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42 travaux de lutte contre la renouée du japon pour le compte du Grand Roanne Agglo à Roanne 42 travaux de lutte contre la renouée du japon pour le compte du Grand Roanne Agglo à Roanne travaux de lutte contre la renouée du Japon. ville : Roanne, code_postal : 42311 lieu : 63 rue Jea...
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42 travaux de lutte contre la renouée du japon pour le compte du Grand Roanne Agglo à Roanne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 893842

Date de clôture estimée : 16/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/11/13)
13-207362

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Grand Roanne Agglomération.
Correspondant : AVOCAT Christian, Président, 63 rue Jean Jaurès B.P. 70005 42311 Roanne tél. : 04-77-44-29-95 télécopieur : 04-77-44-29-10 courriel : commandepublique@roannais-agglomeration.fr adresse internet : http://www.roannais-agglomeration.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.roannais-agglomeration.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de lutte contre la renouée du Japon.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 77310000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR715ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
dans le cadre du second programme Bords de Loire, en groupement de commandes entre Roannais Agglomération (coordonnateur), Charlieu Belmont Communauté et la Commune de Perreux, une action spécifique est dédiée au aux travaux de lutte contre la renouée du Japon (espèce végétale invasive), objet du présent marché
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit de la coupe régulière de la renouée et mise en concurrence sur les espaces naturels des bords de Loire. Les travaux comprennent le fauchage et le broyage de cette plante sur les berges du fleuve suivis ou non de plantations, sur des sites ayant déjà été traités les années précédentes ou sur de nouveaux sites sur lesquels aucune intervention n'a encore été menée.
Une visite des sites est organisée avec le maitre d'ouvrage le jeudi 5 décembre 2013 à 14 heures. (voir article 7 du règlement de la consultation).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : en cas de demande de versement de l'avance, une garantie à première demande du montant de l'avance sera exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : - Financement assuré sur budget général - section d'investissement,
- subventions de la Région Rhône-Alpes, du conseil général de la Loire et de l'agence de l'eau Loire Bretagne ,
- paiement à 30 jours par mandat administratif selon les dispositions de l'article 98 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats pourront présenter une offre soit en entrepreneur unique ou en groupements solidaires ou conjoints. Pour les besoins de l'exécution du marché, en cas de présentation de l'offre en groupement conjoint, le P.A. Exigera du groupement attributaire sa transformation en groupement solidaire à compte unique sans répartition.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : - Lettre de candidature (Dc1 joint au Dce) signée par le mandataire et par chaque membre du groupement, comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (Rubrique F1).
Puis, pour chacune des entreprises, groupées ou non :
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2 joint au Dce);
- les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (Dc2).



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2).



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- la valeur technique de l'offre et l'impact sur le milieu, selon les éléments figurant au rc : 70 % ;
- le prix, selon la formule indiquée au rc : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 décembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1301102.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roannais-agglomeration.fr
Marché à bons de commande
les renseignements d'ordre administratif pourront être obtenus auprès du Service Commande Publique de la communauté d'agglomération (Tél. : 04.77.44.29.95).
Les demandes de renseignements d'ordre technique devront obligatoirement être formulées sur la plateforme de dématérialisation au plus tard le 6 décembre 2013 en cliquant sur le lien "Correspondre avec l'acheteur". Les réponses correspondantes seront alors adressées via la plateforme de dématérialisation à l'ensemble des candidats ayant demandé le DCE au plus tard le 10 décembre 2013.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 novembre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : ROANNAIS AGGLOMERATION : Service Commande Publique.
63 rue Jean Jaurès B.P. 70005, 42311 Roanne.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : ROANNAIS AGGLOMERATION : Service Commande Publique.
63 rue Jean Jaurès B.P. 70005, 42311 Roanne, tél. : 04-77-44-29-95, télécopieur : 04-77-44-29-10, courriel : commandepublique@roannais-agglomeration.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Avant la signature du contrat : référé précontractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de LYON (Articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative)
- après la signature du contrat : référé contractuel devant le juge des référés du tribunal administratif de LYON (Articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative); recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif de LYON contre le contrat dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité relatives à l'attribution du contrat, en application de l'arrêt du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, n° 291545, Sté Tropic Travaux Signalisation.

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