Centrale des marchés
Organisation de classes de découvertes de la commune de Ris-Orangis (91130) Organisation de classes de découvertes de la commune de Ris-Orangis (91130) adresse : Place du Général de Gaulle tel : 01-69-02-52-52 correspondant : Raffalli Stéphane, Maire mel : marches...
COMMUNE DE RIS ORANGIS 91130Ris-Orangis marches.publics@ville-ris-orangis.fr
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Organisation de classes de découvertes de la commune de Ris-Orangis (91130)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4434356

Date de clôture estimée : 18/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/03/19)
19-46930
SOURCEWEB (26/03/19)
JOUE (04/04/19)
157251-2019
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 91
Annonce No 19-46930
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE RIS ORANGIS.
 Correspondant :  Raffalli Stéphane, Maire, place du Général de Gaulle 91130 Ris Orangis, tél. : 01-69-02-52-52, courriel : marches.publics@ville-ris-orangis.fr adresse internet : http://www.mairie-ris-orangis.fr/.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : organisation de classes de découvertes de la commune de Ris-Orangis (91130).
CPV - Objet principal : 55242000
Objets supplémentaires : 63510000
63511000
92600000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FR104.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales : 

l'objet de l'accord-cadre est l'organisation et la réalisation de classes de découverte à thèmes spécifiques pour les écoles élémentaires de la ville de Ris-Orangis.
Les niveaux d'enseignement concernés sont :
- cp
- ce1
- ce2
- cm1
- cm2
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : organisation de classes de découvertes de la commune de Ris-Orangis (91130).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : accord-Cadre reconductible.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 avril 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019-23.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
cette consultation bénéficie du Service Dume.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
La date d'ouverture des plis indiquée ci-avant est donnée à titre indicatif. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de services. Une négociation facultative est prévue et ses modalités sont indiquées au règlement de la consultation joint au dossier de consultation des entreprises (Dce). Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations, administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le candidat mentionne dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système et que l'accès soit gratuit. Le candidat peut remettre un document unique de marché européen (Dume) rédigé en français en lieu et place des documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à répondre aux marchés publics, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles.
pour information et à titre purement indicatif, les séjours de l'année scolaire 2017/2018 se sont déroulés comme suit :
Lot no1 : Janvier - bERNEIX (74) - ski de fond - 5 jours 41 enfants - classe de Cp/Ce2 - 16 400 euroslot no3 : Novembre - gLADECH (24) - pREHISTOIRE - 5 jours 58 enfants - cm2 - 23 200 euroslot no3 : Mai - la saulaie (37) - nATURE - 5 jours 50 enfants - cm1 - 21 000 euroslot no2 : Juin - st hilaire de riez (85) - milieu marin - 5 jours 48 enfants - ce1 - 19 200 eurospour informationet à titre purement indicatif, les séjours de l'année scolaire 2018/2019 se sont déroulés comme suit :
Lot no3 : Mars - la saulaie (37) - cHATEAUX - 4 jours 49 enfants - cp/Ce1 - 17 885 euroslot no3 : Mars - moulin de berou (28) - regne animal et vegetal - 4 jours 55 enfants - cm1/Cp/Cm2 - 15 125 euroslot no3 : Mars - sille le guillaume (72) - nature/Sport - 4 jours 65 enfants - cP - 23 400 euroslot no3 : Avril - la bourboulle (63) - vOLCAN - 5 jours 44 enfants - cm2 - 19 140 euroslot no3 : Avril - la bourboulle (63) - vOLCAN - 5 jours 49 enfants - cm2 - 21 315 euros.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 18 avril 2019, à 14 h 30.
Lieu : ris-Orangis.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 mars 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-87.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Ecoles élémentaires : montagne (ski)
activité dominante : le ski
C.P.V. - Objet principal : 55242000.
Mots descripteurs : Prestations de services, Voyage

Lot(s) 2. -
Ecoles élémentaires : milieu marin et patrimoine maritime
activité dominante : étude du milieu marin
C.P.V. - Objet principal : 55242000.
Mots descripteurs : Prestations de services, Voyage

Lot(s) 3. -
Ecoles élémentaires : culture, poney/équitation, sport
activités dominantes : 1-culture, histoire et patrimoine médiéval, 2-équitation, 3-sport
C.P.V. - Objet principal : 55242000.
Mots descripteurs : Prestations de services, Voyage
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