Centrale des marchés
fourniture de carburants livres en vrac par camion pour les annees 2014 A 2017 42 fourniture de carburants livres en vrac par camion pour les annees 2014 à 2017 à Roanne ville : Roanne lieu : place de l'hôtel de Ville B.P. 90512 code_postal : 42328 pays : F-
Ville de Roanne 42328Roanne commandepublique@mairie-roanne.fr 0477232190
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Fourniture de carburants livres en vrac par camion pour les annees 2014 A 2017

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Marché public ou privé
Référence du marché : 845753

Date de clôture estimée : 14/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/13)
13-177239
JOUE (09/10/13)
337979-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Roanne. Code d'identification nationale : 21420187300012, place de l'hôtel de Ville B.P. 90512, à l'attention de Mme le maire, F-42328 Roanne. Tél. : (+33) 4 77 23 20 00. E-mail : commandepublique@mairie-roanne.fr. Fax : (+33) 4 77 23 21 90.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.roanne.fr/59-marches-publics-roanne.htm.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Mairie de Roanne : Mme Marie-Chantal LE-VAN, direction cadre de vie - pôle Achats/Fiances - service Commande Publique, Centre Administratif Paul Pillet 2ème étage, Place de l'hôtel de Ville B.P. 90512, F-42328 Roanne. Tél. : (+33) 4 77 23 21 10. E-mail : commandepublique@mairie-roanne.fr. Fax : (+33) 4 77 23 47 08

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Roanne : Mme Marie-Chantal LE-VAN, direction cadre de vie - pôle Achats/Fiances - service Commande Publique, Centre Administratif Paul Pillet 2ème étage, Place de l'hôtel de Ville B.P. 90512, F-42328 Roanne
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de carburants livres en vrac par camion pour les annees 2014 A 2017.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesgarage Municipal impasse de la Marne, 42300 Roanne.
Code NUTS , FR715, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 5.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
il s'agit d'un accord cadre sans minimum, ni maximum avec plusieurs opérateurs, passé en appel d'offres ouvert en application des articles 33-3è al., 57 à 59 et 76 du code des marchés publics.
Cet accord cadre ne comporte ni tranche ni de lots.
Pendant la durée de validité de l'accord cadre, les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence des titulaires de l'accord cadre. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin.
Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est demandée.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
09132100, 09134000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : a titre indicatif, les quantités livrées pour une année, sont :
sans plomb 98
* capacité 2 cuves 17.500 L
* quantité (estimatif annuel)15 000 l
gas oil
* capacité cuve 15.000 L
* quantité (estimatif annuel)105.000 l
sans plomb 95
* capacité cuve 7.500 L
* quantité (estimatif annuel) 10.000 L
G.N.R.
* capacité cuve 10.000 L
* quantité (estimatif annuel) 30.000 L.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie ne sera exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les fournitures seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
Délai de paiement : 30 jours
paiement par mandat administratif suivi d'un virement
fonds propres à la Collectivité
Prix fermes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Titulaire unique ou groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus
à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix %
Pondération : 80.
2. prise en compte de la notion de développement durable %
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Criteres d'attributions : Le détail des critères et la notation sont indiqués dans le règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être présentées de deux façons :
- soit sur support papier
- soit par voie électronique
les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures et de leurs offres. Il n'est pas possible de combiner les procédés de réponse, c'est-à-dire une partie sur support papier et une partie sur support électronique. En cas de transmission électronique, une copie de sauvegarde support papier ou support physique électronique pourra être adressée dans les conditions définies à l'article du règlement de consultation.
Les candidats pourront se reporter au règlement de la consultation pour toutes les informations relatives à la procédure et non mentionnées dans cet avis de publication.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Jusqu'À la signature du marché : Recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, recours en référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du Code de Justice Administrative, et/ou recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article R. 421-1 du CJA.
- Après la signature du contrat : Recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2013.

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