A proximité de Rodemack 57570 Moselle
Acheteur : C de Cattenom et Environs
2, avenue du Général de Gaulle
57570 Cattenom
Tel : 0382820560
  Reste 23 jours - Date de clôture estimée : 17/06/2025  
Secteurs d'activité
Travaux de construction d'installations sportives.
Équipements pour terrain de jeux.
Équipements de sports de plein air.
Articles et équipements de sport.

Fourniture et pose de parcs sportifs communautaires extérieurs

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/05/2025
JOUE - 315843-2025
315843-2025 - Mise en concurrence
France – Équipements pour terrain de jeux – Fourniture et pose de parcs sportifs communautaires extérieurs
OJ S 94/2025 16/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielC de Cattenom et Environs
Adresse électroniquemarchespublics@cc-ce.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et pose de parcs sportifs communautaires extérieurs
DescriptionMinimum annuel HT 40 000,00 euro(s) / Maximum annuel HT 180 000,00 euro(s)2 équipements minimum par an / 7 équipements maximum par an
Identifiant de la procédure6abc576b-4ca2-4d7b-9d8f-cc0d4aa82c0f
Identifiant interne2520
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport, 37410000 Équipements de sports de plein air, 45212200 Travaux de construction d'installations sportives
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 Avenue du Général de Gaulle  
VilleCattenom
Code postal57570
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFourniture et pose de parcs sportifs communautaires extérieurs
DescriptionMinimum annuel HT 40 000,00 euro(s) / Maximum annuel HT 180 000,00 euro(s)2 équipements minimum par an / 7 équipements maximum par an
Identifiant interneF-PF-1641529
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport, 37410000 Équipements de sports de plein air, 45212200 Travaux de construction d'installations sportives
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 Avenue du Général de Gaulle  
VilleCattenom
Code postal57570
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres17/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture17/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté de Communes de Cattenom et Environs
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement48C35674-B71B-EB31-F569A2B1245DFA0F
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielC de Cattenom et Environs
Numéro d’enregistrement41973
Adresse postale2, avenue du Général de Gaulle
VilleCattenom
Code postal57570
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactPAQUET Michel
Adresse électroniquemarchespublics@cc-ce.com
Téléphone0382820560
Adresse internethttp://ccce.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommunauté de Communes de Cattenom et Environs
Numéro d’enregistrement48C356B4-C295-8F5B-3649BD06E421A6EE
Adresse postale2 Avenue du Général de Gaulle
VilleCattenom
Code postal57570
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil@cc-ce.com
Téléphone0382820560
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement48C356C4-FB94-6C54-2AB0380ED1C2C401
Adresse postale31, avenue de la Paix
VilleStrasbourg
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Télécopieur0388364466
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf4e844f0-6636-4645-a674-45391a677b6a  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis15/05/2025 15:12:52 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis315843-2025
Numéro de publication au JO S94/2025
Date de publication16/05/2025