Centrale des marchés
Travaux pour la construction d'un EHPAD à Riscle (Opération no32927) Les travaux décomposés en 23 lots séparés consistent à construire un EHPAD à RISCLE (32400). Cet équipement est destiné à accueillir 81 résidents, soit :- Un secteur de 65 lits réparti en 6 unités ...
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Travaux pour la construction d'un EHPAD à Riscle (Opération no32927)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1726852

Date de clôture estimée : 24/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/10/15)
15-153169

Département(s) de publication : 31, 32
Annonce No 15-153169
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Travaux


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SA COGEMIP (Société d'Economie Mixte), mandataire agissant au nom et pour le compte du CIAS Armagnac Adour, 11 avenue Parmentier Central Parc 2 - 3ème étage - B.P. 22414, Contact : sa cogemip en tant que mandataire du CIAS Armagnac Adour, à l'attention de christophe Boye, F-31086 Toulouse Cedex 2. Tél. (+33) 5 62 72 71 00. E-mail : christophe.boye@cogemip.fr. Fax (+33) 5 61 57 23 13.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cogemip.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://cogemip.achatpublic.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://cogemip.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CAMBORDE Architectes, av. Corps Franc Pommiès, F-64320 Bizanos. Tél. (+33) 5 59 80 88 44. Fax (+33) 5 59 30 14 47.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Artip, 10 rue Paul Valéry, F-32000 Auch. Tél. (+33) 5 62 61 23 23. Adresse internet : http://cogemip.achatpublic.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Autre : Action sociale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit :
CIAS Armagnac Adour, lotissement du Bourdalat, F-32400 Riscle.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  travaux pour la construction d'un EHPAD à Riscle (Opération no32927).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Travaux.
  Exécution.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : résidence Bel Adour - chemin des carrières, 32400 Riscle.
  Code NUTS FR624.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  les travaux décomposés en 23 lots séparés consistent à construire un EHPAD à RISCLE (32400). Cet équipement est destiné à accueillir 81 résidents, soit :
- un secteur de 65 lits réparti en 6 unités de 10/11 lits
- une unité adaptable Alzheimer de 16 lits.
L'Ensemble concerne une surface de plancher de 4344 mètres carrés environ construite, en R+1.
A titre prévisionnel les travaux devraient commencer le : 01/02/2016.
Le présente consultation comprend des prestations supplémentaires éventuelles (Pse) (appelées aussi "Options techniques") qui doivent obligatoirement être chiffrées par les candidats et qui portent sur :
- lot 1 : PSE 1: remplacement des dalles engazonnées par de l'enrobé
- lot 2 : PSE 1: vidéosurveillance du chantier
- lot 3 : PSE 1: bancs sur socles
- lot 3 : PSE 2: bancs entre portiques
- lot 9 : PSE 1: protecion des murs par plaque PVC 90cm de hauteur
- lot 15 : PSE 1: moteur de réarmement auto sur clapet cf
- lot 16 : PSE 1: remplacement des dalles engazonnées par de l'enrobé
- lot 16 : PSE 2: table d'eau
- lot 20 : PSE 1: 10 moteurs supplémentaires
- lot 22 : PSE 1 : groupe électrogène 220 KVA en remplacement du GE existant récupéré.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  45210000, 45212410, 45215120, 45215212.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  Valeur estimée hors TVA : 6 585 000 euros.
