Centrale des marchés
liste médicaments et petites ampoules, hygiène et soins - liste dispositifs médicaux à usage unique stériles et matériel de dialyse 42 liste médicaments et petites ampoules, hygiène et soins - liste dispositifs médicaux à usage unique stériles et matériel de dialyse, à Roanne lieu : 28 rue de Charlieu CS 80511 pays : F- v...
Groupement de Commandes Pharmaloire 42328Roanne marion.lefebvre@ch-roanne.fr 04 77 44 36 93
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Liste médicaments et petites ampoules, hygiène et soins - liste dispositifs médicaux à usage unique stériles et matériel de dialyse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344130

Date de clôture estimée : 02/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/12/14)
441115-2014
BOAMP (26/12/14)
14-190987

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Groupement de Commandes Pharmaloire, 28 rue de Charlieu CS 80511, à l'attention de Mme LEFEBVRE, F-42328 Roanne. Tél. : (+33) 4 77 44 36 39. E-mail : marion.lefebvre@ch-roanne.fr. Fax : (+33) 4 77 44 36 93.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre hospitalier de Roanne, 28 rue de Charlieu CS 80511, contact : pharmacie, à l'attention de Mme LEFEBVRE Marion ou Mme CABRERA Françoise, F-42328 Roanne. Tél. : (+33) 4 77 44 31 28. E-mail : marion.lefebvre@ch-roanne.fr,francoise.cabrera@ch-roanne.fr. Fax : (+33) 4 77 44 36 93

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre hospitalier de Roanne, 28 rue de Charlieu CS 80511, contact : pharmacie, à l'attention de Mme BAJARD Ludivine ou M. PIVOT Christophe, F-42328 Roanne. Tél. : (+33) 4 77 44 36 39. E-mail : ludivine.bajard@ch-roanne.fr,christophe.pivot@ch-roanne.fr. Fax : (+33) 4 77 44 36 93

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre hospitalier de Roanne, 28 rue de Charlieu CS 80511, contact : pharmacie, à l'attention de Mme LEFEBVRE Marion ou Mme CABRERA Françoise, F-42328 Roanne. Tél. : (+33) 4 77 44 31 28. E-mail : marion.lefebvre@ch-roanne.fr,francoise.cabrera@ch-roanne.fr. Fax : (+33) 4 77 44 36 93
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Adresses de l'autre entité adjudicatrice pour le compte de laquelle l'entité adjudicatrice agit Centre hospitalier du Pays de Gier, 19 rue Victor Hugo B.P. 168, F-42403 Saint-Chamond
Centre hospitalier de Firminy, rue Baude et Bénaud Bp130, F-42704 Firminy
Centre hospitalier du Forez site de Feurs, 26 rue Camille Pariat, F-42110 Feurs
Centre hospitalier du Forez site de Montbrison, avenue des monts du Soir B.P. 219, F-42600 Montbrison
Centre hospitalier G. Claudinon, rue Paul Langevin B.P. 59, F-42501 Le Chambon Feugerolles
Hopital local Boen sur Lignon, rue du 8 mai 1945, F-42130 Boen-sur-Lignon
Hopital local Chazelles sur Lyon, 8 rue de l'hopital, F-42140 Chazelles-sur-Lyon
Maison de retraite de la Loire, 11 route de Chambles, F-42176 Saint-Just-Saint-Rambert
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
liste médicaments et petites ampoules, hygiène et soins - liste dispositifs médicaux à usage unique stériles et matériel de dialyse.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesservice pharmaceutique de chaque centre hospitalier du groupement selon bons de commande.
Code NUTS : FR715.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
liste 23 = Médicaments et petites ampoules, hygiène et soins Liste 24 = Dispositifs médicaux à usage unique stériles et matériel de dialyse.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33690000, 33141000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : liste 23 = Médicaments et petites ampoules, hygiène et soins : 19 lots
Liste 24 = Dispositifs médicaux à usage unique stériles et matériel de dialyse : 7 lots.

Valeur estimée hors TVA : 175 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er mars 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Liste 23 = Médicaments et petites ampoules, hygiène et soins
1) Description succincte :
Médicaments et petites ampoules, hygiène et soins
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000.
3) Quantité ou étendue :
environ 19 lots

Valeur estimée hors TVA : 150 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Ces marchés sont conclus pour une période de 10 mois et peuvent être reconduits 1 fois pour une durée d'1 an. Le montant estimatif est prévu pour un an.
Lot n° 2

Intitulé : Liste 24 = Dispositifs médicaux à usage unique stériles et matériel de dialyse
1) Description succincte :
Dispositifs médicaux à usage unique stériles et matériel de dialyse
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141000.
3) Quantité ou étendue :
environ 7 lots

Valeur estimée hors TVA : 25 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2015, jusqu'au : 31 décembre 2015
5) Informations complémentaires sur les lots
Ces marchés sont conclus pour une période de 10 mois et peuvent être reconduits 2 fois pour une durée d'1 an. Le montant estimatif est prévu pour un an.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : crédits d'exploitation des centres hospitaliers adhérents du groupement d'achat. Les sommes dûes au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un déli global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail ;
- certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats, en particulier la qualification au regard des réglementations (établissement pharmaceutique pour les médicaments ou preuve de qualification pour les dispositifs médicaux) ;
- document certifiant une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité de la marchandise jusqu'à la livraison. Ce système est basé sur l'un des référentiels cités (normes NF en ISO 9001-9002-9003 ; NF en ISO 46001-46002-46003). Pour ce faire, il est obligatoire de compléter le questionnaire fournisseur joint au D.C.E.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 70.
2. valeur économique
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 février 2015, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le RC et le DCE sont téléchargeables sur le site web : www.klekoon.com.
A des fins d'intégration directe dans notre logiciel de gestion des appels d'offres, nous souhaitons recevoir les offres dans un format électronique compatible au format Cerbère+ fichier cmp (cf. Notice d'utilisation Hélios Web jointe au Dce) en annexe.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 décembre 2014.

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