1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHT DU ROUERGUE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PA 2026-15 : Maintenance préventive et curative des équipements de CVC, traitement d’eau, production de chaleur, production de froid, ramonage, disconnecteurs pour le CH Decazeville et son EHPAD Aubin
Description: Maintenance préventive et curative des équipements de CVC, traitement d’eau, production de chaleur, production de froid, ramonage, disconnecteurs pour le CH Decazeville et son EHPAD Aubin
Identifiant de la procédure: 9100792b-cc55-431f-9fd9-783d3385b9f5
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre hospitalier de Decazeville 60 Avenue Prosper Alfaric 12300 DECAZEVILLE
Ville: DECAZEVILLE
Code postal: 12300
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Informations complémentaires: Visite obligatoire cf. cahier des charges. Financement sur le budget de chaque établissement.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EHPAD AUBIN 11 rue Deslhens 12110 Aubin
Ville: AUBIN
Code postal: 12110
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Informations complémentaires: Visite obligatoire cf. cahier des charges. Financement sur le budget de chaque établissement.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux: cf. cahier des charges
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance préventive et curative des équipements de CVC, traitement d’eau, production de chaleur, production de froid, ramonage, disconnecteur pour le CH de Decazeville et son EHPAD Aubin.
Description: Maintenance préventive et curative des équipements de CVC, traitement d’eau, production de chaleur, production de froid, ramonage, disconnecteur pour le CH de Decazeville et son EHPAD Aubin.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre hospitalier de Decazeville 60 Avenue Prosper Alfaric EHPAD AUBIN 11 rue Deslhens
Ville: DECAZEVILLE et AUBIN
Code postal: 12300 ET 12110
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 58 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du mémoire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du TA de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: TA TOULOUSE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GHT DU ROUERGUE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du TA de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: GHT DU ROUERGUE
Organisation qui traite les offres: GHT DU ROUERGUE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHT DU ROUERGUE
Numéro d’enregistrement: 26120011700123
Adresse postale: Avenue de l'Hôpital
Ville: RODEZ
Code postal: 12027
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Point de contact: Cellule des Marchés
Téléphone: 0565552810
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TA TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31048
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du TA de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31048
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 3b773a44-6c34-4b4d-b5bd-8a25eaf336b3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/07/2026 09:51:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 527598-2026
Numéro de publication au JO S: 145/2026
Date de publication: 30/07/2026