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : VRD - Terrassements
 1)Description succincte
  Travaux préparatoires et terrassements, réalisation de voiries et enrobés, réseaux fluides hors emprise bâtiment et ouvrages divers
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45112500, 45100000, 45233220, 45231112.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 664 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Gros oeuvre
 1)Description succincte
  Installation de chantier, terrassements, fondations, dalles et planchers en béton armé, voiles et structure en béton armé et maçonneries, réseaux sous bâtiment
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45262210, 45223500, 45262310, 45262522, 45231112.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 1 500 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Charpente bois couverture
 1)Description succincte
  Façades en ossature bois, charpente bois, structure en bois des coursives, couverture en tuiles, zinguerie, bardages en bois, fenêtres de toit
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45261100, 45443000, 45261211, 45223200, 45422100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 580 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Etanchéité
 1)Description succincte
  Etanchéité sur ossature bois et béton, isolation horizontale sous étanchéité, protection gravillon sur toit inaccessible et dalles sur plots sur toitures accessibles, ouvrages divers d'étanchéité et raccordement
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45320000, 45261410, 45261420.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 104 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Menuiserie extérieure
 1)Description succincte
  Menuiseries extérieures en aluminium, fermetures par volets roulants, portes automatiques, stores intérieurs et extérieurs
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45421000, 45421145, 45421130, 45421143.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 335 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Serrurerie
 1)Description succincte
  Escaliers extérieurs, portails, portillons, clôtures extérieures, brises soleil et mains courantes
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45223110, 45421148, 45421140, 45340000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Plâtrerie
 1)Description succincte
  Isolations verticale et horizontale, doublages, cloisons de terre cuite, cloisons en plâtre, plafonds en plaques de plâtres normaux, coupe-feu et acoustiques
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45320000, 45323000, 45421152, 45410000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 237 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : Faux plafonds
 1)Description succincte
  Faux plafonds en dalles minérales, en bacs métalliques et en bois. Baffles acoustiques
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45421146.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 80 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Menuiserie intérieure agencements
 1)Description succincte
  Ensemble des portes de distribution intérieures, portes coupe-feu, placards et agencements, meubles et plans de travail, plans des vasques, miroirs, équipement salon de coiffure, protections intérieures, tablettes, abouts de cloisons, plinthes, boite aux lettres, divers
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45421000, 45421131, 44221220, 39141300.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 290 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé : Sols souples
 1)Description succincte
  Ensemble des revêtements de sols souples acoustiques et compact, sols douches, escaliers, moquette et ensemble des accessoires liés
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45432111, 45432100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 198 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 11 intitulé : Carrelage Faïence
 1)Description succincte
  Isolation thermique en sol, chapes, revêtements de sol, faîences murales, carrelage mural, protections murales d'étanchéité
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45430000, 45431200, 45431100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 68 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 12 intitulé : Peinture
 1)Description succincte
  Peintures murales et plafonds, peintures sur boiseries, peintures sur ouvrages métalliques, verni et vitrification des escaliers
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45442120, 45442100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 171 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 13 intitulé : Ascenseurs
 1)Description succincte
  Mise en place de deux ascenseurs, 630 kg et 1600 kg
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45313100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 65 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 14 intitulé : Electricité courants forts et faibles SSI
 1)Description succincte
  Tableaux électriques, distribution, appareillages, câblages CFO/CFA, alarmes et détection incendie, interphonie, TV, VDI, appel malades, câblage vidéosurveillance, éclairage extérieur
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45311000, 45317300, 45310000, 45311100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 650 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 15 intitulé : Chauffage ventilation plomberie sanitaire
 1)Description succincte
  Equipements sanitaires, réseau ECS et ECF, traitement d'air, chauffage et rafraîchissement
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45232141, 45332400, 45330000, 45331210.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 1 000 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 16 intitulé : Espaces verts clôtures
 1)Description succincte
  Clôtures, engazonnement des espaces, plantation d'arbres et plantes diverses, bordures en bois
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45112710, 45342000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 40 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 17 intitulé : Enduits
 1)Description succincte
  Echafaudages, ITE, enduits sur supports gros oeuvre
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45321000, 45262100, 45442110, 45443000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 220 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 18 intitulé : Signalétique
 1)Description succincte
  Ensemble signalétique extérieure (totem, panneaux) et intérieure au bâtiment
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  22459100, 44423450, 35261000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 13 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 19 intitulé : Equipement de cuisine
 1)Description succincte
  Cloisons isothermes, équipement cuisine, décartonnage, chambres froides
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  39221000, 45421151, 45421152.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 135 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 20 intitulé : Système lève personne
 1)Description succincte
  Lève personnes sur rail
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33192600.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 45 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 21 intitulé : Autocom téléphone
 1)Description succincte
  Autocommutateur, parafoudre, équipement téléphonique, raccordements et branchements
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  32543000, 31216000, 32550000, 32551100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 38 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 22 intitulé : Groupe électrogène
 1)Description succincte
  Groupe électrogène de 65KVA, avec option à 220KVA
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  31121000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 20 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 23 intitulé : Nettoyage
 1)Description succincte
  Nettoyage général de l'ensemble des locaux, en deux phases, compris murs, plafonds, vitrages, sols et équipements
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90911200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 12 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande mais pas par une caution personnelle et solidaire.
