1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ROANNAIS AGGLOMERATION
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET POSE D'ABRIS VOYAGEURS ET POTEAUX D'ARRETS SUR LE RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS DE ROANNAIS AGGLOMERATION
Description: Roannais Agglomération souhaite poursuivre sa démarche qualité auprès de la clientèle du réseau de transports en commun de l'agglomération « STAR » en confortant le renouvellement de son parc de poteaux d'arrêt et d'abris voyageurs
Identifiant de la procédure: f570ed6f-68e4-4b07-95f1-18cd3a947dc1
Identifiant interne: 2419019
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE POSE ET ACCESSOIRES D'ABRIS VOYAGEURS
Description: FOURNITURE POSE ET ACCESSOIRES D'ABRIS VOYAGEURS
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44212321 Abris d'autobus
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 352743-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critere 2 : Qualite Technique De L'Offre Il sera apprécié à partir du cadre du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Critere 1 : Prix De L'Offre sur la base du montant total Ht du Bpu/Dqe valant devis de simulation selon la formule : Note sur 50 points = 50 x (Offre la moins disante) / Offre analysée
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ROANNAIS AGGLOMERATION
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FOURNITURE POSE ET ACCESSOIRES DE POTEAUX D'ARRETS
Description: FOURNITURE POSE ET ACCESSOIRES DE POTEAUX D'ARRETS
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 352743-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critere 2 : Qualite Technique De L'Offre : elle sera appréciée sur la base du mémoire technique et des échantillons
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Prix
Description: Critere 1 : Prix De L'Offre sur la base du montant total Ht du Bpu/Dqe valant devis de simulation selon la formule : Note sur 50 points = 50 x (Offre la moins disante) / Offre analysée
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ROANNAIS AGGLOMERATION
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Urbanéo
Offre:
Identifiant de l’offre: Urbanéo
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 70 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2419019
Titre: Fourniture Pose Et Accessoires D'Abris Voyageurs
Date de conclusion du marché: 05/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIGNAUX GIROD
Offre:
Identifiant de l’offre: SIGNAUX GIROD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24190192
Titre: Fourniture Pose Et Accessoires De Poteaux D'Arrets
Date de conclusion du marché: 05/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 15505234-AAD6-B748-0E2F206A0CCFA071
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ROANNAIS AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement: 13
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès Cs 70005
Ville: Roanne
Code postal: 42311
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: NICOLIN Yves
Téléphone: 0477442950
Télécopieur: 0477442959
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ROANNAIS AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement: 98174
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Ville: Roanne
Code postal: 42311
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique
Téléphone: 0477442995
Télécopieur: 0477442910
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 1550526A-F77D-C034-8356B6C9C9929CEF
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Urbanéo
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 52958-1-1-1
Adresse postale: Zi Du Parc A Stock
Ville: Libercourt
Code postal: 62820
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0472166195
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SIGNAUX GIROD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 52958-1-2-1
Adresse postale: 881 Rte Des Fontaines
Ville: Bellefontaine
Code postal: 39400
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Téléphone: 0384346100
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 15d3ca64-f80c-4c39-a075-cc52be9b3d79 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/11/2024 17:10:03 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 682764-2024
Numéro de publication au JO S: 218/2024
Date de publication: 08/11/2024
