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A proximité de Lyon 69421 Rhone
Acheteur : sce dep metropolitain incendie secours
SDMIS
69421 LYON Cedex 03
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 13/07/2023  
Secteurs d'activité
Services de conseil en gestion des ressources humaines.

2023M007 Réalisation d'une évaluation des risques psychosociaux à partir du diagnostic de 2017 et du plan d'actions de prévention de 2019.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 25/05/2023
BOAMP - 23-71114

Département(s) de publication : 69, 1, 38, 42
Annonce No 23-71114
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
SCE DEP METROPOLITAIN INCENDIE SECOURS
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
28691200100042
Ville :
LYON Cedex 03
Code Postal :
69421
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 69, 1, 38, 42

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation :
2023M007
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
SDMIS
Adresse mail du contact :
marchespublics@sdmis.fr
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Liste des documents à fournir constituant la candidature (cf. article 6.1 du règlement de la consultation)Liste des documents, à fournir, par lot, constituant l'offre (cf. article 6.2 du règlement de la consultation)
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
13 juillet 2023 - 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
Cf. article 8 du règlement de la consultation

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
2023M007 Réalisation d'une évaluation des risques psychosociaux à partir du diagnostic de 2017 et du plan d'actions de prévention de 2019.
Code CPV principal
Descripteur principal : 79414000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
2023M007 Réalisation d'une évaluation des risques psychosociaux à partir du diagnostic de 2017 et du plan d'actions de prévention de 2019.
Lieu principal d'exécution du marché :
Département du Rhône
Durée du marché (en mois) :
24
Valeur estimée (H.T.) :
115 000
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Assistance technique

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Le marché est conclu pour une durée de deux ans ferme, à compter de sa date de notification. Il prendra fin dès la validation définitive par le SDMIS des livrables : le document unique et le " Template ". Le marché comprend des prestations traitées à prix forfaitaires et des prestations complémentaires susceptibles d'être prescrites par bons de commande. Pour ces prestations complémentaires, le marché est conclu sur le fondement des articles L 2125-1, R 2162-1 et suivants et R 2162-13 du Code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 eur ht, pour la durée du marché
Date d'envoi du présent avis :
25 mai 2023
Source de l'annonce : https://www.marches-securises.fr