Centrale des marchés
42 acquisition de produits d'hygiène et d'entretien pour les besoins des services de la communauté d'agglomération à Roanne 42 acquisition de produits d'hygiène et d'entretien pour les besoins des services de la communauté d'agglomération à Roanne acquisition de produits d'hygiène et d'entretien pour les besoins des ser...
Grand Roanne Agglomération 42311Roanne commandepublique@roannais-agglomeration.fr 0477442910
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42 acquisition de produits d'hygiène et d'entretien pour les besoins des services de la communauté d'agglomération à Roanne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 674103

Date de clôture estimée : 13/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/04/13)
13-72918

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Grand Roanne Agglomération.
Correspondant : AVOCAT Christian, Président, 63 rue Jean Jaurès B.P. 70005 42311 Roanne tél. : 04-77-44-29-95 télécopieur : 04-77-44-29-10 courriel : commandepublique@roannais-agglomeration.fr adresse internet : http://www.roannais-agglomeration.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.roannais-agglomeration.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de produits d'hygiène et d'entretien pour les besoins des services de la communauté d'agglomération.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39830000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR715ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
acquisition de produits d'hygiène et d'entretien pour les besoins des services de la communauté d'agglomération.
La présente consultation implique l'établissement d'un accord cadre conformément à la jurisprudence du Conseil d'etat du 08/08/08 " Commune de Nanterre " sous la forme d'un marché à bons de commandes avec un seul opérateur économique pour chacun des lots avec un montant minimum et un montant maximum annuel
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : echantillons à remettre à l'appui de l'offre avec fiches techniques des produits (y compris du ou des systèmes de dilution proposés). cf. liste détaillée précisée au règlement de consultation.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.

Cautionnement et garanties exigés : sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement assuré sur fonds propres - budget Général - section de fonctionnement.
Le paiement des prestations s'effectuera par mandat administratif selon les dispositions de l'article 98 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : prestataire unique ou groupement solidaire ou conjoint. Pour les besoins de l'exécution du marché,le PA exigera du groupement attributaire sa transformation en groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : lettre de candidature (Dc1 joint au Dce) signée par le mandataire et par chaque membre du groupement, comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (Rubrique F1);
Puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non :
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2 joint au Dce);
-Les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (Dc2).



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices (Dc2).



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Liste des principales prestations similaires à celles du marché, réalisées au cours des trois dernières années (pour le lot 2 : références "piscine" exigées)avec attestations de bonne exécution.
- Moyens techniques et humains.

Marché réservé : non.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 juin 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1301033.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roannais-agglomeration.fr
Marché à bons de commande
durée du marché : 3 ans à compter de la notification avec possibilité de résiliation annuelle.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : ROANNAIS AGGLOMERATION : Service Commande Publique.
63 rue Jean Jaurès B.P. 70005, 42311 Roanne.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : ROANNAIS AGGLOMERATION : Service Commande Publique.
63 rue Jean Jaurès B.P. 70005, 42311 Roanne, tél. : 04-77-44-29-95, télécopieur : 04-77-44-29-10, courriel : commandepublique@roannais-agglomeration.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : ROANNAIS AGGLOMERATION : Service Commande Publique.
63 rue Jean Jaurès B.P. 70005, 42311 Roanne, tél. : 04-77-44-29-95, télécopieur : 04-77-44-29-10, courriel : commandepublique@roannais-agglomeration.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Avant la signature du contrat : référé précontractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de LYON (Articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative)
- après la signature du contrat : référé contractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de LYON (Articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative); recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif de LYON contre le contrat dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité relatives à l'attribution du contrat, en application de l'arrêt du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, n° 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Hygiène de la cuisine, du linge, corporelle, des sols/surfaces et produits spécifiques
livraison des produits par zone géographique sur site. Le titulaire pourra être amené à livrer sur les différents sites du territoire de Roannais Agglomération (40 communes).

Cout estimé (H.T.) : entre 10 000 EUR et 40 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 39830000.
Lot(s) 2 Hygiène des piscines
lieux de livraison :
- nauticum, rue du Général Giraud à Roanne,- centre nautique Lucien Burdin, rue Parmentier à Le Coteau.

Cout estimé (H.T.) : entre 6 500 EUR et 26 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 39830000.

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