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12 fourniture de matériaux de carrière et de produits bitumineux à Rodez 12 fourniture de matériaux de carrière et de produits bitumineux à Rodez fourniture de matériaux de carrière et de produits bitumineux. ville : Rodez Cedex 9, lieu : hotel de ville- direction d...
Ville de Rodez 12031Rodez 05 65 77 88 05
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12 fourniture de matériaux de carrière et de produits bitumineux à Rodez

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1394987

Date de clôture estimée : 05/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/02/15)
15-22021
SOURCEWEB (11/02/15)
SOURCEWEB (12/02/15)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Rodez.
Correspondant : M. le maire, place Eugène Raynaldy - B.P. 3119 12031 Rodez Cedex 9 tél. : 05-65-77-88-00 télécopieur : 05-65-77-88-05.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de matériaux de carrière et de produits bitumineux.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 14210000
Objets supplémentaires : 14212000, 44113300.

Lieu de livraison : centre technique municipal, avenue de bamberg, 12000 Rodez.

Caractéristiques principales :
cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum et un opérateur économique

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/05/2015 au 30/04/2016.-
le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 avril 2019.-
le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché ; la reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.-.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er mai 2015.

Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : règlement des comptes selon les modalités du Ccag-Fcs. Le délai global de paiement est de 30 jours..modalités de financement : Budget principal de la ville de rodez.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : - Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Dc1) ;-
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé Dc2) ;-
- etat annuel des certificats reçus (imprimé NOTI 2).



Situation juridique - références requises : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 5 mars 2015, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 15016.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 février 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Rodez.
hotel de ville-
direction des affaires juridiques-
service des marchés publics-
place Eugène Raynaldy-
B.P. 3119, 12031 Rodez Cedex 9, adresse internet : https://www.e-aveyron.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Rodez.
hotel de ville-
direction des affaires juridiques-
service des marchés publics-
place Eugène Raynaldy-
B.P. 3119, 12031 Rodez Cedex 9, tél. : 05-65-77-88-52, télécopieur : 05-65-77-88-05, courriel : francoise.camboulas@mairie-rodez.fr, adresse internet : https://www.e-aveyron.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Rodez.
hotel de ville-
direction des affaires juridiques-
service des marchés publics-
place Eugène Raynaldy-
B.P. 3119, 12031 Rodez Cedex 9, tél. : 05-65-77-88-52, télécopieur : 05-65-77-88-05, courriel : francoise.camboulas@mairie-rodez.fr, adresse internet : https://www..e-aveyron.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de toulouse 68 rue Raymond IV 31068 Toulouse Cedex 7 tél. : 05-62-73-57-57 télécopieur : 05-62-73-57-40.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé précontractuel : la consultation peut faire l'objet d'un référé, dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative ; ce référé peut être exercé depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (application également de l'article 80 du code des marchés publics : délai d'au moins 10 jours entre le rejet de la candidature ou de l'offre et la signature du marché) ;-
- référé contractuel : dans les conditions fixées par l'article L 551-18 du code de justice administrative, ce référé peut être exercé dans le délai de 30 jours au plus tard à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'une telle publication, au plus tard six mois à compter de la conclusion du contrat ;-
- recours pour excès de pouvoir : sur le fond, un recours peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification, notamment celles portant attribution ou refus d'attribution du marché ;-
- recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dans les 2 mois suivant la publicité de l'avis d'attribution étant précisé que le contrat est consultable à la Mairie de Rodez.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fourniture de matériaux de carrière concassés amphiboliques.
Fourniture de matériaux de carrière concassés amphiboliques.
; seuil maximum annuel: 5 000,00 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 14210000
Objets supplémentaires : 14212000.
Lot(s) 2 fourniture de matériaux de carrière.
Fourniture de matériaux de carrière.
; seuil maximum annuel: 5 000,00 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 14210000
Objets supplémentaires : 14212000, 14212410.
Lot(s) 3 fourniture de produits bitumineux.
Fourniture de produits bitumineux.
; seuil maximum annuel: 20 000,00 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 44113300
Objets supplémentaires : 44113310, 44113330, 44113610.

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