Versement de l'avance subordonné à la production d'une garantie à première demande en garantissant le remboursement.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Paiement par virement bancaire. Délai de paiement : 30 jours. Avance prévue au taux de 20%. Acomptes mensuels pour les travaux ayant donné lieu à un commencement d'exécution. Forme du prix : révisable. Financement des prestations assuré par le budget investissement de la collectivité.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
  En application des dispositions de l'article 14 du Code des Marchés Publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique, et des éléments d'exécution à caractère environnemental.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats (ou l'ensemble des membres composant le groupement) produisent les documents suivants :
-Imprimé intitulé Dc1 "lettre de candidature
- habilitation du mandataire par ses cotraitants" dûment complétée dans toutes ses rubriques, datée et signée.
-Indication des personnes habilitées à engager le candidat.
-Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
- voir précisions complémentaires dans le règlement de la consultation.
L'Imprimé référencé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) peut être utilisé.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats (ou l'ensemble des membres composant le groupement) produisent les documents suivants permettant d'évaluer leur capacité financière :
-Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, des 3 derniers exercices disponibles (ou équivalent)
-Attestation détaillée d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Voir précisions complémentaires dans le règlement de la consultation.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats (ou l'ensemble des membres composant le groupement) produisent les documents suivants permettant d'évaluer leur capacité professionnelle et technique :
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
-Outillage, matériel et équipement technique du candidat.
-Liste des travaux exécutés par le candidat au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ou équivalent).
-Voir précisions complémentaires dans le règlement de la consultation.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique de l'offre (caractéristiques et performances techniques, méthodologie en terme d'organisation du chantier). Pondération : 60.
     2. prix des prestations. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15S0193.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  24 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
Autre : néant.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  les documents de la consultation seront remis gratuitement, sous la forme d'un support papier, à chaque candidat qui en fera la demande écrite à l'adresse indiquée ci-dessus (rubrique "adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus), ou peuvent être téléchargés librement sur le site http://cogemip.achatpublic.com (cf. Manuel entreprises téléchargeable sans identification préalable à cette adresse à la rubrique "outils").
- les offres pourront être transmises soit sur "support papier" soit par voie électronique sur le site http://cogemip.achatpublic.com (cf. Manuel entreprises).
- la sélection des candidats s'effectuera conformément aux dispositions de l'article 52-1 du code des marchés publics soit selon les critères suivants : capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
- le délai d'exécution mentionné ci-dessus s'entend pour la globalité des lots. Il court à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des travaux (contrairement aux indications stipulées à la rubrique "durée du marché ou délai d'exécution"). Le délai d'exécution propre à chacun des lots est fixé dans le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux joint dans les documents de la consultation.
