Centrale des marchés
Organisation de classes de découvertes de la commune de Ris-Orangis (91130) - relance suite déclaration sans suite L'objet de l'accord-cadre est l'organisation et la réalisation de classes de découverte à thèmes spécifiquespour les écoles élémentaires de la ville de Ris-Orangis.Les niveaux d'enseignement concer...
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Organisation de classes de découvertes de la commune de Ris-Orangis (91130) - relance suite déclaration sans suite

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4455828

Date de clôture estimée : 25/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (02/04/19)
BOAMP (01/04/19)
19-51957

Département(s) de publication : 91
Annonce No 19-51957
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE RIS ORANGIS, Numéro national d'identification : 21910521000013, Place du Général de Gaulle, 91130, Ris Orangis, F, Téléphone : (+33) 1 69 02 52 52, Courriel : marches.publics@ville-ris-orangis.fr, Code NUTS : FR104
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.mairie-ris-orangis.fr/
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-publics.info/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Organisation de classes de découvertes de la commune de Ris-Orangis (91130) - relance suite déclaration sans suite
Numéro de référence : 2019-23
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : L'objet de l'accord-cadre est l'organisation et la réalisation de classes de découverte à thèmes spécifiquespour les écoles élémentaires de la ville de Ris-Orangis.Les niveaux d'enseignement concernés sont :- cp- ce1- ce2- cm1- cm2
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ecoles élémentaires : montagne (ski)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 63511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 63516000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Activité dominante : le ski
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit à compter de sa date anniversaire.La durée de l'accord-cadre pourra être prolongée 2 fois pour une période de 12 mois.La reconduction sera tacite sauf dénonciation par lettre recommandée adressée deux mois au moinsavant la date de l'échéance
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Accord-cadre reconductible
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ecoles élémentaires : milieu marin et patrimoine maritime
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 63511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 63516000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Activité dominante : étude du milieu marin
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit à compter de sa date anniversaire.La durée de l'accord-cadre pourra être prolongée 2 fois pour une période de 12 mois.La reconduction sera tacite sauf dénonciation par lettre recommandée adressée deux mois au moinsavant la date de l'échéance
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Accord-cadre reconductible
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ecoles élémentaires : culture, poney/équitation, sport
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55242000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 63511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 63516000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92620000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Activités dominantes : 1-culture, histoire et patrimoine médiéval, 2-équitation, 3-sport
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit à compter de sa date anniversaire.La durée de l'accord-cadre pourra être prolongée 2 fois pour une période de 12 mois.La reconduction sera tacite sauf dénonciation par lettre recommandée adressée deux mois au moinsavant la date de l'échéance
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Accord-cadre reconductible
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25 avril 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 25 avril 2019 - 14:30 Lieu : Ris-Orangis
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -La date d'ouverture des plis indiquée est donnée à titre indicatif. Il s'agit d'un accord-cadre àbons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de services. Une négociation facultative est prévueet ses modalités sont indiquées au règlement de la consultation joint au dossier de consultation desentreprises (Dce). Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que lepouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise àdisposition d'informations, administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, àcondition que le candidat mentionne dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires àla consultation de ce système et que l'accès soit gratuit. Le candidat peut remettre un document uniquede marché européen (Dume) rédigé en français en lieu et place des documents et renseignementsdemandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à répondre aux marchés publics, del'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière ainsi que descapacités techniques et professionnelles.Pour information et à titre purement indicatif, les séjours de l'année scolaire 2017/2018 se sont dérouléscomme suit :Lot no1 : Janvier - berneix (74) - ski de fond - 5 jours 41 enfants - classe de Cp/Ce2 - 16 400 euroslot no3 : Novembre - gladech (24) - prehistoire - 5 jours 58 enfants - cm2 - 23 200 euros lot no3 : Mai - la saulaie (37) - nature - 5 jours 50 enfants - cm1 - 21 000 euroslot no2 : Juin - st hilaire de riez (85) - milieu marin - 5 jours 48 enfants - ce1 - 19 200 euros pour information et à titre purement indicatif,les séjours de l'année scolaire 2018/2019 se sont déroulés comme suit :Lot no3 : Mars - la saulaie (37) - chateaux - 4 jours 49 enfants - cp/ce1 - 17 885 euroslot no3 : Mars - moulin de berou (28) - regne animal et vegetal - 4 jours 55 enfants - cm1/cp/cm2 - 15 125euroslot no3 : Mars - sille le guillaume (72) - nature/sport - 4 jours 65 enfants - cp - 23 400 euroslot no3 : Avril - la bourboulle (63) - volcan - 5 jours 44 enfants - cm2 - 19 140 euroslot no3 : Avril - la bourboulle (63) - volcan - 5 jours 49 enfants - cm2 - 21 315 euros
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 mars 2019
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