Restructuration du Palais Episcopal à Rodez (23 lots)

1.1.

Acheteur

Nom officiel: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Adresse électronique: marches@aveyron.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Restructuration du Palais Episcopal à Rodez (23 lots)

Description: Marché ordinaire de travaux passé selon une procédure d'Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-1 1° du Code de la commande publique. Marché comportant 23 lots dont deux avec tranches optionnelles. Pour les lots sans tranche, le marché est conclu pour une durée de 18 mois (dont 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Pour les lots comportant des tranches, le marché est conclu pour une durée de: -tranche ferme: 18 mois à compter de la notification du marché -tranche optionnelle: 4 mois à compter de l'affermissement de la tranche optionnelle. Les candidats doivent effectuer une visite des lieux jusqu'à 8 jours avant la date de remise des offres pour les lots 1 à 6, 9 à 14, 17, 18 et 20 à 22. Les prix sont forfaitaires sauf pour le lot 14 où les prix sont mixtes. Les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées sur les lots 1, 10 et 19. -Lot n°1 : Installation de chantier démolition - protections - maçonnerie /gros oeuvre - renfort de planchers - charpente métallique -Lot n°2 : Pierre de taille - Dallage pierre - Etanchéité Tranche ferme : Travaux d'aménagement des divers espaces Tranche optionnelle : Sol en pierre accueil Aile Frayssinous -Lot n°3 : Echafaudages extérieurs - Parapluie -Lot n°4 : Couverture - châssis de toit - désenfumage -Lot n°5 : Charpente bois - Restauration et création -Lot n°6 : Menuiseries extérieures bois - peinture - vitrail - désenfumage -Lot n°7 : Menuiseries extérieures métal. - peinture -Lot n°8 : Serrurerie - métallerie - peinture -Lot n°9 : Menuiseries intérieures anciennes et neuves -Lot n°10 : Restauration de parquet -Lot n°11 : Parquet neuf - aménagement intérieur et ameublement -Lot n°12 : Plâtrerie - cloison - doublage - staff - plafond -Lot n°13 : Peinture courante -Lot n°14 : Echafaudages intérieur - décors - restauration de peinture décorative - tapisserie - rideaux -Lot n°15 : Sol souple -Lot n°16 : Revêtement de sol dur - faïence - carrelage - tapis d'entrée Tranche ferme : Travaux d'aménagement des divers espaces Tranche optionnelle : Sol en carrelage accueil Aile Frayssinous -Lot n°17 : Géothermie - CVC - plomberie - équipements sanitaires -Lot n°18 : CFo - CFa - SSI - appareil d'éclairage - système de sureté - éclairage muséo -Lot n°19 : Ascenseur -Lot n°20 : VRD - terrassement - calade -Lot n°21 : Paysage - plantations -Lot n°22 : Lustrerie -Lot n°23 : Cuisine

Identifiant de la procédure: ca34634c-49e2-4684-bd96-f512da8ac76d

Avis précédent: c6451533-247a-4862-a770-2d972f654051-02

Identifiant interne: 2025B0088

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Canbon

Ville: Rodez

Code postal: 12510

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Installation de chantier démolition - protections - maçonnerie /gros oeuvre - renfort de planchers - charpente métallique

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables. Pour ce lot, possibilité de remettre une offre variante: planchers en béton bas carbone.

Identifiant interne: LOT 1

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre, 45262522 Travaux de maçonnerie, 45262410 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 70)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 30)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Pierre de taille - Dallage pierre - Etanchéité

Description: Marché de travaux à tranches passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Tranche ferme: Travaux d'aménagement des divers espaces Tranche optionnelle: Sol en pierre accueil Aile Frayssinous Durée: Tranche ferme: 18 mois à compter de la notification du marché. Tranche optionnelle: 4 mois à compter de l'affermissement de la tranche optionnelle. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 2

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45262511 Taille de pierres

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille, 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 22 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 70)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 30)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Echafaudages extérieurs - Parapluie

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 3

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 60)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 40)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Couverture - châssis de toit - désenfumage

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 4

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 70)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 30)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Charpente bois - Restauration et création

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 5

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45422100 Ouvrages en bois

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 70)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 30)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Menuiseries extérieures bois - peinture - vitrail - désenfumage

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 6

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45440000 Travaux de peinture et de vitrerie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 70)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 30)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Menuiseries extérieures métal. - peinture

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 7

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 60)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 40)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Serrurerie - métallerie - peinture

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 8

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture

Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 60)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 40)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Menuiseries intérieures anciennes et neuves

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 9

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 70)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 30)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Restauration de parquet

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables. Pour ce lot, possibilité de proposer une offre variante: parquet chêne massif neuf ou de réemploi à privilégier.

