1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AVEYRON HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DE DIVERS IMMEUBLES D'AVEYRON HABITAT
Description: Entretien et nettoyage de divers immeubles
Identifiant de la procédure: 1252ebd1-343c-4fca-b25f-02102dd5a787
Identifiant interne: SA-2025-07-28
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rodez cedex 9
Code postal: 12032
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - Agence de Millau - Marché réservé
Description: Nettoyage et entretien de l'agence de Millau
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 23 ter Bd. de la Capelle BP 10452
Ville: MILLAU CEDEX
Code postal: 12104
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/10/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Durée 12 mois, reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le marché prendra fin le 31 octobre 2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Marché réservé
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération : 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique. Pondération : 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: AVEYRON HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AVEYRON HABITAT
Organisation qui reçoit les demandes de participation: AVEYRON HABITAT
Organisation qui traite les offres: AVEYRON HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 Agence de Millau - Extérieurs
Description: Entretien et nettoyage des extérieurs
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 23 ter Bd. de la Capelle BP 10452
Ville: MILLAU CEDEX
Code postal: 12104
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/10/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le marché prendra fin le 31 octobre 2029.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération : 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique. Pondération : 30.
Critère:
Type: Qualité
Description: Insertion professionnelle. Pondération : 20.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: AVEYRON HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AVEYRON HABITAT
Organisation qui reçoit les demandes de participation: AVEYRON HABITAT
Organisation qui traite les offres: AVEYRON HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 3 : Bassin Decazevilllois - Capdenac
Description: Entretien et nettoyage de divers immeubles
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: SECTEUR Decazeville - Capdenac
Ville: DECAZEVILLE
Code postal: 12300
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Date de fin de durée: 31/10/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le marché prendra fin le 31 octobre 2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération : 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique. Pondération : 30.
Critère:
Type: Qualité
Description: Insertion professionnelle. Pondération : 20.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: AVEYRON HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AVEYRON HABITAT
Organisation qui reçoit les demandes de participation: AVEYRON HABITAT
Organisation qui traite les offres: AVEYRON HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 4 : Villefranche de Rouergue et autres
Description: Entretien et nettoyage de divers immeubles
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: SECTEUR VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Ville: VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Code postal: 12200
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le marché prendra fin le 31 octobre 2029.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération : 50.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique. Pondération : 30.
Critère:
Type: Qualité
Description: Insertion professionnelle. Pondération : 20.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: AVEYRON HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AVEYRON HABITAT
Organisation qui reçoit les demandes de participation: AVEYRON HABITAT
Organisation qui traite les offres: AVEYRON HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LOT 5 : Bureaux de Rodez - Marché réservé
Description: Entretien et nettoyage des bureaux
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5, Place Ste Catherine BP3211
Ville: Rodez Cedex 09
Code postal: 12032
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le marché prendra fin le 31 octobre 2029.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération : 70.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique. Pondération : 30.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: AVEYRON HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AVEYRON HABITAT
Organisation qui reçoit les demandes de participation: AVEYRON HABITAT
Organisation qui traite les offres: AVEYRON HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: LOT 6 : Bureaux de Millau - Marché réservé
Description: Entretien et nettoyage des bureaux
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 23 ter Bd. de la Capelle - BP 10452
Ville: MILLAU CEDEX
Code postal: 12104
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le marché prendra fin le 31 octobre 2029.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération : 70.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique. Pondération : 30.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: AVEYRON HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AVEYRON HABITAT
Organisation qui reçoit les demandes de participation: AVEYRON HABITAT
Organisation qui traite les offres: AVEYRON HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: LOT 7 : Bureaux de Villefranche de Rouergue
Description: Entretien et nettoyage des bureaux
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les Dalhias - Le Tricot
Ville: VILLEFRANCHE DE ROUERGUE
Code postal: 12200
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le marché prendra fin le 31 octobre 2029.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération : 50.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique. Pondération : 30.
Critère:
Type: Qualité
Description: Insertion professionnelle. Pondération : 20.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: AVEYRON HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AVEYRON HABITAT
Organisation qui reçoit les demandes de participation: AVEYRON HABITAT
Organisation qui traite les offres: AVEYRON HABITAT
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: LOT 8 : Bureaux de Decazeville
Description: Entretien et nettoyage des bureaux
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Avenue Maruéjouls
Ville: DECAZEVILLE
Code postal: 12300
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le marché prendra fin le 31 octobre 2029.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération : 50.
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique. pondération : 30.
Critère:
Type: Qualité
Description: Insertion professionnelle. Pondération : 20.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: AVEYRON HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AVEYRON HABITAT
Organisation qui reçoit les demandes de participation: AVEYRON HABITAT
Organisation qui traite les offres: AVEYRON HABITAT
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AVEYRON HABITAT
Numéro d’enregistrement: 90055948500017
Département: Aveyron
Adresse postale: Immeuble Ste Catherine BP3211 5 Place Ste Catherine
Ville: Rodez cedex 9
Code postal: 12032
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Point de contact: Service achats
Téléphone: 0565771824
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 64f5a0bc-cac2-40ee-ae27-fc57c1d2aac9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/06/2025 18:46:38 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 423492-2025
Numéro de publication au JO S: 123/2025
Date de publication: 01/07/2025
