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Acquisition de matériels et équipements relatifs à l'hygiène pour le nouveau Centre d'Hébergement et de Soins Gériatriques de Rochefort Acquisition de matériels et équipements relatifs à l'hygiène pour le nouveau Centre d'Hébergement et de Soins Gériatriques de Rochefort acquisition de matériels et équipements relatifs à l'hygiène ...
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Acquisition de matériels et équipements relatifs à l'hygiène pour le nouveau Centre d'Hébergement et de Soins Gériatriques de Rochefort

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Marché public ou privé
Référence du marché : 666543

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/04/13)
13-70637
SOURCEWEB (17/04/13)
Avis de marché
Département de publication : 17
Annonce No 13-70637
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : groupe hospitalier de La Rochelle.
 Correspondant : M. Directeur le, 1 avenue de Béligon 17301 Rochefort Cedextél. : 05-46-88-50-50télécopieur : 05-46-88-52-01courriel : cellule-marches@ch-larochelle.fr adresse internet : https://www.achatpublic.com.

Objet du marché : acquisition de matériels et équipements relatifs à l'hygiène pour le nouveau Centre d'hébergement et de Soins Gériatriques de Rochefort.
Lieu d'exécution et de livraison: 1 avenue de Béligon, 17300 Rochefort.

Caractéristiques principales : 
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots tous les lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement du marché est assuré par les ressources propres du Centre Hospitalier de Rochefort. Les crédits sont ouverts au titre des budgets annuels pour les exercices considérés. Il s'agit de crédits d'investissements.
le paiement s'effectue par virement administratif. Conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture. Le paiement est effectué par le Comptable de l'établissement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 mai 2013, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : ROCHE MATERIEL HYGIENE.

Renseignements complémentaires : objet du marché :
Le marché a pour objet la fourniture de matériels et équipements relatifs à l'hygiène en vue d'équiper le nouveau Centre d'hébergement et de Soins Gériatriques de Rochefort.
Forme du marché :
La présente consultation est lancée sous la forme d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions de l'article 28 du Code des Marchés Publics.
En outre, il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum, en application de l'article 77 de ce même Code.
Allotissement :
Le marché est composé de 8 lots répartis comme suit :
- lot no 1 : supports individuels pour bassins et urinaux
- lot no 2 : bassins et urinaux
- lot no 3 : chariots d'isolement
- lot no 4 : supports avec paniers grillagés
- lot no 5 : supports et étagères pour bassins, bocaux et urinaux
- lot no 6 : supports sacs à déchets
- lot no 7 : chariots porte-sacs ou collecteurs de linge
- lot no 8 : cuvettes rondes autoclavables

Conformément à l'article 50 du Code des Marchés Publics, les variantes à la proposition de base sont autorisées. Les variantes sont autorisées aux seules conditions suivantes : qu'elles répondent aux exigences techniques et qu'elles apportent des qualités équivalentes ou des économies substantielles.
des prestations supplémentaires demandées (options) sont décrites dans le Cctp.
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Les offres sont rédigées en langue française.
les quantités et le descriptif technique des matériels et équipements sont précisés dans le Cctp.
Durée :
Le présent marché est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa notification.

Lieu d'exécution :
Les fournitures devront être livrées et installées au Centre d'hébergement et de Soins Gériatriques, 1 avenue de Béligon, 17300 rochefort sur Mer.
Pièces contractuelles / Modalités de règlement :
Le marché est soumis aux dispositions du CCAG Fournitures Courantes et de Services.
Le paiement des factures se fait selon les règles de la comptabilité publique à savoir : paiement par virement administratif à 50 jours à réception de la facture.
remise des dossiers de consultation par l'établissement :
Le dossier de consultation est constitué des documents suivants :
-L'Acte d'engagement : Dc3 (imprimé joint),
-le Règlement de la Consultation,
-Le Cahier des Clauses Administratives Particulières,
-Le Cahier des Clauses Techniques Particulières,
-La déclaration du candidat : Dc2 (imprimé joint),
-la lettre de candidature : Dc1 (imprimé joint).
ce dossier est téléchargeable sur le site www.achatpublic.com
Présentation et condition de remise des offres :
Chaque candidat remettra un dossier complet en langue française.
les candidats transmettront leur offre par voie dématérialisée sur le site www.achatpublic.com ou sur support papier selon les exigences ci-dessous mentionnées.
les plis seront cachetés et porteront l'indication du marché auquel il se rapporte :
" Fourniture de matériels et équipements relatifs à l'hygiène
pour le Centre d'hébergement et de Soins Gériatriques de Rochefort "
Et devront être adressés à :
M. le directeur des Services Economiques
groupe hospitalier de LA Rochelle-Re-Aunis
Rue du Docteur Schweitzer
17019 la rochelle Cedex
Quelle que soit la forme de transmission choisie, Les enveloppes contiendront les renseignements relatifs à la candidature et à l'offre, à savoir :
Les renseignements relatifs à la candidature :
- la lettre de candidature ;
- la déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni), dûment complétée et signée comportant les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat. Ce document doit être accompagné des pièces suivantes:

