Recherche 〉 France 〉 Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées 〉 Aveyron 〉 Rodez 〉 Première publication

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

Suivre ce marché

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

Marché public ou privé
Référence du marché : 1747963

Date de clôture estimée : 30/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/10/15)
384895-2015

31/10/2015 S212 États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte

I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Rodez: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

2015/S 212-384895

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Centre hospitalier Sainte-Marie
Service achats Cayssiols, CS 23207
À l'attention de: M. le directeur
12032 Rodez Cedex 9
FRANCE

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier Sainte-Marie
Service achats Cayssiols, CS 23207 Cedex 9
À l'attention de: Mme Marie Foulquier
12032 Rodez
FRANCE
Téléphone: +33 565675407
E-mail: serviceachat@rodez-groupe-sainte-marie.com
Fax: +33 565675416

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier Sainte-Marie
Service achats Cayssiols, CS 23207 Cedex 9
12032 Rodez
FRANCE
Adresse internet: http://ahsm.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre hospitalier Sainte-Marie
Service achats Cayssiols, CS 23207 Cedex 9
12032 Rodez
FRANCE
Adresse internet: http://ahsm.marcoweb.fr

I.2)Type de pouvoir adjudicateur

Autre

I.3)Activité principale

Autre: Santé: psychiatrie générale, pédopsychiatrie, médico social et social

I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description

II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:

Achat de 14 équipements type cafèterie pour la distribution du petit déjeuner et fournitures des consommables (café, lait, chocolat) pour 3 ans.

II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation

Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CH Sainte Marie Rodez.
Code NUTS

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

L'avis concerne un marché public

II.1.4)Information sur l’accord-cadre

II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions

Le présent marché concerne l'achat d'équipements pour la distribution des boissons chaudes dans les unités de soins et fournitures des consommables (lait, café chocolat) pendant 3 ans. 11 unités de soins sont équipées sur le site principal avec un distributeur par service: Court Séjour 1 (25 lits) Court séjour 2 (23 lits) Court Séjour Psychogériatrie (16 lits) Unité d'Hospitalisation Longue Durée (25 lits) Unité d'Hospitalisation contenant (14 lits) Unité Intersectorielle Fermée (16 lits) Moyen Séjour Psychogériatrie (16 lits) Unité pour Patient Psychotique Agé (20 lits) CASAP (9 lits) Unité de Soins et de Résinsertion (17 lits) Unité d'Accueil de Diagnostic et d'Orientation (4 lits) La Maison d'Accueil Spécialisée est équipée de 2 distributeurs pour 65 résidents. L'EHPAD est équipé d'un distributeur pour 75 résidents.

II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39220000, 15860000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non

II.1.8)Lots

Division en lots: non

II.1.9)Variantes

Des variantes seront prises en considération: non

II.2)Quantité ou étendue du marché

II.2.1)Quantité ou étendue globale:

Marché unique ordinaire.

II.2.2)Information sur les options

II.2.3)Reconduction

II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

en jours: 28 (à compter de la date d’attribution du marché)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat

III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:

Aucune garantie financière n'est exigée.

III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Il n'est pas prévu de paiement d'compte pour ce marché. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Sur fonds propres.

III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois.
— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
— En qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4)Autres conditions particulières

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Le marché débutera à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité.

III.2)Conditions de participation

III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

III.2.2)Capacité économique et financière

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3)Capacité technique

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Aucune exigence particulière.

III.2.4)Informations sur les marchés réservés

III.3)Conditions propres aux marchés de services

III.3.1)Information relative à la profession

III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure

IV.1.1)Type de procédure

Ouverte

IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer

IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue

IV.2)Critères d’attribution

IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Coût complet d'utilisation (achat des consommables, amortissement des équipements et maintenance). Pondération 50

2. Valeur technique. Pondération 50

3. Valeur technique: Qualité gustative et nutritionnelle des produits. Pondération 20

4. Valeur technique: Caractère fonctionnel des équipements. Pondération 20

5. Valeur technique: Service après-vente. Pondération 10

IV.2.2)Enchère électronique

Une enchère électronique sera effectuée: non

IV.3)Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:

RO15A025

IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

non

IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 30.11.2015 - 00:00
Documents payants: non

IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

30.11.2015 - 16:00

IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation

français.

IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Date: 1.12.2015 - 0:00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non

VI.3)Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

VI.4)Procédures de recours

VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

TGI de Clermont-Ferrand
16 place Étoile
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE

VI.4.2)Introduction des recours

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de Procédure civile, et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article précité.

VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5)Date d’envoi du présent avis:

28.10.2015

PDF Imprimer

A proximité de Rodez

12000 Aveyron

Acheteur : Centre hospitalier Sainte-Marie

Adresse :
Service achats Cayssiols, CS 23207
12032 Rodez (Code Insee: 12202)

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 30/11/15

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Centre hospitalier Sainte-Marie
Service achats Cayssiols, CS 23207 Cedex 9
12032 Rodez (Code Insee: 12202)

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

Secteurs d'activité :

Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

A proximité de Rodez 12000 Aveyron

Acheteur : Centre hospitalier Sainte-Marie

Inclus en plus :

A proximité de Rodez

12000 Aveyron