Centrale des marchés
Fourniture et livraison de brosses pour les aspiratrices de chaussée et les balayeuses des stades de la ville de Rodez Fourniture et livraison de brosses pour les aspiratrices de chaussée et les balayeuses des stades de la ville de Rodez cp : 12000 correspondant : TEYSSEDRE Christian, Maire mel : marchespubl...
Mairie de Rodez 12000Rodez marchespublics@mairie-rodez.fr
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Archive

Fourniture et livraison de brosses pour les aspiratrices de chaussée et les balayeuses des stades de la ville de Rodez

Marché public ou privé
Référence du marché : 6473506

Date de clôture estimée : 09/12/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/11/21)
21-155069
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 12
Annonce No 21-155069
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Rodez.
 Correspondant :  TEYSSEDRE Christian, Maire, place Eugène-Raynaldy 12000 Rodez, courriel : marchespublics@mairie-rodez.fr adresse internet : https://www.ville-rodez.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.e-occitanie.fr/fr/marches-publics.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et livraison de brosses pour les aspiratrices de chaussée et les balayeuses des stades de la ville de Rodez.
CPV - Objet principal : 39224000.
Lieu de livraison : centre technique municipal avenue de bamberg, 12000 Rodez.
Code NUTS : -FRJ22.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales : 

l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture et livraison de brosses pour les aspiratrices de chaussée et les balayeuses des stades de la ville de Rodez.
Estimation de la valeur (H.T.) : 100 000 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : l'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
budget principal de la commune.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
attestations fiscale et sociale
lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Dc1)
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé Dc2).
Capacité économique et financière - références requises : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
le Relevé d'identité Bancaire (Rib)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 60 %;
     - valeur technique : 30 %;
     - modalités et délais de reprise et de recyclage des balais usagés : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 décembre 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 21033.

Renseignements complémentaires : pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.e-occitanie.fr/fr/marches-publics
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
la transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.
chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signatureélectronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.
la signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.

Le présent marché a un caractère périodique : oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 
novembre 2025.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 novembre 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV Cedex 07 B.P. 7007 31068 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, télécopieur : 05-62-73-57-40.

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