Centrale des marchés
entretien des espaces verts de la résidence du plateau de ris le présent contrat est un contrat d'objectifs. Le prestataire assure pour le compte du maître d'ouvrage : Lot no 1 - l'entretien des espaces plantés et créations à venir - le ram 91 entretien des espaces verts de la résidence du plateau de ris à Ris Orangis lieu : 59 route de grigny ville : Ris Orangis pays : F- code_postal : 91130
Synd. Copropriété Le Plateau d'Orangis 91130Ris-Orangis macquetnathalie@yahoo.fr 0160771420
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Entretien des espaces verts de la résidence du plateau de ris le présent contrat est un contrat d'objectifs. Le prestataire assure pour le compte du maître d'ouvrage : Lot no 1 - l'entretien des espaces plantés et créations à venir - le ram

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097206

Date de clôture estimée : 29/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/05/14)
174996-2014
BOAMP (23/05/14)
14-78280

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Synd. Copropriété Le Plateau d'Orangis, 59 route de grigny, à l'attention de Segine, F-91130 Ris Orangis. Tél. : (+33) 1 60 77 14 20. E-mail : macquetnathalie@yahoo.fr. Fax : (+33) 1 60 77 14 20.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Segine, 60, allée des champs elysées, F-91000 Evry

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Segine, 60, allée des champs elysées, F-91000 Evry
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
entretien des espaces verts de la résidence du plateau de ris
le présent contrat est un contrat d'objectifs. Le prestataire assure pour le compte du maître d'ouvrage :
Lot n° 1
- l'entretien des espaces plantés et créations à venir
- le ramassage des feuilles mortes sur l'ensemble des parties communes y compris dans les descentes de parking et les escaliers aux niveaux des portes piétonnes
- l'entretien courant des allées, des aires de stationnement, descentes de parking, parking extérieur et autres espaces stabilisés.
-l'entretien des 2 bassins.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services59 route de grigny, 91130 Ris Orangis.
Code NUTS , FR104, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
entretien des espaces verts de la résidence du plateau de ris
le présent contrat est un contrat d'objectifs. Le prestataire assure pour le compte du maître d'ouvrage :
Lot n° 1
- l'entretien des espaces plantés et créations à venir
- le ramassage des feuilles mortes sur l'ensemble des parties communes y compris dans les descentes de parking et les escaliers aux niveaux des portes piétonnes
- l'entretien courant des allées, des aires de stationnement, descentes de parking, parking extérieur et autres espaces stabilisés.
-l'entretien des 2 bassins.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45112710.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché a une durée de 2 ans, reconductible 3 fois 1 an à la demande express du maître d'ouvrage.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er octobre 2014, jusqu'au : 30 septembre 2016.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Sans objet.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement sera effectué par virement ou chèque dans un délai de 50( cinquante) jours maximum, à compter de la réception et validation de la facture, conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Le défaut de paiement dans les délais précités fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché, à compter du jour suivant l'expiration du délais.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : --Agrément selon la loi du 17 juin 1992, relative à la distribution et à l'application par des prestataires de services des produits antiparasitaires à usage agricoles et des produits assimilés.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14-01.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 28 août 2014, à 14:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 août 2014, à 15:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 mai 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal d'évry, 1 rue de la patinoire, F-91000 Evry
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal d'evry, 1 rue de la patinoire, F-91000 Evry
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 mai 2014.

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