- autres renseignements : voir le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Pau, villa Noulibos 50 cours Lyautey B.P. 543, F-64010 Pau Cedex. E-mail : greffe.ta-pau@juradm.fr. Tél. (+33) 5 59 84 94 40. Adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 5 59 02 49 93.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du tribunal administratif de Pau, villa Noulibos 50 cours Lyautey B.P. 543, F-64010 Pau Cedex. E-mail : greffe.ta-pau@juradm.fr. Tél. (+33) 5 59 84 94 40. Adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 5 59 02 49 93.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  14 octobre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SA COGEMIP (Société d'Economie Mixte), mandataire agissant au nom et pour le compte du CIAS Armagnac Adour, 11 avenue Parmentier Central Parc 2 - 3ème étage - B.P. 22414, Contact : sa cogemip en tant que mandataire du CIAS Armagnac Adour, à l'attention de christophe Boye, F-31086 Toulouse Cedex 2. Tél. (+33) 5 62 72 71 00. E-mail : christophe.boye@cogemip.fr. Fax (+33) 5 61 57 23 13.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cogemip.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://cogemip.achatpublic.com.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://cogemip.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CAMBORDE Architectes, av. Corps Franc Pommiès, F-64320 Bizanos. Tél. (+33) 5 59 80 88 44. Fax (+33) 5 59 30 14 47.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Artip, 10 rue Paul Valéry, F-32000 Auch. Tél. (+33) 5 62 61 23 23. Adresse internet : http://cogemip.achatpublic.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Autre : Action sociale.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit :
CIAS Armagnac Adour, lotissement du Bourdalat, F-32400 Riscle.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  travaux pour la construction d'un EHPAD à Riscle (Opération no32927).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Travaux.
  Exécution.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : résidence Bel Adour - chemin des carrières, 32400 Riscle.
  Code NUTS FR624.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  les travaux décomposés en 23 lots séparés consistent à construire un EHPAD à RISCLE (32400). Cet équipement est destiné à accueillir 81 résidents, soit :
- un secteur de 65 lits réparti en 6 unités de 10/11 lits
- une unité adaptable Alzheimer de 16 lits.
L'Ensemble concerne une surface de plancher de 4344 mètres carrés environ construite, en R+1.
A titre prévisionnel les travaux devraient commencer le : 01/02/2016.
Le présente consultation comprend des prestations supplémentaires éventuelles (Pse) (appelées aussi "Options techniques") qui doivent obligatoirement être chiffrées par les candidats et qui portent sur :
- lot 1 : PSE 1: remplacement des dalles engazonnées par de l'enrobé
- lot 2 : PSE 1: vidéosurveillance du chantier
- lot 3 : PSE 1: bancs sur socles
- lot 3 : PSE 2: bancs entre portiques
- lot 9 : PSE 1: protecion des murs par plaque PVC 90cm de hauteur
- lot 15 : PSE 1: moteur de réarmement auto sur clapet cf
- lot 16 : PSE 1: remplacement des dalles engazonnées par de l'enrobé
- lot 16 : PSE 2: table d'eau
- lot 20 : PSE 1: 10 moteurs supplémentaires
- lot 22 : PSE 1 : groupe électrogène 220 KVA en remplacement du GE existant récupéré.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  45210000, 45212410, 45215120, 45215212.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  Valeur estimée hors TVA : 6 585 000 euros.
