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42 Acquisition de quadricycles électriques neufs pour le Centre Technique Municipal, garage municipal, impasse de la Marne à Roanne 42 Acquisition de quadricycles électriques neufs pour le Centre Technique Municipal, garage municipal, impasse de la Marne à Roanne acquisition de quadricycles électriques neufs. ville : Roanne, ...
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42 Acquisition de quadricycles électriques neufs pour le Centre Technique Municipal, garage municipal, impasse de la Marne à Roanne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74174

Date de clôture estimée : 24/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-65715
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Roanne.
Correspondant : Mme le maire, place de l'hôtel de Ville B.P. 90512, 42328 Roanne, tél. : 04-77-23-20-00, télécopieur : 04-77-23-21-90, courriel : commandepublique@mairie-roanne.fr, adresse internet : http://www.roanne.fr/59-marches-publics-roanne.htm.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de quadricycles électriques neufs.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34000000.

Lieu de livraison : centre Technique Municipal - garage municipal - impasse de la Marne, 42300 Roanne.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
il s'agit d'un marché à procédure adaptée en application de l'article 28 du codes des marchés publics
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations sont décomposées en deux lots comportant des tranches conditionnelles à savoir :
- lot n° 1 : acquisition de quatre quadricycles légers électriques
* tranche ferme : acquisition de quatre quadricycles légers électriques
* tranche conditionnelle 1 : acquisition d'un quadricycle léger électrique
* tranche conditionnelle 2 : acquisition d'un quadricycle léger électrique
- lot n° 2 : acquisition d'un fourgon électrique
* tranche ferme : acquisition d'un fourgon électrique
* tranche conditionnelle 1 : acquisition d'un fourgon électrique
aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article
l. 5212-1 à 4 du code du travail ;.

Capacité économique et financière - références requises : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons
sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : dc2 Déclaration du candidat ;
- : dc1 lettre de candidature ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 50 % ;
- valeur technique de l'offre : 50 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 avril 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Marché à tranches conditionnelles
délai de livraison : huit semaines à compter de la date de notification pour la tranche ferme et de l'ordre de service affermissant la ou les tranches conditionnelles
criteres d'attributions : Le détail des critères et la notation sont détaillés dans le règlement de la consultation.
La Personne représentant le Pouvoir adjudicateur du marché engagera des négociations portant sur les éléments qui le justifient, avec un ou plusieurs des candidats ayant présenté une offre conforme (un candidat au minimum et quatre candidats au maximum), dans l'ordre du classement.
La Ville de Roanne pourra faire application des dispositions de l'article 35.ii.4 du Code des marchés publics relatives à la passation d'un marché complémentaire et de l'article 118 du même Code concernant les décisions de poursuivre le marché.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Roanne : Mme Marie-Chantal Le-Van.
direction Démocratie Locale - service Commande Publique, Centre Administratif Paul Pillet 2e étage, Place de l'hôtel de Ville B.P. 90512, 42328 Roanne, tél. : 04-77-23-21-10, télécopieur : 04-77-23-47-08, courriel : commandepublique@mairie-roanne.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Roanne : M. Michel Duinat.
direction Cadre de Vie - service Garage municipal, Centre technique municipal, Impasse de la Marne, 42300 Roanne, tél. : 04-77-23-23-89, télécopieur : 04-77-23-23-91, courriel : mduinat@mairie-roanne.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Roanne : Mme Marie-Chantal Le-Van.
direction Démocratie Locale - service Commande Publique, Centre Administratif Paul Pillet 2e étage, Place de l'hôtel de Ville B.P. 90512, 42328 Roanne, tél. : 04-77-23-21-10, télécopieur : 04-77-23-47-08, courriel : commandepublique@mairie-roanne.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Roanne : Mme Marie-Chantal Le-Van.
direction Démocratie Locale - service Commande Publique, Centre Administratif Paul Pillet 2e étage, Place de l'hôtel de Ville B.P. 90512, 42328 Roanne, tél. : 04-77-23-21-10, télécopieur : 04-77-23-47-08, courriel : commandepublique@mairie-roanne.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03, 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Jusqu'À la signature du marché : Recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, recours en référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du Code de Justice Administrative, et/ou recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article R. 421-1 du Cja.
- Après la signature du contrat : Recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Joue ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au Joue d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - acquisition de quatre quadricycles légers électriques.
Lot 2 - acquisition d'un fourgon électrique

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