
Code postal: 13340
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 359 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Acquisition de véhicules et matériels pour les besoins des Services Techniques de la Ville de ROGNAC
Description: Le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules et matériels pour les besoins des Services Techniques de la Ville de ROGNAC. La décomposition du contrat se fait de manière suivante : Les prestations définies au CCAP sont réparties en 6 lots : Lot(s) Désignation 01 Acquisition d'une balayeuse de voirie compacte d'occasion 02 Acquisition d'une chargeuse avec bras télescopique d'occasion 03 Acquisition d'un groupe électrogène 50 kVA sur remorque neuf 04 Acquisition d'un camion-citerne d'occasion (3 000 à 5 000 litres) 05 Acquisition de 2 véhicules hybrides neufs 06 Acquisition de 2 véhicules utilitaires type pickup 4x4 neufs équipés pour interventions de voirie
Identifiant interne: F-PF-1825745
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
Nomenclature complémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur, 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Avenue Jean Mermoz
Ville: Rognac
Code postal: 13340
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/07/2026
Durée: 3 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 359 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Rognac
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: EC129E20-A9E7-F0C0-CBA9E94C67744C80
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Rognac
Numéro d’enregistrement: 138
Adresse postale: 1, Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Rognac
Code postal: 13655
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: LE MAIRE
Téléphone: 0442877600
Télécopieur: 0442877626
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: EC129E49-91CE-3CA5-5FC14BBEA9067180
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: fd2ddeaa-e663-487a-8b95-e9174887b2aa - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/05/2026 15:10:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 363938-2026
Numéro de publication au JO S: 101/2026
Date de publication: 28/05/2026
