1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Spl tmec
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de nettoyage courant et Evénementiel
Description: La consultation a pour objet le renouvellement du contrat de prestations d'entretien et de nettoyage pour la SPL Toulon Métropole Evénements et Congrès. L'exécution de l'Accord-Cadre exigera de la part du Titulaire la mobilisation des moyens matériels et humains appropriés, sachant que plusieurs prestations devront être réalisées en simultané sur les différents sites notamment le Zénith de Toulon et le Palais des Congrès Neptune
Identifiant de la procédure: 8b4d897d-d05d-4bdb-9a6a-381788e0ac40
Identifiant interne: 2024/02/04
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de nettoyage courant et Evénementiel
Description: La consultation a pour objet le renouvellement du contrat de prestations d'entretien et de nettoyage pour la SPL Toulon Métropole Evénements et Congrès. Le périmètre et les caractéristiques techniques des prestations attendues sont détaillés dans le présent cahier des clauses techniques particulières de l'Accord-Cadre. L'exécution de l'Accord-Cadre exigera de la part du Titulaire la mobilisation des moyens matériels et humains appropriés, sachant que plusieurs prestations devront être réalisées en simultané sur les différents sites notamment le Zénith de Toulon et le Palais des Congrès Neptune.
Identifiant interne: 2024/02/04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Toulon
Ville: Toulon
Code postal: 83000
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: Visite de site obligatoire voir modalités indiquées dans le règlement de consultation
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique : 60 % La valeur technique sera appréciée au vu du cadre de réponse à remplir et à joindre impérativement par le candidat. Ce document doit obligatoirement être fourni dans l'offre et les 3 points clairement énoncés. En l'absence, l'offre sera considérée comme incomplète donc non conforme. L'absence de cadre de réponse rendra l'offre irrecevable. Questions : 1°/ Moyens humains spécifiquement affectés dans le cadre de ce marché L'organisation de l'équipe affectée à la réalisation des prestations pour assurer une continuité de service avec identification du responsable d'équipe ; Interlocuteur unique désigné 2°/ Moyens techniques spécifiquement affectés dans le cadre de ce marché Présentation des moyens matériels, employés pour la réalisation des prestations mentionnées dans le BPU et/ou le CCTP. Liste du matériel qui sera stocké sur place au Palais Neptune et au Zénith de Toulon Liste des produits mis à disposition du personnel intervenant et laissés en stock sur place au Palais Neptune et au Zénith de Toulon 3°/ Dispositions arrêtées par l'entreprise pour : Garantir la qualité des prestations à réaliser La description de la méthodologie d'auto-contrôle pour assurer du niveau de qualité des prestations identifiées au CCTP Garantir des délais d'intervention (préciser le délai d'intervention notamment pour la mise à disposition de personnel non prévu dans la demande d'intervention initiale) Légendes des appréciations appliquées pour la notation : 20 points Très satisfaisant - 15 points Satisfaisant - 10 points Passable - 5/ 0 points Insatisfaisant
Critère:
Type: Qualité
Description: -Le critère environnemental : 10 % Le candidat fournira la liste et la quantité des produits proposés pour l'exécution des prestations Présentation des produits employés pour chacune des missions identifiées au CCTP avec notamment la production des fiches techniques et fiches de sécurité des produits employés pour la réalisation des prestations. Ces fiches doivent préciser la composition des produits, identifier leur caractère toxique et polluant, et préciser leur caractère éco-responsable. Description de la démarche tendant vers le zéro déchets (présentation des produits utilisés permettant de limiter le gaspillage notamment au regard des emballages)
Critère:
Type: Prix
Description: prix : 30 % Analyse du quantitatif-estimatif : Montant de l'offre moins disante (offres anormalement basses exclues) / montant de l'offre à noter x base de notation (30
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 19/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/05/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Spl tmec
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Spl tmec
Organisation qui traite les offres: Spl tmec
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de toulon
Numéro d’enregistrement: 13000525900010
Ville: Toulon
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: +33 4 94 42 79 30
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Spl tmec
Numéro d’enregistrement: 91280096800014
Ville: PALAIS DES CONGRES NEPTUNE Place Besagne CS 41201
Code postal: 83070
Pays: France
Téléphone: +33 0498008383
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 74973960-f646-4d0b-a330-80eee63d56e6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/03/2024 16:43:31 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 180683-2024
Numéro de publication au JO S: 61/2024
Date de publication: 26/03/2024