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT no 1 intitulé : VRD - Terrassements
 1)Description succincte
  Travaux préparatoires et terrassements, réalisation de voiries et enrobés, réseaux fluides hors emprise bâtiment et ouvrages divers
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45112500, 45100000, 45233220, 45231112.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 664 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : Gros oeuvre
 1)Description succincte
  Installation de chantier, terrassements, fondations, dalles et planchers en béton armé, voiles et structure en béton armé et maçonneries, réseaux sous bâtiment
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45262210, 45223500, 45262310, 45262522, 45231112.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 1 500 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : Charpente bois couverture
 1)Description succincte
  Façades en ossature bois, charpente bois, structure en bois des coursives, couverture en tuiles, zinguerie, bardages en bois, fenêtres de toit
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45261100, 45443000, 45261211, 45223200, 45422100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 580 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : Etanchéité
 1)Description succincte
  Etanchéité sur ossature bois et béton, isolation horizontale sous étanchéité, protection gravillon sur toit inaccessible et dalles sur plots sur toitures accessibles, ouvrages divers d'étanchéité et raccordement
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45320000, 45261410, 45261420.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 104 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : Menuiserie extérieure
 1)Description succincte
  Menuiseries extérieures en aluminium, fermetures par volets roulants, portes automatiques, stores intérieurs et extérieurs
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45421000, 45421145, 45421130, 45421143.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 335 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : Serrurerie
 1)Description succincte
  Escaliers extérieurs, portails, portillons, clôtures extérieures, brises soleil et mains courantes
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45223110, 45421148, 45421140, 45340000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : Plâtrerie
 1)Description succincte
  Isolations verticale et horizontale, doublages, cloisons de terre cuite, cloisons en plâtre, plafonds en plaques de plâtres normaux, coupe-feu et acoustiques
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45320000, 45323000, 45421152, 45410000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 237 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 8 intitulé : Faux plafonds
 1)Description succincte
  Faux plafonds en dalles minérales, en bacs métalliques et en bois. Baffles acoustiques
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45421146.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 80 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 9 intitulé : Menuiserie intérieure agencements
 1)Description succincte
  Ensemble des portes de distribution intérieures, portes coupe-feu, placards et agencements, meubles et plans de travail, plans des vasques, miroirs, équipement salon de coiffure, protections intérieures, tablettes, abouts de cloisons, plinthes, boite aux lettres, divers
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45421000, 45421131, 44221220, 39141300.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 290 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 10 intitulé : Sols souples
 1)Description succincte
  Ensemble des revêtements de sols souples acoustiques et compact, sols douches, escaliers, moquette et ensemble des accessoires liés
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45432111, 45432100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 198 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 11 intitulé : Carrelage Faïence
 1)Description succincte
  Isolation thermique en sol, chapes, revêtements de sol, faîences murales, carrelage mural, protections murales d'étanchéité
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45430000, 45431200, 45431100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 68 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 12 intitulé : Peinture
 1)Description succincte
  Peintures murales et plafonds, peintures sur boiseries, peintures sur ouvrages métalliques, verni et vitrification des escaliers
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45442120, 45442100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 171 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 13 intitulé : Ascenseurs
 1)Description succincte
  Mise en place de deux ascenseurs, 630 kg et 1600 kg
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45313100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 65 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 14 intitulé : Electricité courants forts et faibles SSI
 1)Description succincte
  Tableaux électriques, distribution, appareillages, câblages CFO/CFA, alarmes et détection incendie, interphonie, TV, VDI, appel malades, câblage vidéosurveillance, éclairage extérieur
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45311000, 45317300, 45310000, 45311100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 650 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 15 intitulé : Chauffage ventilation plomberie sanitaire
 1)Description succincte
  Equipements sanitaires, réseau ECS et ECF, traitement d'air, chauffage et rafraîchissement
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45232141, 45332400, 45330000, 45331210.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 1 000 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 16 intitulé : Espaces verts clôtures
 1)Description succincte
  Clôtures, engazonnement des espaces, plantation d'arbres et plantes diverses, bordures en bois
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45112710, 45342000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 40 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 17 intitulé : Enduits
 1)Description succincte
  Echafaudages, ITE, enduits sur supports gros oeuvre
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45321000, 45262100, 45442110, 45443000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 220 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 18 intitulé : Signalétique
 1)Description succincte
  Ensemble signalétique extérieure (totem, panneaux) et intérieure au bâtiment
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  22459100, 44423450, 35261000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 13 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 19 intitulé : Equipement de cuisine
 1)Description succincte
  Cloisons isothermes, équipement cuisine, décartonnage, chambres froides
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  39221000, 45421151, 45421152.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 135 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 20 intitulé : Système lève personne
 1)Description succincte
  Lève personnes sur rail
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  33192600.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 45 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 21 intitulé : Autocom téléphone
 1)Description succincte
  Autocommutateur, parafoudre, équipement téléphonique, raccordements et branchements
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  32543000, 31216000, 32550000, 32551100.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 38 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 22 intitulé : Groupe électrogène
 1)Description succincte
  Groupe électrogène de 65KVA, avec option à 220KVA
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  31121000.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 20 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 23 intitulé : Nettoyage
 1)Description succincte
  Nettoyage général de l'ensemble des locaux, en deux phases, compris murs, plafonds, vitrages, sols et équipements
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  90911200.