Identifiant interne: LOT 10

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45432113 Pose de parquets

Nomenclature supplémentaire (cpv): 44112240 Parquet

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 70)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 30)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Parquet neuf - aménagement intérieur et ameublement

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 11

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45432113 Pose de parquets

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421153 Installation de meubles encastrés

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 70)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 30)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Plâtrerie - cloison - doublage - staff - plafond

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 12

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie, 45421146 Mise en place de plafonds suspendus

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 60)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 40)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Peinture courante

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 13

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 60)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 40)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Echafaudages intérieur - décors - restauration de peinture décorative - tapisserie - rideaux

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix mixte: une partie unitaire (le marché comporte une part à bons de commande avec un montant maximum de 200 000Euros HT, mais pas de montant minimum) et une partie globale et forfaitaire. Les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 14

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45451000 Travaux de décoration, 45442100 Travaux de peinture, 45442110 Travaux de peinture de bâtiments

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants n'est pas limité, tout le monde peut participer. Concernant le résultat du lot 14: Le montant indiqué dans la valeur de l’offre représente la valeur du prix global et forfaitaire. Ce lot 14 comporte également une part à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000 € HT

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 70)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 30)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Sol souple

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaires et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 15

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 60)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 40)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Revêtement de sol dur - faïence - carrelage - tapis d'entrée

Description: Marché de travaux à tranches passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Tranche ferme: Travaux d'aménagement des divers espaces Tranche optionnelle: Sol en carrelage accueil Aile Frayssinous Durée: Tranche ferme: 18 mois à compter de la notification du marché. Tranche optionnelle: 4 mois à compter de l'affermissement de la tranche optionnelle. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 16

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 22 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 60)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 40)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Géothermie - CVC - plomberie - équipements sanitaires

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaires et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 17

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires, 45262200 Travaux de fondation et forage de puits de captage, 45262220 Forage de puits de captage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 70)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 30)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: CFo - CFa - SSI - appareil d'éclairage - système de sureté - éclairage muséo

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaires et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 18

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité, 45312100 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie, 45316100 Installation d'appareils d'éclairage extérieur, 45317000 Autres travaux d'installation électrique

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 70)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 30)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Ascenseur

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaires et les prix sont révisables. Pour ce lot, possibilité de répondre à une offre variante: cage vitrée ascenseur Pavillon d'Estaing.

Identifiant interne: LOT 19

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 60)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 40)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: VRD - terrassement - calade

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaires et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 20

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45231112 Installation de réseau de conduites, 45233228 Travaux de construction de revêtements de surface, 45233253 Travaux de revêtement de chemins piétonniers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 70)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 30)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Paysage - plantations

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaires et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 21

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 70)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 30)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Lustrerie

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaires et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 22

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45316100 Installation d'appareils d'éclairage extérieur

Nomenclature supplémentaire (cpv): 45317000 Autres travaux d'installation électrique, 31524100 Appareils d'éclairage à fixer au plafond

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 60)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 40)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Cuisine

Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R21242 1° Code de la commande publique). Durée: 18 mois à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaires et les prix sont révisables.