- une liste des références de fournitures équivalentes réalisées en milieu hospitalier ou similaire au cours des 3 dernières années ;
- le justificatif d'inscription au registre du commerce (Kbis) ou autre registre professionnel ;
- une présentation générale de la société ;
- l'attestation d'assurance Responsabilité Civile ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou à des normes.
le candidat retenu devra, sous peine d'élimination (article 46 du Code des Marchés Publics), fournir dans un délai de huit jours, les documents suivants :
- les attestations fiscales et sociales année 2012 : imprimé Noti2 ou équivalent (attestations fiscales : liasse 3666 ; attestations sociales : document URSSAF ou, documents des organismes de base compétents) ;
- les pièces mentionnées à l'article D.8222-5, D.8222-7 et D.8222-8 du Code du travail.

L'Enveloppe contiendra, d'autrepart, les renseignements relatifs à l'offre, soit :
- l'acte d'engagement et les bordereaux de prix datés et signés,
- le CCAP signé portant la mention " lu et approuvé ",
- le CCTP signé portant la mention " lu et approuvé ",
- un dossier technique présentant au minimum les qualités des matériels et équipements proposés, les délais de livraison, la durée de garantie, les protocoles de nettoyage et désinfection des matériels.
date de remise des offres :
Attention : Dans le cadre d'une cellule de marchés publics commune aux Centres Hospitaliers de ROCHEFORT et la rochelle, les offres seront à déposer au Secrétariat de la Direction des Services Economiques du groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis - 18 rue des Corderies - 17000 La Rochelle (du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 13 heures à 17 heures) :
Au plus tard le LUNDI 13 MAI 2013 à 17 heures, contre récépissé ;
Ou
Adressées par voie postale par pli recommandé avec avis de réception et parvenir avant ces mêmes date et heure limites.
les plis qui seraient remis ou ceux dont l'avis de réception serait délivré après la date et heure limites fixées ci-dessus, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus ; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Tests / Présentation du matériel / Echantillons :
Pour les lots no 1, 2 et 8, les candidats devront fournir un échantillon de chaque matériel proposé qui lui sera restitué à la fin de la consultation.
pour les autres lots, les candidats devront effectuer une démonstration de leurs matériels ou les mettre en test pour une durée de 15 jours.
jugement des offres :
L'Examen des offres sera effectué d'après les critères pondérés de la manière suivante :
1°) Le prix (50 %)
2°) Les caractéristiques techniques (40 %)
3°) La durée de garantie (10 %)

Notification des résultats :
Le candidat retenu sera avisé dès que le représentant du pouvoir adjudicateur aura fait son choix.
ultérieurement, le candidat retenu, recevra par envoi recommandé avec accusé réception, pour valoir notification du marché, les pièces contractuelles.
renseignements complémentaires :
Les candidats peuvent poser leurs questions via le site www.achatpublic.com ou s'adresser à :
- pour les renseignements administratifs : Mme BOUYE, cellule marchés, Direction des Services Economiques, tél. : 05 46.45.69.69.
- pour les renseignements techniques : Mme GUEDON, cellule équipements, tél. : 05.46.88.52.04.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre Hospitalier.
 1, avenue de Béligon B.P. 30009,  17301 Rochefort Cedex,  adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_tVl_lbaCSd.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Supports individuels pour bassins et urinaux
 
Lot
2.
 - 
Bassins et urinaux
 
Lot
3.
 - 
Chariots d'isolement
 
Lot
4.
 - 
Supports avec paniers grillagés
 
Lot
5.
 - 
Supports et étagères pour bassins, bocaux et urinaux
 
Lot
6.
 - 
Supports sacs à déchets
 
Lot
7.
 - 
Chariots porte-sacs ou collecteurs de linge
 
Lot
8.
 - 
Cuvettes rondes autoclavables

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