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Centre Hospitalier de Roanne 42328Roanne annick.beluze-jugian@ch-roanne.fr
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Fourniture, installation, mise en fonctionnement et formation du personnel d'un équipement pour la ligne du self du personnel du ch de roanne. à Roanne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 428898

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/12/12)
12-237835
Avis de marché
Département de publication : 42
Annonce No 12-237835
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Roanne.
 Correspondant : Mme Véronique Bourrachot, 28 rue de Charlieu B.P. 80511 42328 Roannetél. : 04-77-44-30-12courriel : annick.beluze-jugian@ch-roanne.fr adresse internet : http://www.klekoon.com.

Objet du marché : fourniture, installation, mise en fonctionnement et formation du personnel d'un équipement pour la ligne du self du personnel du CH de Roanne.
Lieu d'exécution et de livraison: centre Hospitalier de Roanne, 42300 Roanne.

Caractéristiques principales : 
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres au Centre Hospitalier
Paiement à 50 jours à compter de la date de réception de facture.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 janvier 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 12SE020.

Renseignements complémentaires : les candidats devront effectuer une visite du site le mercredi 9 janvier 2013 à 10 heures selon les informations décr(ites à l'article 7 du CCTP.
Les candidats proposant une offre pour le lot no1 : équipements ligne de self en chaud et froid devront organiser une visite d'un site ayant installé le matériel et une configuration identique à celle proposée sur les semaines 6 à 8 soit entre le 4 février et 22 février 2013.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 décembre 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier.
 Correspondant : mr Jean Luc Marchand,  28 rue de Charlieu,  42300 Roanne, tél. : 04-77-44-30-14, courriel : jean-luc.marchand@ch-roanne.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre hospitalier de Roanne.
 Correspondant : mr Julien Laurenson,  28 rue de Charlieu,  42300 Roanne, tél. : 04-77-44-35-87, courriel : julien.laurenson@ch-roanne.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Equipements ligne de self en chaud et froid
 
Lot
2.
 - 
Plancha et friteuse électrique
 
Lot
3.
 - 
Hôte

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