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Fourniture de matériels et de matériaux de voirie pour la Ville de Roanne Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du Code des marchés publics.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des m...
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Fourniture de matériels et de matériaux de voirie pour la Ville de Roanne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491553

Date de clôture estimée : 17/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (15/05/15)
166822-2015
JOUE (07/05/15)
158442-2015
BOAMP (05/05/15)
15-68911
Département(s) de publication : 42 Annonce No 15-68911 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville de Roanne, place de l'hôtel de Ville B.P. 90512, à l'attention de  le maire, F-42328 Roanne. Tél. (+33) 4 77 23 20 00. E-mail : commandepublique@mairie-roanne.fr . Fax (+33) 4 77 23 21 90. Code d'identification national : 21420187300012 . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.roanne.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.loire.fr/e-marchespublics . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mairie de Roanne : M. Philippe FRAISE, direction cadre de vie - pôle Ressources Opérationnelles - maintenance Voirie, Centre Technique Municipal - impasse de la Marne, F-42328 Roanne. Tél. (+33) 4 77 23 23 95. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie de Roanne : M. Robert ALIMI, direction cadre de vie - pôle Achats/Fiances - service Commande Publique, Centre Administratif Paul Pillet - 2ème étage, Place de l'hôtel de Ville B.P. 90512, F-42328 Roanne. Tél. (+33) 4 77 23 21 26. E-mail : commandepublique@mairie-roanne.fr . Fax (+33) 4 77 23 47 08. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Roanne : M. Robert ALIMI, direction cadre de vie - pôle Achats/Fiances - service Commande Publique, Centre Administratif Paul Pillet - 2ème étage, Place de l'hôtel de Ville B.P. 90512, F-42328 Roanne. I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture de matériels et de matériaux de voirie pour la Ville de Roanne. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre Technique Municipal - impasse de la Marne, 42300 Roanne. Code NUTS |FR| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum et un opérateur économique. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 90611000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : il n'est pas prévu de décomposition en tranches. le marché est divisé en huit lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : 1) Description succincte Matériaux de voirie 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 44114200 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : 45 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : 1) Description succincte Fourniture de Quincaillerie, métallerie 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 44316000 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : 15 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 3 intitulé : 1) Description succincte Matériaux de carrières 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 14500000 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : 35 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 4 intitulé : 1) Description succincte Enrobés en centrale 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 44113320 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : 40 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 5 intitulé : 1) Description succincte Marquages routiers 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34922100 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : 40 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 6 intitulé : 1) Description succincte Panneaux de signalisation 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 34992200 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : 30 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 7 intitulé : 1) Description succincte Produits sérigraphies 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 43312400 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : 15 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 8 intitulé : 1) Description succincte Produits et matériels d'application 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 24959100 . 3) Quantité ou étendue Coût estimé hors TVA : 30 000 euros. 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune caution ni retenue de garantie ne sera exigée. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique: - délai de paiement: 30 jours - paiement par mandat admnistratif suivi d'un virement - fonds propres à la Collectivité - prix unitaires, révisables. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Titulaire unique ou groupement solidaire. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp ; - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles l. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références requises : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références requises : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; - indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. prix des fournitures %. Pondération : 50. 2. qualité des fournitures %. Pondération : 20. 3. délai de livraison %. Pondération : 20. 4. prise en compte du développement durable %. Pondération : 10. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17 juin 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 mai 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr . Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Fax (+33) 4 78 14 10 65. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr . Tél. (+33) 4 78 14 10 10. Fax (+33) 4 78 14 10 65. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 4 mai 2015
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