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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Restructuration du Palais Episcopal à Rodez (17 lots)
Description: Marché public de travaux passé selon une procédure d'Appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1° du Code de la commande publique. Marché alloti: 17 lots: -Lot 2: Pierre de taille - Dallage pierre - Étanchéité -Lot 3: Échafaudages extérieurs - Parapluie -Lot 4: Couverture - châssis de toit - désenfumage -Lot 6: Menuiseries extérieures bois - vitrail - désenfumage -Lot 7: Menuiseries extérieures métal. - peinture -Lot 8: Serrurerie - métallerie - peinture -Lot 10: Restauration de parquet -Lot 11: Parquet neuf -Lot 12: Plâtrerie - cloison - doublage - staff - plafond -Lot 13: Peinture courante -Lot 16: Revêtement de sol dur - faïence - carrelage - tapis d'entrée -Lot 17: CVC - plomberie - équipements sanitaires -Lot 18: CFo - CFa - SSI - appareil d'éclairage - système de sureté - éclairage muséo -Lot 19: Ascenseur -Lot 23: Cuisine -Lot 24: Aménagement intérieur - Ameublement -Lot 25: Géothermie Cette procédure a été initiée à la suite de la décision de renoncer à plusieurs lots lancés dans le cadre d'une précédente consultation qui comportait 23 lots.
Identifiant de la procédure: 8b72769c-a69b-4ba6-8453-28039c850873
Avis précédent: 34a007a4-fb21-4676-8f81-b0b5b69208da-01
Identifiant interne: 2025B0156
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454100 Travaux de réfection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°2: Pierre de taille - Dallage pierre - Etanchéité
Description: Marché de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° Code de la commande publique). Durée: 22 mois (y compris 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Marché à prix mixte: une partie unitaire (le marché comporte une part à bons de commande avec un montant maximum de 400 000 Euros HT, mais pas de montant minimum) et une partie globale et forfaitaire. Les prix sont révisables.
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262511 Taille de pierres
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille, 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 2 de cette consultation comporte une part à bons de commande: ne pas tenir compte du nombre maximal de participants porté dans cet avis de marché. En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre maximal. Concernant le résultat du lot 2: le montant indiqué dans la valeur de l'offre représente la valeur du prix global et forfaitaire. Ce lot 2 comporte également une part à bons de commande sans montant minimum et avec un maximum de 400 000€ HT. En complément de l'article 5.1.9 "Critères de sélection", chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant notamment les pièces suivantes (cf article R.21433 et 21434 du Code de la commande publique): Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération: 70)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération: 30)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Autre information : Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l’adresse du pouvoir adjudicateur. Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone (de 9h30 à 12h00) : 05 62 73 57 57. Télécopie : 05 62 73 57 40. Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°3: Échafaudages extérieurs - Parapluie
Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° Code de la commande publique). Durée: 22 mois (y compris 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En complément de l'article 5.1.9 "Critères de sélection", chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant notamment les pièces suivantes (cf article R.21433 et 21434 du Code de la commande publique): Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération: 60)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération: 40)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Autre information : Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l’adresse du pouvoir adjudicateur. Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone (de 9h30 à 12h00) : 05 62 73 57 57. Télécopie : 05 62 73 57 40. Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°4: Couverture - châssis de toit - désenfumage
Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° Code de la commande publique). Durée: 22 mois (y compris 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En complément de l'article 5.1.9 "Critères de sélection", chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant notamment les pièces suivantes (cf article R.21433 et 21434 du Code de la commande publique): Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération: 70)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération: 30)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Autre information : Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l’adresse du pouvoir adjudicateur. Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone (de 9h30 à 12h00) : 05 62 73 57 57. Télécopie : 05 62 73 57 40. Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°6: Menuiseries extérieures bois - vitrail - désenfumage
Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° Code de la commande publique). Durée: 22 mois (y compris 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45440000 Travaux de peinture et de vitrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En complément de l'article 5.1.9 "Critères de sélection", chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant notamment les pièces suivantes (cf article R.21433 et 21434 du Code de la commande publique): Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération: 70)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération: 30)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Autre information : Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l’adresse du pouvoir adjudicateur. Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone (de 9h30 à 12h00) : 05 62 73 57 57. Télécopie : 05 62 73 57 40. Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°7: Menuiseries extérieures métal. - peinture
Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° Code de la commande publique). Durée: 22 mois (y compris 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables. Pour ce lot 7, possibilité de répondre à une offre variante: ensemble des prestations en matériaux aluminium.
