A proximité de Rodez 12035 Aveyron
Acheteur : RODEZ AGGLOMERATION
17 rue Aristide Briand
12035 RODEZ CEDEX 9
Tel : 0565738300
4 Lots
Lot 1
TRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DU SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS
Lot 2
TRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DU SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS
Lot 3
TRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DU SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS
Lot 4
TRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DU SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS
Secteurs d'activité
Services liés aux déchets et ordures.

TRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DU SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/12/2025
JOUE - 865514-2025
865514-2025 - Résultats
France – Services liés aux déchets et aux ordures – TRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DU SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS
OJ S 250/2025 29/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRODEZ AGGLOMERATION
Adresse électroniquemarchespublics@rodezagglo.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DU SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS
DescriptionTRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DU SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS
Identifiant de la procédure8f8dc395-ced9-4407-9743-7335bee22471
Avis précédent0e0b2df8-f0ff-418d-b7b7-b15c06e39232-04
Identifiant interne2025802
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleRodez
Code postal12000
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre3 896 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DU SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS
Descriptionréception, chargement et transport de verre d'emballage
Identifiant interne2025802L01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleRODEZ
Code postal12000
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptioncoût global d'utilisation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptionqualité
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marchéRODEZ AGGLOMERATION
5.1.
LotLOT-0011
TitreTRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DU SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS
Descriptionréception, chargement et transport d'encombrants ménagers
Identifiant interne2025802L02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleRODEZ
Code postal12000
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptioncoût global d'utilisation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptionqualité
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marchéRODEZ AGGLOMERATION
5.1.
LotLOT-0012
TitreTRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DU SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS
Descriptiontransport d'encombrants ménagers
Identifiant interne2025802L03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleRODEZ
Code postal12000
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptioncoût global d'utilisation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptionqualité
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marchéRODEZ AGGLOMERATION
5.1.
LotLOT-0013
TitreTRANSPORT ET TRAITEMENT DE DECHETS ISSUS DES ACTIVITES DU SERVICE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS
Descriptiontraitement de déchets industriels banals
Identifiant interne2025802L04
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleRODEZ
Code postal12000
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Descriptioncoût global d'utilisation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
Descriptionvaleur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptionqualité
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marchéRODEZ AGGLOMERATION
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis3 896 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis3 896 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre440 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS PUECHOULTRES
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre440 000,00 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 1
Date de conclusion du marché23/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre580518-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéRODEZ AGGLOMERATION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielVEOLIA PROPRETE MIDI PYRENEES
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre1 400 000,00 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 2
Date de conclusion du marché23/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre580518-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéRODEZ AGGLOMERATION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 480 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBRALEY ROUERGUE LOCA BENNE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Valeur de l'offre1 480 000,00 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 4
Date de conclusion du marché23/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre580518-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéRODEZ AGGLOMERATION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre576 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBRALEY ROUERGUE LOCA BENNE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre432 000,00 EUR
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 3
Date de conclusion du marché23/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre580518-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéRODEZ AGGLOMERATION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielRODEZ AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement24120018700086
Adresse postaleService Marchés Publics 17 rue Aristide Briand
VilleRodez cedex 9
Code postal12035
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@rodezagglo.fr
Téléphone0565738300
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielSAS PUECHOULTRES
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement77670045200050
Adresse postale196 Rue d'Austerlitz
VilleBARAQUEVILLE
Code postal12160
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Adresse électroniquesarl@puechoultres.fr
Téléphone05 65 69 02 70
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielVEOLIA PROPRETE MIDI PYRENEES
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement38015787500010
Adresse postaleChemin Goubard
VilleTOULOUSE
Code postal31270
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Adresse électroniquechristel.teyssedre@veolia.com
Téléphone0778956064
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0011
8.1.
ORG-0005
Nom officielBRALEY ROUERGUE LOCA BENNE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement41306566500015
Adresse postaleBezonnes
VilleRODELLE
Code postal12340
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Adresse électroniquebezonnes@braley-france.com
Téléphone0565449324
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0012, LOT-0013
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement17310005800010
DépartementHaute Garonne
Adresse postale68 rue Raymond IV
VilleToulouse
Code postal31000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis716e1581-1ccb-4e18-9173-8417cd68f7ba  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis26/12/2025 09:38:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis865514-2025
Numéro de publication au JO S250/2025
Date de publication29/12/2025