Centrale des marchés
Poisson salé Marché alimentaire: produits de la mer ou d'eau douce (autre que surgelés)
Centre hospitalier Sainte-Marie 12032Rodez
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Poisson salé

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1575245

Date de clôture estimée : 10/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/06/15)
222666-2015
27/06/2015    S122    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Rodez: Poisson salé

2015/S 122-222666


Avis de marché


Fournitures


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Centre hospitalier Sainte-Marie
Service achats Cayssiols, CS 23207, Cedex 9
À l'attention de: M. le directeur
12032 Rodez
FRANCE

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier Sainte-Marie
Service achats Cayssiols, CS 23207 Cedex 9
12032 Rodez
FRANCE
Téléphone: +33 565675407
E-mail: serviceachat@rodez-groupe-sainte-marie.com
Fax: +33 565675416
Adresse internet: http://ahsm.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier Sainte-Marie
Service achats Cayssiols, CS 23207 Cedex 9
12032 Rodez
FRANCE
Adresse internet: http://ahsm.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre hospitalier Sainte-Marie
Service achats Cayssiols, CS 23207 Cedex 9
12032 Rodez
FRANCE
Adresse internet: http://ahsm.marcoweb.fr



I.2)Type de pouvoir adjudicateurAutre


I.3)Activité principaleAutre: Santé: psychiatrie générale, pédopsychiatrie, médico social et social


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Centre hospitalier Sainte Marie Rodez
Code NUTS


II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre


II.1.4)Information sur l’accord-cadreAccord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 36

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 16 194 EUR


II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Marché alimentaire: produits de la mer ou d'eau douce (autre que surgelés).


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15232000



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non


II.1.8)LotsDivision en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.


II.2.2)Information sur les options
II.2.3)ReconductionCe marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui


II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Poisson 1ère gamme1)Description succincte Miettes de morue.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15232000



3)Quantité ou étendue Maximum 641.00Kg pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.


4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 2 Intitulé: Poisson 5ème gamme1)Description succincte Filets de harengs en seau Surimi.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15211000, 15119600



3)Quantité ou étendue Maximum 209.00Kg pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.


4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 3 Intitulé: Terrine de poisson1)Description succincte Terrine de poisson.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

15243000



3)Quantité ou étendue Maximum 198.00Kg pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.


4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.


III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Semestrielle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois.
— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
— En qualité de membres de plusieurs groupements.


III.1.4)Autres conditions particulièresL'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum.


III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.


III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.


III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.


III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Valeur technique. Pondération 50

2. Valeur technique: Valeur nutritionnelle des produits. Pondération 40

3. Valeur technique: Conditionnement des produits (à indiquer dans le BPU). Pondération 10

4. Prix. Pondération 35

5. Prix: Chiffrage du bordereau. Pondération 30

6. Prix: Remise. Pondération 5

7. Conditions d'exécution. Pondération 15

8. Conditions d'exécution: Réduction des emballlages des produits au marché. Pondération 5

9. Conditions d'exécution: Délai d'approvisionnement. Pondération 5

10. Conditions d'exécution: Sécuritsation des approvisionnements (gestion des ruptures). Pondération 5



IV.2.2)Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: non


IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: RO15A009


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon


IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 10.9.2015 - 00:00
Documents payants: non


IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation10.9.2015 - 16:00


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non


VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non


VI.3)Informations complémentaires

Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.



VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

TGI de Clermont-Ferrand
16 place Étoile
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE



VI.4.2)Introduction des recoursPrécisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de Procédure civile, et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article précité.


VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:24.6.2015






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