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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d’équipement et de matériels de plongée au profit des enquêteurs subaquatiques et plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale
Description: Acquisition d’équipements et de matériels de plongée au profit des enquêteurs subaquatiques et plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale
Identifiant de la procédure: b7486184-c71f-46b7-93f7-3c96e2f07f37
Identifiant interne: 26_CNING_MATERIEL_PLONGEE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d’équipements et de matériels de plongée au profit des enquêteurs subaquatiques et plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale
Description: GILET STABILISATEUR
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui traite les offres: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition d’équipements et de matériels de plongée au profit des enquêteurs subaquatiques et plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale
Description: COMBINAISONS / CAGOUGLES
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui traite les offres: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Acquisition d’équipements et de matériels de plongée au profit des enquêteurs subaquatiques et plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale
Description: GANTS
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui traite les offres: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Acquisition d’équipements et de matériels de plongée au profit des enquêteurs subaquatiques et plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale
Description: BOTILLONS
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui traite les offres: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Acquisition d’équipements et de matériels de plongée au profit des enquêteurs subaquatiques et plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale
Description: PALMES ET TUBAS
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui traite les offres: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Acquisition d’équipements et de matériels de plongée au profit des enquêteurs subaquatiques et plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale
Description: MASQUES DE PLONGEE
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui traite les offres: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Acquisition d’équipements et de matériels de plongée au profit des enquêteurs subaquatiques et plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale
Description: MASQUE FACIAL
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui traite les offres: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Acquisition d’équipements et de matériels de plongée au profit des enquêteurs subaquatiques et plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale
Description: COMPAS_MONTRE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui traite les offres: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Acquisition d’équipements et de matériels de plongée au profit des enquêteurs subaquatiques et plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale
Description: PARACHUTE
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui traite les offres: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Acquisition d’équipements et de matériels de plongée au profit des enquêteurs subaquatiques et plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale
Description: LESTAGE
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui traite les offres: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Acquisition d’équipements et de matériels de plongée au profit des enquêteurs subaquatiques et plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale
Description: BAGAGERIE
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui traite les offres: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Acquisition d’équipements et de matériels de plongée au profit des enquêteurs subaquatiques et plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale
Description: BLOCS DE PLONGEE_DETENDEURS ET ACCESSOIRES
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui traite les offres: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Acquisition d’équipements et de matériels de plongée au profit des enquêteurs subaquatiques et plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale
Description: COUTEAUX ET ACCESSOIRES DE COUPE
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui traite les offres: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Acquisition d’équipements et de matériels de plongée au profit des enquêteurs subaquatiques et plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale
Description: ECLAIRAGE
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui traite les offres: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Acquisition d’équipements et de matériels de plongée au profit des enquêteurs subaquatiques et plongeurs d’intervention de la gendarmerie nationale
Description: DETECTION
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37412240 Instruments ou accessoires de plongée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 22/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal adminstratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Organisation qui traite les offres: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commandement des écoles de la gendarmerie nationale
Numéro d’enregistrement: 1513750946
Adresse postale: RUE TOUFAIRE
Ville: Rochefort
Code postal: 17300
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Point de contact: Jean-Sébastien MARECHEAU
Téléphone: 0546883301
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal adminstratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Ville: Poitiers
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bd65094b-de6a-4727-8601-35b107946d8b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/09/2026 13:49:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 669671-2026
Numéro de publication au JO S: 188/2026
Date de publication: 29/09/2026
