1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CELRL 17
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Suivis sédimentaires et topo-bathymétriques-Marais de Beausssais (Bretagne)-Baie Authie Nord (Haut-de-France) dans le cadre de l’interreg MANABAS COAST MAinstreaming NAture BAsed Solutions trough COASTal systems Intégrer les Solutions Fondées sur la Nature dans les systèmes côtiers
Description: Suivis sédimentaires et topo-bathymétriques-Marais de Beausssais (Bretagne)-Baie Authie Nord (Haut-de-France) dans le cadre de l’interreg MANABAS COAST MAinstreaming NAture BAsed Solutions trough COASTal systems Intégrer les Solutions Fondées sur la Nature dans les systèmes côtiers
Identifiant de la procédure: 295ef67b-4359-4736-9cb6-b809f219bbf0
Identifiant interne: 2026M55
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Suivis sédimentaires et topo-bathymétriques-Marais de Beausssais (Bretagne)-Baie Authie Nord (Haut-de-France) dans le cadre de l’interreg MANABAS COAST MAinstreaming NAture BAsed Solutions trough COASTal systems Intégrer les Solutions Fondées sur la Nature dans les systèmes côtiers
Description: Suivis sédimentaires et topo-bathymétriques-Marais de Beausssais (Bretagne)-Baie Authie Nord (Haut-de-France) dans le cadre de l’interreg MANABAS COAST MAinstreaming NAture BAsed Solutions trough COASTal systems Intégrer les Solutions Fondées sur la Nature dans les systèmes côtiers
Identifiant interne: 2026M55
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: L'ensemble des conditions administratives et techniques de la présente consultation est défini dans le DCE (règlement de consultation, CCAP, CCTP,...). Ces éléments prévalent en cas de contradiction avec le présent avis.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Poitiers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CELRL 17
Numéro d’enregistrement: 18000501900047
Adresse postale: Corderie Royale --
Ville: Rochefort
Code postal: 17306
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Téléphone: +33546847250
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 1786000450029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Ville: POITIERS
Code postal: 86000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 414194d5-b499-4c48-82f3-6a338ceedade - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/07/2026 11:44:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 496683-2026
Numéro de publication au JO S: 136/2026
Date de publication: 17/07/2026
