Centrale des marchés
Fourniture De Composteurs Pour Roannais Agglomeration Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires " à bons de commandes " sans minimum ni maximum.Les prix des accords-cadres sont :-les prix du Bpu(valant devis de simulation).-les prix du catalogue g...
Roannais Agglomération 42311Roanne commandepublique@roannais-agglomeration.fr 04 77 44 29 59
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Fourniture De Composteurs Pour Roannais Agglomeration

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5690341

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (23/10/20)
502662-2020
BOAMP (22/10/20)
20-128615

Département(s) de publication : 42
Annonce No 20-128615
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Roannais Agglomération, Numéro national d'identification : 20003573100013, 63 rue Jean Jaurès, 42311, Roanne, F, Téléphone : (+33) 4 77 44 29 50, Courriel : commandepublique@roannais-agglomeration.fr, Fax : (+33) 4 77 44 29 59, Code NUTS : FRK25
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.roannais-agglomeration.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.roannais-agglomeration.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture De Composteurs Pour Roannais Agglomeration
Numéro de référence : 2001006
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34928480
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires " à bons de commandes " sans minimum ni maximum.Les prix des accords-cadres sont :-les prix du Bpu(valant devis de simulation).-les prix du catalogue général du fournisseur (grille tarifaire) le cas échéant avec remise éventuelle-les prix sur devis pour des éventuelles prestations supplémentaires.La consultation est allotie : 3 lotsL'ensemble des prestations demandées figure au Ccp.Le montant indiqué correspond à une estimation cumulée de l'ensemble des lots sur la durée totale du marché (reconductions comprises).La consultation prévoit l'envoi d'échantillons : Les candidats devront livrer des échantillons (cf. règlement de consultation) à l'adresse :Centre Technique d'Exploitation,16 Boulevard de Valmy42 300 RoanneDélai de remise: Les échantillons sont à livrer impérativ
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture De Composteurs Pour Roannais Agglomeration
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1 - Fourniture de composteurs en bois
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928480
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44613800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de composteurs en bois
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique et des échantillons / Pondération : 50
Coût :
     1. Le prix sur la base du Montant Total Ht du Bpu valant devis de simulation / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2 - Fourniture des composteurs en plastique recyclé
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928480
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44613800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture des composteurs en plastique recyclé
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique et des échantillons / Pondération : 50
Coût :
     1. Le prix sur la base du Montant Total Ht du Bpu valant devis de simulation / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 3 - Fourniture de bio-seaux
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928480
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44613800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de bio-seaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique et des échantillons / Pondération : 50
Coût :
     1. Le prix sur la base du Montant Total Ht du Bpu valant devis de simulation / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 046-108072 du 05/03/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Lot 1 - Fourniture de composteurs en bois
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 octobre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
quadria, Parc Labory Baudan 68 rue Blaise Pascal, 33127, Saint-Jean-d'Illac, FR, Code NUTS : FRI12
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 52 809,7
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : Lot 2 - Fourniture des composteurs en plastique recyclé
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 octobre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
quadria, Parc Labory Baudan 68 rue Blaise Pascal, 33127, Saint-Jean-d'Illac, FR, Code NUTS : FRI12
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 17 885,7
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 3
Intitulé : Lot 3 - Fourniture de bio-seaux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 15 octobre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
quadria, Parc Labory Baudan 68 rue Blaise Pascal, 33127, Saint-Jean-d'Illac, FR, Code NUTS : FRI12
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 771
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires " à bons de commandes " sans minimum ni maximumles montants indiqués sont des estimations annuellesdans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles.Les marchés de Ra peuvent être consultés sur demande écrite : service Achats : commandepublique@roannais-agglomeration.fr ou 63,rue J. Jaurès cs 70005 42311 Roanne.Les modalités de la consultation respecteront les secrets protégés par la loi
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent-Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).- Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Cja au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.- Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 octobre 2020
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