1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH DE RODEZ
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location maintenance de machine à boissons instantanées et fourniture de consommables pour les Centre Hospitaliers de Rodez et de Villefranche de Rouergue.
Description: Location maintenance de machine à boissons instantanées et fourniture de consommables pour les Centre Hospitaliers de Rodez et de Villefranche de Rouergue.
Identifiant de la procédure: 2fdb84ba-e8bc-43e4-8b95-52f3091165a4
Identifiant interne: AO 2024-23
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42968100 Distributeurs de boissons
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 670 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Avance de 5% Financement sur le budget de chaque établissement Visite possible Des échantillons seront à fournir à titre gratuit et des essais seront réalisés dans chaque établissement concerné.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Fraude:
État de cessation d’activités:
Faillite:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Location maintenance de machine à boissons instantanées et fourniture de consommables pour les Centre Hospitaliers de Rodez et de Villefranche de Rouergue.
Description: Location maintenance de machine à boissons instantanées et fourniture de consommables pour les Centre Hospitaliers de Rodez et de Villefranche de Rouergue.
Identifiant interne: c88af343-6c98-422f-ade2-cc068c66fddd
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42968100 Distributeurs de boissons
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Cout lié à l'utilisation 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement durable 5%
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique 55%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH DE RODEZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH DE RODEZ
Organisation qui traite les offres: CH DE RODEZ
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CH DE RODEZ
Numéro d’enregistrement: 26120011700123
Adresse postale: Centre Hospitalier de Rodez - support Avenue de l'Hôpital SERVICE ECONOMIQUE
Ville: Rodez cedex 9
Code postal: 12027
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Téléphone: 0565552812
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Adresse postale: 68 Rue raymond IV
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2fdb84ba-e8bc-43e4-8b95-52f3091165a4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/10/2024 13:57:25 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 664072-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024
