1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Aveyron Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE TRAVAUX D'ENTRETIEN : PEINTURES INTERIEURES ET EXTERIEURES, TAPISSERIES ET REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
Description: Travaux d'entretien : revêtements de sols souples (dont amiante), peinture et tapisserie (avec amiante).
Identifiant de la procédure: e1552398-a638-45a9-aad7-4e2981d92525
Identifiant interne: JL-22/07/2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n° 1B - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES – AGENCE MILLAU
Description: Travaux de revêtement sols souples sur le secteur de l'agence Est (Millau)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Options:
Description des options: Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu’au 18 octobre 2026. Il est renouvelable tacitement 2 fois pour une période d’un an, soit une fin prévue au 18 octobre 2028.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 30
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Aveyron Habitat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n° 2A3 - PEINTURES ET TAPISSERIES – (SECTEUR 2 : HORS DECAZEVILLE LOGEMENTS AMIANTES)
Description: Travaux de peinture et tapisserie sur le secteur de l'agence Ouest, hors Decazeville, pour les logements amiantés.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options:
Description des options: Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu’au 18 octobre 2026. Il est renouvelable tacitement 2 fois pour une période d’un an, soit une fin prévue au 18 octobre 2028.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 30
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Aveyron Habitat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n° 2B2 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES (SECTEUR DECAZEVILLE LOGEMENTS AMIANTES)
Description: Travaux de revêtement de sols souples sur le secteur de l'agence Ouest de Decazeville, pour les logements amiantés.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Options:
Description des options: Le contrat est conclu pour une première période démarrant de la notification du contrat jusqu’au 18 octobre 2026. Il est renouvelable tacitement 2 fois pour une période d’un an, soit une fin prévue au 18 octobre 2028.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 26 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 15/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/07/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 30
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Aveyron Habitat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délai de 11 jours entre la date d'envoi de la notification au candidat non retenu et la date de signature du marché.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Aveyron Habitat
Numéro d’enregistrement: 90055948500017
Adresse postale: 5 Place Sainte Catherine - Immeuble Sainte Catherine - BP3211
Ville: RODEZ CEDEX 9
Code postal: 12032
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Point de contact: Service achats.
Téléphone: 0582240091
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Aveyron Habitat
Numéro d’enregistrement: 90055948500017
Adresse postale: 5 Place Sainte Catherine - Immeuble Sainte Catherine - BP3211
Ville: RODEZ CEDEX 9
Code postal: 12032
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Point de contact: Service achats.
Téléphone: 0582240091
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 16cc8caa-b006-4fb5-9b94-db228a8bfcb2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/06/2026 10:20:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 403909-2026
Numéro de publication au JO S: 112/2026
Date de publication: 12/06/2026
