Centrale des marchés
Fourniture de couches pédiatriques jetables pour la maison de la petite enfance "Le Petit Prince" Fourniture de couches pédiatriques jetables pour la maison de la petite enfance "Le Petit Prince" fourniture de couches pédiatriques jetables pour la maison de la petite enfance "Le Petit Prince" ...
Commune de Rognac 13655Rognac commandepublique@mairie-rognac.fr 0442877626
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture de couches pédiatriques jetables pour la maison de la petite enfance "Le Petit Prince"

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1242454

Date de clôture estimée : 16/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (30/09/14)
BOAMP (29/09/14)
14-146999
Avis de marché
Département de publication : 13
Annonce No 14-146999
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Rognac.
 Correspondant :  le maire, 21, avenue Charles de Gaulle B.P. 10062 13655 Rognactél. : 04-42-87-76-00télécopieur : 04-42-87-76-26courriel : commandepublique@mairie-rognac.fr adresse internet : http://www.mairie-rognac.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.mairie-rognac.fr.

Objet du marché : fourniture de couches pédiatriques jetables pour la maison de la petite enfance "Le Petit Prince".
Lieu de livraison : maison de la petite enfance Le Petit Prince.

Caractéristiques principales : 
marché unique à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant total des commandes du marché est défini comme suit : seuil maximum 20 000,00 euros (H.T.) Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Les demandes de paiement, conformément au code des marchés publics, donneront lieu à des règlements partiels définitifs correspondant à la réalisation complète d'un ou plusieurs bons de commandes.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Les prestations sont gagées par les crédits votés sur le budget de la commune.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 octobre 2014, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2014/63.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-rognac.fr
Marché à bons de commande
type de marché de Fournitures : Achat
Valeur estimée hors TVA : 80 000,00 euro(s)
reconductions : Oui
Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3
instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22 rue Breteuil
13006 Marseille
Mel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.
dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 ville de Rognac Service de Commande publique 21, avenue Charles de Gaulle B.P. 10062,  13655 Rognac.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Bérengère BEGUIAN.
 maison de la Petite Enfance,  13340 Rognac.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Estelle LABARRE.
 ville de Rognac Service de la Commande publique 21, avenue Charles de Gaulle B.P. 10062,  13655 Rognac.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 ville de Rognac Service de la Commande publique 21, avenue Charles de Gaulle B.P. 10062,  13655 Rognac.
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00