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Résidence universitaire Volta: Remplacement d'une commande de chauffage individuel par du chauffage collectif piloté par une GTC Description II.1) Intitulé attribué au marché Résidence universitaire Volta: Remplacement d'une commande de chauffage individuel par du chauffage collectif piloté par une GTC. II.1.1) Type de march...
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Résidence universitaire Volta: Remplacement d'une commande de chauffage individuel par du chauffage collectif piloté par une GTC

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Marché public ou privé
Référence du marché : 855731

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (18/10/13)
350824-2013
Nom, adresses et point(s) de contact
+33 241235750
49101
+33 241235757
Angers Cedex 02
Monsieur le directeur général
OPH Angers Loire Habitat
4 rue de la Rame, CS 70109
FRANCE
I.1) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: EPIC
I.2) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au marché
Résidence universitaire Volta: Remplacement d'une commande de chauffage individuel par du chauffage collectif piloté par une GTC.
II.1.1) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Code NUTS

II.1.2) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Résidence universitaire Volta: Remplacement d'une commande de chauffage individuel par du chauffage collectif piloté par une GTC.
II.1.4) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction
45000000
II.1.5) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.6) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Type de procédure
IV.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Marché à procédure librement choisie passé sans publicité préalable au journal officiel de l'Union européenne selon l'article 10 du décret 2005-1742 du 30.12.2005

IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Valeur technique. Pondération 55
2. Prix. Pondération 45

IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Date d'attribution du marché:
10.10.2013
V.1)
Informations sur les offres
V.2)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
LES PONTS DE CE
INEO
2 rue Edmond Cannelle Parc d'activités du Moulin Marcille 2
FRANCE
49130
V.3)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 240 000 EUR
Hors TVA

V.4)
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:
Inconnue

V.5)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.1) Informations complémentaires:
Date d'envoi à la publication de l'avis d'appel public à la concurrence: 22.7.2013
Date de signature du marché: 09 octobre 2013.
Modalité de consultation du dossier marché: sur demande auprès de l'OPH Angers Loire Habitat, 4 rue dela Rame, 49101 Angers, France, service marché , conformément à la Loi n° 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.
Nombre d'offres reçues: 3

VI.2) Procédures de recours
VI.3) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.1) Introduction des recours
VI.3.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Nantes
Greffe du tribunal administratif
6 allée de l'Île Gloriette
FRANCE
44000
VI.3.3) Date d’envoi du présent avis:
16.10.2013
VI.4)
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