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En complément de l'article 5.1.9 "Critères de sélection", chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant notamment les pièces suivantes (cf article R.21433 et 21434 du Code de la commande publique): Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération: 60)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération: 40)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Autre information : Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l’adresse du pouvoir adjudicateur. Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone (de 9h30 à 12h00) : 05 62 73 57 57. Télécopie : 05 62 73 57 40. Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot n°8: Serrurerie - métallerie - peinture
Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° Code de la commande publique). Durée: 22 mois (y compris 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables. Pour ce lot 8, possibilité de répondre à une offre variante: grille porte d'entrée toute hauteur.
Identifiant interne: LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En complément de l'article 5.1.9 "Critères de sélection", chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant notamment les pièces suivantes (cf article R.21433 et 21434 du Code de la commande publique): Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération: 60)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération: 40)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Autre information : Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l’adresse du pouvoir adjudicateur. Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone (de 9h30 à 12h00) : 05 62 73 57 57. Télécopie : 05 62 73 57 40. Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot n°10: Restauration de parquet
Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° Code de la commande publique). Durée: 22 mois (y compris 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.
Identifiant interne: LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432113 Pose de parquets
Nomenclature complémentaire (cpv): 44112240 Parquet
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En complément de l'article 5.1.9 "Critères de sélection", chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant notamment les pièces suivantes (cf article R.21433 et 21434 du Code de la commande publique): Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération: 70)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération: 30)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Autre information : Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l’adresse du pouvoir adjudicateur. Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone (de 9h30 à 12h00) : 05 62 73 57 57. Télécopie : 05 62 73 57 40. Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot n°11: Parquet neuf
Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° Code de la commande publique). Durée: 22 mois (y compris 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.
Identifiant interne: LOT 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432113 Pose de parquets
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En complément de l'article 5.1.9 "Critères de sélection", chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant notamment les pièces suivantes (cf article R.21433 et 21434 du Code de la commande publique): Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération: 70)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération: 30)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Autre information : Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l’adresse du pouvoir adjudicateur. Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone (de 9h30 à 12h00) : 05 62 73 57 57. Télécopie : 05 62 73 57 40. Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot n°12: Plâtrerie - cloison - doublage - staff - plafond
Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° Code de la commande publique). Durée: 22 mois (y compris 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables. Pour ce lot 12, possibilité de répondre à une offre variante: plafond salle des Lauzes en feutre.
Identifiant interne: LOT 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie, 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En complément de l'article 5.1.9 "Critères de sélection", chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant notamment les pièces suivantes (cf article R.21433 et 21434 du Code de la commande publique): Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération: 60)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération: 40)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Autre information : Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l’adresse du pouvoir adjudicateur. Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone (de 9h30 à 12h00) : 05 62 73 57 57. Télécopie : 05 62 73 57 40. Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot n°13: Peinture courante
Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° Code de la commande publique). Durée: 22 mois (y compris 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.
Identifiant interne: LOT 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En complément de l'article 5.1.9 "Critères de sélection", chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant notamment les pièces suivantes (cf article R.21433 et 21434 du Code de la commande publique): Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération: 60)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération: 40)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Autre information : Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l’adresse du pouvoir adjudicateur. Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone (de 9h30 à 12h00) : 05 62 73 57 57. Télécopie : 05 62 73 57 40. Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot n°16: Revêtement de sol dur - faïence - carrelage - tapis d'entrée
Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° Code de la commande publique). Durée: 22 mois (y compris 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.
Identifiant interne: LOT 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En complément de l'article 5.1.9 "Critères de sélection", chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant notamment les pièces suivantes (cf article R.21433 et 21434 du Code de la commande publique): Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération: 60)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération: 40)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Autre information : Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l’adresse du pouvoir adjudicateur. Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone (de 9h30 à 12h00) : 05 62 73 57 57. Télécopie : 05 62 73 57 40. Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot n°17: CVC - plomberie - équipements sanitaires
Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° Code de la commande publique). Durée: 22 mois (y compris 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.
Identifiant interne: LOT 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En complément de l'article 5.1.9 "Critères de sélection", chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant notamment les pièces suivantes (cf article R.21433 et 21434 du Code de la commande publique): Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération: 70)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération: 30)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Autre information : Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l’adresse du pouvoir adjudicateur. Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone (de 9h30 à 12h00) : 05 62 73 57 57. Télécopie : 05 62 73 57 40. Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot n°18: CFo - CFa - SSI - appareil d'éclairage - système de sureté - éclairage muséo
Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° Code de la commande publique). Durée: 22 mois (y compris 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.
Identifiant interne: LOT 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité, 45312100 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie, 45316100 Installation d'appareils d'éclairage extérieur, 45317000 Autres travaux d'installation électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En complément de l'article 5.1.9 "Critères de sélection", chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant notamment les pièces suivantes (cf article R.21433 et 21434 du Code de la commande publique): Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération: 70)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération: 30)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Autre information : Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l’adresse du pouvoir adjudicateur. Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone (de 9h30 à 12h00) : 05 62 73 57 57. Télécopie : 05 62 73 57 40. Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot n°19: Ascenseur
Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° Code de la commande publique). Durée: 22 mois (y compris 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.
Identifiant interne: LOT 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En complément de l'article 5.1.9 "Critères de sélection", chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant notamment les pièces suivantes (cf article R.21433 et 21434 du Code de la commande publique): Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération: 60)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération: 40)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Autre information : Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l’adresse du pouvoir adjudicateur. Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone (de 9h30 à 12h00) : 05 62 73 57 57. Télécopie : 05 62 73 57 40. Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot n°23: Cuisine
Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° Code de la commande publique). Durée: 22 mois (y compris 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.
Identifiant interne: LOT 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421151 Installation de cuisines équipées
Nomenclature complémentaire (cpv): 39141000 Mobilier et agencement de cuisine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En complément de l'article 5.1.9 "Critères de sélection", chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant notamment les pièces suivantes (cf article R.21433 et 21434 du Code de la commande publique): Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération: 60)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération: 40)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Autre information : Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l’adresse du pouvoir adjudicateur. Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone (de 9h30 à 12h00) : 05 62 73 57 57. Télécopie : 05 62 73 57 40. Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot n°24: Aménagement intérieur - Ameublement
Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° Code de la commande publique). Durée: 22 mois (y compris 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables.
Identifiant interne: LOT 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421153 Installation de meubles encastrés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En complément de l'article 5.1.9 "Critères de sélection", chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant notamment les pièces suivantes (cf article R.21433 et 21434 du Code de la commande publique): Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération: 70)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération: 30)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Autre information : Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l’adresse du pouvoir adjudicateur. Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone (de 9h30 à 12h00) : 05 62 73 57 57. Télécopie : 05 62 73 57 40. Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot n°25: Géothermie
Description: Marché ordinaire de travaux passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° Code de la commande publique). Durée: 22 mois (y compris 2 mois de préparation) à compter de la notification du marché. Marché à prix forfaitaire et les prix sont révisables. Pour ce lot 25, possibilité de répondre à une offre variante: Forage en étoile.
Identifiant interne: LOT 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262200 Travaux de fondation et forage de puits de captage
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262220 Forage de puits de captage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 22 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En complément de l'article 5.1.9 "Critères de sélection", chaque candidat individuel, ou membre du groupement, aura à produire un dossier complet comprenant notamment les pièces suivantes (cf article R.21433 et 21434 du Code de la commande publique): Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (pondération: 70)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations (pondération: 30)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter du présent avis (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l’introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d’Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Autre information : Le présent marché est consultable sur simple demande écrite à l’adresse du pouvoir adjudicateur. Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Téléphone (de 9h30 à 12h00) : 05 62 73 57 57. Télécopie : 05 62 73 57 40. Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Site internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 10 893 261,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS VERMOREL
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°2: Pierre de taille - Dallage pierre - Etanchéité
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 074 949,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B015602
Date de conclusion du marché/concession: 13/03/2026
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CENTRE SUD ECHAFAUDAGES
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°3: Echafaudages extérieurs - Parapluie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 363 899,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B015603
Date de conclusion du marché/concession: 13/03/2026
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS PAUL BARRIAC
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°4: Couverture - châssis de toit - désenfumage
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 897 023,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B015604
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2026
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MALBREL CONSERVATION SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°6: Menuiseries extérieures bois - vitrail - désenfumage
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 2 044 205,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B015606
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL METALLERIE METALLISATION BOURDONCLE
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°7: Menuiseries extérieures métal. - peinture
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 319 785,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B015607
Date de conclusion du marché/concession: 25/02/2026
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Offre serrurerie MARTEL/SARL METALLERIE METALLISATION BOURDONCLE
Chef de file du soumissionnaire: Serrurerie MARTEL Henri et fils
Nom officiel: SARL METALLERIE METALLISATION BOURDONCLE
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°8: Serrurerie - métallerie - peinture
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 688 647,00 EUR
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B015608
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATELIERS BERNARD GUERIN
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°10: Restauration de parquet
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 164 650,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B015610
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2026
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: WOOD FLOOR PARTNERS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°11: Parquet neuf
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 178 708,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B015611
Date de conclusion du marché/concession: 12/03/2026
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS JACKY MASSOUTIER ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°12: Plâtrerie - cloison - doublage - staff - plafond
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 1 120 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B015612
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2026
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SASU MAISON DUREAU
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°13: Peinture courante
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 777 219,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B015613
Date de conclusion du marché/concession: 25/02/2026
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS VEYRAC CARRELAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°16: Revêtement de sol dur - faïence - carrelage - tapis d'entrée
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 153 349,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B015616
Date de conclusion du marché/concession: 25/02/2026
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: THERMATIC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°17: CVC - plomberie - équipements sanitaires
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 1 346 912,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B015617
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CEGELEC OCCITANIE TERTIAIRE
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°18: CFo - CFa - SSI - appareil d'éclairage - système de sureté - éclairage muséo
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 1 182 360,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B015618
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°19: Ascenseur
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 242 096,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B015619
Date de conclusion du marché/concession: 09/02/2026
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Offre PROVENCE FROID / VGM
Chef de file du soumissionnaire: SAS PROVENCE FROID
Nom officiel: SAS VGM
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°23: Cuisine
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 339 460,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025B015623
Date de conclusion du marché/concession: 10/02/2026
Organisation qui signe le contrat: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
Numéro d’enregistrement: 22120001700012
Adresse postale: CS 43147
Ville: Rodez cedex
Code postal: 12031
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Téléphone: 0565550350
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - B.P. 7007
Ville: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33 562735757
Télécopieur: +33 562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS VERMOREL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34536743700026
Adresse postale: La Cordenade – 118, impasse du Tailleur de Pierre
Ville: SALLES LA SOURCE
Code postal: 12330
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CENTRE SUD ECHAFAUDAGES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 400 097 507 000 18
Adresse postale: 604 rue Alessandro Volta Z.A du Malan
Ville: OLEMPS
Code postal: 12510
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS PAUL BARRIAC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 315 107 656 000 11
Adresse postale: 338 RUE DES LANDES
Ville: ONET LE CHATEAU
Code postal: 12850
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MALBREL CONSERVATION SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 403 400 484 00040
Adresse postale: 7 RUE LE PORT
Ville: CAPDENAC
Code postal: 46100
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SARL METALLERIE METALLISATION BOURDONCLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 399 758 556 00035
Adresse postale: Z.A. LE PUY DE WOLF
Ville: FIRMI
Code postal: 12300
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Serrurerie MARTEL Henri et fils
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34002681400012
Adresse postale: 233 rue de la ferronnerie – ZA Bel Air
Ville: RODEZ
Code postal: 12000
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ATELIERS BERNARD GUERIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 41095952200021
Adresse postale: 1135 route de Cadix
Ville: TREBAS
Code postal: 81340
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: WOOD FLOOR PARTNERS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 85082077000020
Adresse postale: 1 rue du Savoir Faire
Ville: Saint-Amand-Les-Eaux
Code postal: 59230
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SAS JACKY MASSOUTIER ET FILS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42377543600011
Adresse postale: ZA La Molière
Ville: GRAULHET
Code postal: 81300
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SASU MAISON DUREAU
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 965 201 916 00040
Adresse postale: 159 avenue Maurice Thorez
Ville: IVRY SUR SEINE
Code postal: 94200
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SAS VEYRAC CARRELAGE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 349 939 165 000 24
Adresse postale: 6 RUE DES CAZALS – ZA LES AMOURALS 2
Ville: LA PRIMAUBE
Code postal: 12450
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: THERMATIC SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 426 980 033 00085
Adresse postale: 16, rue N.NIEPCE - Malan
Ville: OLEMPS
Code postal: 12510
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: CEGELEC OCCITANIE TERTIAIRE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 399 800 812 00055
Adresse postale: 7 Avenue du Ségala ZA Le Puech
Ville: LE MONASTERE
Code postal: 12000
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: OTIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 54210780003943
Adresse postale: 23 rue Delarivière Lefouillon - 23-27 Tour Défense Plazza
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SAS PROVENCE FROID
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32899872900045
Adresse postale: ZA LA TRANCHE N 5
Ville: VILLENEUVE
Code postal: 04180
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: SAS VGM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 35219645500021
Adresse postale: ZA LIOUJAS
Ville: LA LOUBIERE
Code postal: 12740
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 829dcd1a-0bad-4211-80d2-dec30e2f8abf - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2026 16:17:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 423707-2026
Numéro de publication au JO S: 117/2026
Date de publication: 19/06/2026