Identifiant interne: LOT 23

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Marché de travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421151 Installation de cuisines équipées

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: Impasse Cambon

Ville: Rodez

Code postal: 12000

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 18 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique (pondération: 60)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60,00

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations (pondération: 40)

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40,00

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse

Informations relatives aux délais de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : -Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : -Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; -Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 5 434 556,00 EUR

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 200 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom de la partie appelante: Offre LAGARRIGUE / ATELIER DRUILHET

Chef de file du soumissionnaire: LAGARRIGUE

Nom officiel: Atelier DRUILHET

Offre:

Identifiant de l’offre: offre LOT-0001 - Installation de chantier démolition - protections - - renfort de planchers - charpente métallique

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 2 089 883,00 EUR

Sous-traitance: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: LOT 1 : LAGARRIGUE / ATELIER DRUILHET

Date de conclusion du marché: 26/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom de la partie appelante: Offre LAGARRIGUE / ATELIER DRUILHET

Chef de file du soumissionnaire: LAGARRIGUE

Nom officiel: Atelier DRUILHET

Offre:

Identifiant de l’offre: offre LOT-0005 - Charpente bois - Restauration et création

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Valeur de l'offre: 872 483,00 EUR

Sous-traitance: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: LOT 5 : LAGARRIGUE / ATELIER DRUILHET

Date de conclusion du marché: 13/10/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: ATELIER GUERIN

Offre:

Identifiant de l’offre: offre LOT-0009 - Menuiseries intérieures anciennes et neuves

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Valeur de l'offre: 429 932,00 EUR

Sous-traitance: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: LOT 9 : ATELIERS GUERIN

Date de conclusion du marché: 14/10/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom de la partie appelante: Offre L'ATELIER 32 / ATELIER ARCOA / ATELIERS BONHOURE / A. CAMBET LETRANGE / VERMOREL / MARCELLI

Chef de file du soumissionnaire: L'ATELIER 32

Nom officiel: SA VERMOREL, LETRANGE Aline, Atelier ARCOA, MARCELLI Valérie, Atelier A.CAMBET, Ateliers BONHOURE

Offre:

Identifiant de l’offre: offre LOT-0014 - Echafaudages intérieur - décors - restauration de peinture décorative - tapisserie - rideaux

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

Valeur de l'offre: 664 321,00 EUR

Sous-traitance: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: LOT 14: L'ATELIER 32, ARCOA, LETRANGE, BONHOURE, CAMBET, MARCELLI, VERMOREL

Date de conclusion du marché: 14/10/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: S.A.S. BENECH

Offre:

Identifiant de l’offre: offre LOT-0015 - Sol souple

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Valeur de l'offre: 150 947,00 EUR

Sous-traitance: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: LOT 15: BENECH

Date de conclusion du marché: 14/10/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom officiel: SAS COSTES TPA

Sous-traitants du lauréat:

Nom officiel: AB Travaux & Services

Offre:

Identifiant de l’offre: offre LOT-0020 - VRD - terrassement calade

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

Valeur de l'offre: 690 108,00 EUR

Sous-traitance: Oui

La valeur de la sous-traitance est connue: oui

Valeur de la sous-traitance: 252 711,00 EUR

Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: LOT 20: COSTES TPA

Date de conclusion du marché: 16/10/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom de la partie appelante: Offre AT2P / PAYSAGE CONCEPT

Chef de file du soumissionnaire: AT2P

Nom officiel: SAS PAYSAGE CONCEPT

Offre:

Identifiant de l’offre: offre LOT-0021 - Paysage - plantations

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021

Valeur de l'offre: 279 848,00 EUR

Sous-traitance: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: LOT 21: AT2P / PAYSAGE CONCEPT

Date de conclusion du marché: 26/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022

Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les lauréats

Lauréat:

Nom de la partie appelante: Offre VEELEC / LA MANUFACTURE DE FRANCE

Chef de file du soumissionnaire: VEELEC

Nom officiel: LA MANUFACTURE DE France - MAELIS

Offre:

Identifiant de l’offre: offre LOT-0022 - Lustrerie

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

Valeur de l'offre: 257 034,00 EUR

Sous-traitance: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du marché: LOT 22: VEELEC / LA MANUFACTURE DE FRANCE

Date de conclusion du marché: 26/08/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023

Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Numéro d’enregistrement: 22120001700012

Adresse postale: cs 43147

Ville: Rodez cedex

Code postal: 12031

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Adresse électronique: marches@aveyron.fr

Téléphone: 0565550350

Profil de l’acheteur: https://www.aveyron.fr

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui signe le marché

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse

Numéro d’enregistrement: 17310005800010

Adresse postale: 68 rue Raymond IV - B.P. 7007

Ville: Toulouse Cedex 7

Code postal: 31068

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Téléphone: +33 562735757

Télécopieur: +33 562735740

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: LAGARRIGUE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 42668018700017

Adresse postale: Place de la république

Ville: FIRMI

Code postal: 12300

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Chef de file du soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0005

8.1.

