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Fourniture et livraison de repas pour les agents du SDIS de l'Aveyron Fourniture et livraison de repas pour les agents du SDIS de l'Aveyron mel : cellule-marches@sdis12.fr ville : RODEZ Cedex 9 tel : (+33) 5-65-77-12-00 fax : (+33) 5-65-77-12-44 designation...
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Fourniture et livraison de repas pour les agents du SDIS de l'Aveyron

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491724

Date de clôture estimée : 11/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/05/15)
154814-2015
BOAMP (04/05/15)
15-67377
Département(s) de publication : 12 Annonce No 15-67377 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : S.D.I.S. de l'Aveyron, za Bel Air - rue de la Sauvegarde - cS 53121, à l'attention de  M. le président du Conseil d'administration, F-12031 Rodez Cedex 9. Tél. (+33) 5 65 77 12 00. E-mail : cellule-marches@sdis12.fr . Fax (+33) 5 65 77 12 44. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.sdis12.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.e-aveyron.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Institution/agence européenne ou organisation internationale. I.3) Activité principale : Autre : lutte contre les incendies et secours à personnes. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture et livraison de repas pour les agents du SDIS de l'aveyron. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Code NUTS . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. Fréquence et valeur des marchés à attribuer : marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, qui est considéré comme un accord-cadre au sens communautaire. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fourniture et livraison de repas pour les agents du SDIS de l'aveyron. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15894200 , 55321000 , 55322000 , 55521200 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : concerne la fourniture et la livraison de repas pour les sapeurs-pompiers en formation ou travaillant à l'état-major à Rodez et pour les sapeurs-pompiers en garde postée (24h/24 - 7j/7) dans 5 centres d'incendie et de secours.- A titre indicatif, en 2014, environ 32 000 repas ont été livrés. II.2.2) Informations sur les options : Options : oui. Description de ces options : marché conclu pour un an à compter du 01-09-2015.- Reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une même durée. II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : Fourniture et livraison de repas pour le site de l'État-Major 1) Description succincte Repas pour les stagiaires de l'École Départementale et pour les sapeurs-pompiers travaillant au Centre du Traitement de l'alerte (CTA/CODIS).-Ponctuellement : repas améliorés pour réunions et cérémonies ; repas "pique-nique" 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15894200 , 55321000, 55322000 , 55521200 . 3) Quantité ou étendue A titre indicatif, cela représente environ 10 000 repas par an 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Lieu de livraison : Z.A. Bel Air, rue de la Sauvegarde - 12000 Rodez LOT n o 2 intitulé : Fourniture et livraison de repas pour le C.I.S. de Rodez 1) Description succincte Repas midi et soir pour les sapeurs-pompiers en garde postée 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15894200 , 55321000, 55322000 , 55521200 . 3) Quantité ou étendue A titre indicatif, cela représente environ 6 500 repas par an 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Lieu de livraison : impasse Paul Ramadier - 12000 Rodez LOT n o 3 intitulé : Fourniture et livraison de repas pour le C.I.S. du Bassin-Decazeville-Aubin 1) Description succincte Repas midi et soir pour les sapeurs-pompiers en garde postée 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15894200 , 55321000, 55322000 , 55521200 . 3) Quantité ou étendue A titre indicatif, cela représente environ 3 900 repas par an 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Lieu de livraison : Plateau de Laubarède - 12110 Viviez LOT n o 4 intitulé : Fourniture et livraison de repas pour le C.I.S. de Millau 1) Description succincte Repas midi et soir pour les sapeurs-pompiers en garde postée 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15894200 , 55321000, 55322000 , 55521200 . 3) Quantité ou étendue A titre indicatif, cela représente environ 5 700 repas par an 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Lieu de livraison : 17 rue Lucien Costes - 12100 Millau LOT n o 5 intitulé : Fourniture et livraison de repas pour le C.I.S. de Saint-Affrique 1) Description succincte Repas midi pour les sapeurs-pompiers en garde postée 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15894200 , 55321000, 55322000 , 55521200 . 3) Quantité ou étendue A titre indicatif, cela représente environ 1 300 repas par an 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Lieu de livraison : 4 boulevard Aristide Briand - 12400 Saint-Affrique LOT n o 6 intitulé : Fourniture et livraison de repas pour le C.I.S. de Villefranche-de-Rouergue 1) Description succincte Repas midi et soir pour les sapeurs-pompiers en garde postée 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15894200 , 55321000, 55322000 , 55521200 . 3) Quantité ou étendue A titre indicatif, cela représente environ 4 200 repas par an 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Lieu de livraison : Les Cabrières - 12200 Villefranche-de-Rouergue Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget propre du SDIS. Paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours selon disposition de l'article 98 du CMP. Le défaut de paiement dans les délais fait courir des intérêts moratoires en application du décret 2013-269 du 29/03/2013. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : imprimés Dc1 et Dc2 à fournir. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffres d'affaires des trois derniers exercices. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : moyens matériels et humains, qualifications et références de moins de trois ans pour des prestations similaires.- renseignements portant sur le site où seront fabriqués les repas et notamment la copie de l'agrément des services vétérinaires concernant la fabrication des plats cuisinés à l'avance.- le dernier rapport des services vétérinaires. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. caractéristiques opérationnelles. Pondération : 60. 2. prix. Pondération : 40. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15S0003. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 11 juin 2015 - 16:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur http://www.e-aveyron.fr. - Envoi dématérialisé possible sur demande écrite auprès de la Cellule Marchés (cellule-marches@sdis12.fr). - La remise des offres par voie dématérialisée est possible uniquement sur le site du profil d'acheteur (http://www.e-aveyron.fr). Les pré-requis techniques et les modalités sont accessibles sur le site. Les modalités de remise des offres sur support papier sont mentionnées dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 avril 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV - B.P. 7007, F-31068 Toulouse Cedex 7. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr . Tél. (+33) 5 62 73 57 57. Fax (+33) 5 62 73 57 40. VI.4.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : * Par référé précontractuel dans les délais et conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative.- * Par référé contractuel codifié aux articles L.551-13 à L.551-21 du code de justice administrative.- * Par requête dans les formes et dans le délai de 2 mois mentionnés aux articles R.411-1 à R.421-7 du code de justice administrative. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 30 avril 2015
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