 3)Quantité ou étendue
  Coût estimé hors TVA : 12 000 euros.
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande mais pas par une caution personnelle et solidaire.
Versement de l'avance subordonné à la production d'une garantie à première demande en garantissant le remboursement.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Paiement par virement bancaire. Délai de paiement : 30 jours. Avance prévue au taux de 20%. Acomptes mensuels pour les travaux ayant donné lieu à un commencement d'exécution. Forme du prix : révisable. Financement des prestations assuré par le budget investissement de la collectivité.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
  En application des dispositions de l'article 14 du Code des Marchés Publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique, et des éléments d'exécution à caractère environnemental.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats (ou l'ensemble des membres composant le groupement) produisent les documents suivants :
-Imprimé intitulé Dc1 "lettre de candidature
- habilitation du mandataire par ses cotraitants" dûment complétée dans toutes ses rubriques, datée et signée.
-Indication des personnes habilitées à engager le candidat.
-Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
- voir précisions complémentaires dans le règlement de la consultation.
L'Imprimé référencé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) peut être utilisé.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats (ou l'ensemble des membres composant le groupement) produisent les documents suivants permettant d'évaluer leur capacité financière :
-Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, des 3 derniers exercices disponibles (ou équivalent)
-Attestation détaillée d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Voir précisions complémentaires dans le règlement de la consultation.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats (ou l'ensemble des membres composant le groupement) produisent les documents suivants permettant d'évaluer leur capacité professionnelle et technique :
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
-Outillage, matériel et équipement technique du candidat.
-Liste des travaux exécutés par le candidat au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ou équivalent).
-Voir précisions complémentaires dans le règlement de la consultation.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique de l'offre (caractéristiques et performances techniques, méthodologie en terme d'organisation du chantier). Pondération : 60.
     2. prix des prestations. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  15S0193.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  24 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
Autre : néant.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  les documents de la consultation seront remis gratuitement, sous la forme d'un support papier, à chaque candidat qui en fera la demande écrite à l'adresse indiquée ci-dessus (rubrique "adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus), ou peuvent être téléchargés librement sur le site http://cogemip.achatpublic.com (cf. Manuel entreprises téléchargeable sans identification préalable à cette adresse à la rubrique "outils").
- les offres pourront être transmises soit sur "support papier" soit par voie électronique sur le site http://cogemip.achatpublic.com (cf. Manuel entreprises).
- la sélection des candidats s'effectuera conformément aux dispositions de l'article 52-1 du code des marchés publics soit selon les critères suivants : capacités professionnelles, techniques et financières des candidats.
- le délai d'exécution mentionné ci-dessus s'entend pour la globalité des lots. Il court à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des travaux (contrairement aux indications stipulées à la rubrique "durée du marché ou délai d'exécution"). Le délai d'exécution propre à chacun des lots est fixé dans le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux joint dans les documents de la consultation.
- autres renseignements : voir le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Pau, villa Noulibos 50 cours Lyautey B.P. 543, F-64010 Pau Cedex. E-mail : greffe.ta-pau@juradm.fr. Tél. (+33) 5 59 84 94 40. Adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 5 59 02 49 93.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du tribunal administratif de Pau, villa Noulibos 50 cours Lyautey B.P. 543, F-64010 Pau Cedex. E-mail : greffe.ta-pau@juradm.fr. Tél. (+33) 5 59 84 94 40. Adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 5 59 02 49 93.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  14 octobre 2015.
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