ORG-0011

Nom officiel: Atelier DRUILHET

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 409 174 018 00039

Adresse postale: Le lac – 4150 avenue de Rodez

Ville: BARAQUEVILLE

Code postal: 12160

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0005

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: ATELIER GUERIN

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 410 959 522 000 21

Adresse postale: Les Costes

Ville: TREBAS

Code postal: 81340

Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0009

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: L'ATELIER 32

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 402 698 377 00015

Adresse postale: 100 route de Mirande

Ville: TILLAC

Code postal: 32170

Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Chef de file du soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0014

8.1.

ORG-0012

Nom officiel: Atelier ARCOA

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 907 050 058 00086

Adresse postale: 29 rue Victor Hugo

Ville: Puteaux

Code postal: 92800

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0014

8.1.

ORG-0013

Nom officiel: Ateliers BONHOURE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 802 867 499 00047

Adresse postale: 55 Bis Route de Cordes

Ville: ALBI

Code postal: 81000

Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0014

8.1.

ORG-0014

Nom officiel: Atelier A.CAMBET

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 849 645 205 00030

Adresse postale: 15 Place Laherrere

Ville: PAU

Code postal: 64000

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0014

8.1.

ORG-0015

Nom officiel: LETRANGE Aline

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 822 982 559 00038

Adresse postale: 59 Avenue de la Grange

Ville: MEYMAC

Code postal: 19250

Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0014

8.1.

ORG-0016

Nom officiel: SA VERMOREL

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 345 367 437 00026

Adresse postale: La Cordenade, 118 impasse du tailleur de pierre

Ville: SALLES LA SOURCE

Code postal: 12330

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0014

8.1.

ORG-0017

Nom officiel: MARCELLI Valérie

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 409 902 996 00043

Adresse postale: 18 rue de la Motte

Ville: VESOUL

Code postal: 70000

Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0014

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: S.A.S. BENECH

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 388 520 835 00041

Adresse postale: 38 ROUTE DE SEVERAC

Ville: ONET LE CHATEAU

Code postal: 12850

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0015

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: SAS COSTES TPA

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 78012409500016

Adresse postale: 865 Route de Senepjac

Ville: MOURET

Code postal: 12330

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0020

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: AB Travaux & Services

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 31831027300020

Adresse postale: ZA de St Julien du Gourg

Ville: FLORAC

Code postal: 48400

Subdivision pays (NUTS): Lozère (FRJ14)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Sous-traitant

8.1.

ORG-0009

Nom officiel: AT2P

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 415000853100022

Adresse postale: ZA de Camp Grand

Ville: RIEUPEYROUX

Code postal: 12240

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Chef de file du soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0021

8.1.

ORG-0018

Nom officiel: SAS PAYSAGE CONCEPT

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 812 707 792 000 14

Adresse postale: Village artisanale de la Bouysse

Ville: ESPALION

Code postal: 12500

Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0021

8.1.

ORG-0010

Nom officiel: VEELEC

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 408 564 458 00037

Adresse postale: 33, avenue Mercure

Ville: QUINT FONSEGRIVES

Code postal: 31130

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Chef de file du soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0022

8.1.

ORG-0019

Nom officiel: LA MANUFACTURE DE France - MAELIS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 803 605 781 00027

Adresse postale: 18, RUE JEAN MONNET

Ville: SAINT-JEAN

Code postal: 31240

Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots: LOT-0022

Identifiant/version de l’avis: c5cc24a4-1341-44a2-8c53-400efb6d733c - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 22/12/2025 16:20:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 862882-2025

Numéro de publication au JO S: 248/2025

Date de publication: 24/12/2025

Restructuration du Palais Episcopal à Rodez (23 lots)

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME