Centrale des marchés
Séances de coaching sport, santé, bien-être, adressées à des internes en médecine en Aveyron - 5 lots Séances de coaching sport, santé, bien-être, adressées à des internes en médecine en Aveyron - 5 lots. designation : Conseil Départemental de l AVEYRON adresse : Pôle Attractivité - Marketing ...
Conseil Départemental de l AVEYRON 12000Rodez
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Séances de coaching sport, santé, bien-être, adressées à des internes en médecine en Aveyron - 5 lots

Marché public ou privé
Référence du marché : 5953230

Date de clôture estimée : 01/04/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/03/21)
21-27611
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 12
Annonce No 21-27611
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil Départemental de l AVEYRON.
 Correspondant : M. le président du Conseil Départemental, pôle Attractivité - marketing du territoire, Accueil de nouvelles populations - cellule accueil Médecins Aveyron - 33 avenue Victor Hugo 12000 Rodez adresse internet : http://www.aveyron.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.aveyron.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : séances de coaching sport, santé, bien-être, adressées à des internes en médecine en Aveyron - 5 lots.
Catégorie de services : 26.
CPV - Objet principal : 92600000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : FRJ22.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation est passée par procédure adaptée en application de l'article L. 2123-1 du Code de la commande publique. Elle est allotie en 5 lots géographiques.
Pour chaque lot, les séances d'animation seront programmées du 1er mai 2021 au 30 avril 2022
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les séances se dérouleront sur 52 semaines.
Le prestataire proposera des dates et des heures compatibles à l'emploi du temps des futurs médecins en respectant le calendrier suivant, pour une séance hebdomadaire ou équivalent pour les lots de 1 à 4 et bimensuelle pour le lot 5.

Semestre 1 : du 1 mai 2021 au 31 octobre 2021 ; soit 26 séances environ ;
Semestre 2 : du 1 novembre 2021 au 30 avril 2022 ; soit 26 séances environ.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Cautionnement et garanties exigés : dans le cas où une avance serait attribuée (article R.2191-3 et suivants du Code de la commande publique), son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour un montant égal à l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions des articles R.2191-20 à R.2191-22 du Code de la commande publique. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque Centrale Européenne majoré de 8 points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : sans objet.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont les suivantes :
- la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- la déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Capacité économique et financière - références requises : le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire Dc2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment)

La prestation est réservée à une profession particulière.
Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
le prestataire proposera un encadrement réalisé par un professionnel diplômé et qualifié, selon la règlementation en vigueur. Les diplômes et brevets d'etat des animateurs affectés à la réalisation des animations de séances de coaching devront être joints à la proposition du candidat (copies des cartes professionnelles).

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1.e.r avril 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 21S0043.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 mars 2021.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : http://www.aveyron.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://www.aveyron.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://www.aveyron.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV 31068 Toulouse Cedex 7, tél. : 05-62-73-57-57 adresse internet : http://www.conseil-etat.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants:
1/ Avant la signature du marché :
- soit un référé précontractuel (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R.421-1 à 7 du Code de Justice Administrative).
2/ Après la signature du marché :
- soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative) ;
- soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. No 291545)
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'état : http://www.conseil-etat.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - secteur de Rodez 1.
Organisation d'une séance de sport par semaine, en semaine ou le week-end ou équivalent, hors horaires de bureau
C.P.V. - Objet principal : 92600000.
Mots descripteurs : Prestations de services

Lot(s) 2. - secteur de Rodez 2.
Organisation d'une séance de sport par semaine, en semaine ou le week-end ou équivalent, hors horaires de bureau
C.P.V. - Objet principal : 92600000.
Mots descripteurs : Prestations de services

Lot(s) 3. - secteur de Millau.
Organisation d'une séance de sport par semaine, en semaine ou le week-end ou équivalent, hors horaires de bureau
C.P.V. - Objet principal : 92600000.
Mots descripteurs : Prestations de services

Lot(s) 4. - secteur de Villefranche de Rouergue.
Organisation d'une séance de sport par semaine, en semaine ou le week-end ou équivalent, hors horaires de bureau
C.P.V. - Objet principal : 92600000.
Mots descripteurs : Prestations de services

Lot(s) 5. - hors secteur.
Organisation de séances de sport sur l'ensemble du département, lors de séance double, deux week-ends par mois ou équivalent
C.P.V. - Objet principal : 92600000.
Mots descripteurs : Prestations de services
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous