1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caisse des écoles Paris 9
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures de denrées alimentaires
Description: La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la restauration collective de la Caisse des écoles du 9ème arr. de Paris.
Identifiant de la procédure: ad64dd54-6812-4b59-8c5b-cb88c7ac54e3
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Epicerie
Description: Epicerie adaptée à une réduction du recours aux emballages et conditionnements au sens de la loi AGEC
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15872000 Herbes et épices
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 3 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 504 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix cumulé au DQE
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité en matière de développement durable
Description: En lien avec les attentes du PAD de la ville de Paris
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administrative de Paris
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Epicerie bio et/ou issue du commerce équitable
Description: Epicerie bio et/ou issue du commerce équitable, ou équivalent
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15872000 Herbes et épices
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 3 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 502 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix cumulé DQE
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité en matière de développement durable
Description: en lien avec les attentes du PAD de la ville de Paris
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administrative de Paris
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Surgelés durables
Description: Surgelés durables et/ou adaptés à une réduction du recours aux emballages et conditionnements au sens de la loi AGEC
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 3 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 104 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix cumulé au DQE
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité en matière de développement durable
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administrative de Paris
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Beurre, oeufs, fromage
Description: Non bio, non égalim, issu du PAT
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15530000 Beurre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15540000 Fromages
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 3 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité en matière de développement durable
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administrative de Paris
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Beurre, oeufs, fromage bio
Description: issu du PAT
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15530000 Beurre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15540000 Fromages
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 3 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 596 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité en matière de développement durable
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administrative de Paris
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Produits fermiers laitiers bio
Description: issu du PAT
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 3 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 230 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix cumulé au DQE
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité en matière de développement durable
Description: en lien avec les attentes du PAD de la ville de Paris
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administrative de Paris
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fruits et légumes frais bio et/ou issu du commerce équitable
Description: Fruits et légumes frais bio et/ou issu du commerce équitable, ou équivalent
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 3 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 596 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix cumulé au DQE
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité en matière de développement durable
Description: en lien avec les attentes du PAD de la ville de Paris
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administrative de Paris
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Viandes bio
Description: Issues du PAT
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 3 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 402 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix cumulé au DQE
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité en matière de développement durable
Description: en lien avec les attentes du PAD de la ville de Paris
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administrative de Paris
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Volailles bio
Description: Issues du PAT
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112000 Volaille
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 3 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 225 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix cumulé au DQE
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité en matière de développement durable
Description: en lien avec les attentes du PAD de la ville de Paris
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administrative de Paris
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Porcs, saucisserie et charcuteries bio
Description: Issus du PAT
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 3 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 230 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix cumulé au DQE
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité en matière de développement durable
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administrative de Paris
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Légumes bio 4ème gamme
Description: Issues du PAT
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221000 Légumes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 3 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix cumulé au DQE
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité en matière de développement durable
Description: en lien avec les attentes du PAD de la ville de Paris
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 04/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administrative de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Caisse des écoles Paris 9
Numéro d’enregistrement: 26750029600012
Adresse postale: 6 rue Drouot
Ville: Paris
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Yvan Vaudelet - Directeur adjoint
Téléphone: 01 71 37 76 60
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administrative de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Ville: PARIS
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: (+33) 1 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cfd3b2c0-fa99-4b32-8664-43b9f4d072df - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 01/03/2024 11:00:06 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 130339-2024
Numéro de publication au JO S: 45/2024
Date de publication: 04/03/2024
