Centrale des marchés
F-Rennes: Véhicules à moteur II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Acquisition de matériels techniques et de transport - programme 2012. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution,...
Ville de Rennes - 35 35000Rennes 0223621010 0223621029
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F-Rennes: Véhicules à moteur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 48043

Date de clôture estimée : 27/03/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (17/02/12)
53297-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Rennes
+33 223621029
FRANCE
Ville de Rennes
M. le maire de la Ville de Rennes,
direction des bâtiments communaux
12 rue de Viarmes, CS 63126
35031
dbc-maj@ville-rennes.fr

Adresse(s) internet:

https://marches.e-megalisbretagne.org/

https://marches.e-megalisbretagne.org/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Rennes
+33 223621829
+33 223621820
FRANCE
Ville de Rennes - direction des bâtiments communaux
sébastien Rault
service Parc Automobile
30 rue Jean-Marie Huchet, CS 63126
35031
dbc-parc-auto@ville-rennes.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Rennes
+33 223621829
+33 223621820
FRANCE
Ville de Rennes - direction des bâtiments communaux
secrétariat
service parc automobile
30 rue Jean-Marie Huchet, CS 63126
35031
dbc-parc-auto@ville-rennes.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Rennes
+33 223621029
+33 223621026
FRANCE
Ville de Rennes - direction des bâtiments communaux
cellule marchés affaires juridiques
12 rue de Viarmes, CS 63126
35031


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Acquisition de matériels techniques et de transport - programme 2012.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 30 rue Jean-Marie Huchet, CS 63126, 35031 Rennes, FRANCE.
Ille-et-Vilaine
FR523


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Acquisition de matériels techniques et de transport - programme 2012.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à moteur
34100000

Machines agricoles
16000000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Le délai d'exécution est fixé au maximum à 150 jours calendaires à compter de la date de notification du marché. Toutefois, le candidat pourra proposer un délai plus court se substituant au délai ci-dessus.
Aucune variante, aucune option n'est autorisée.

II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
10 scooters motorisation 4 temps.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Scooters
34421000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
5 scooters électriques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Scooters
34421000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
1 équipement plateau fourrière/fourniture et pose.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Porte-charges
34144750

Grues montées sur véhicule
42414400


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
1 citerne 4 000 l sur berce équipée d'un groupe autonome d'aspiration.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Citernes à eau
44613210

Pompes à eau
42122130


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
1 balayeuse aspiratrice compacte 4 à 5 m³.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Balayeuses aspiratrices
34144431
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2 véhicules multiservices CU 1 500 kg (4 roues motrices)
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à usage spécial
34114000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
1 compacteur monobloc 12 m³.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Compacteurs d'ordures ménagères
39713300
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
1 rouleau vibrant autoporté double bille largeur 1,2 m.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Rouleaux mécaniques
43312500
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
1 rouleau vibrant duplex conducteur marchant.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Rouleaux mécaniques
43312500
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
1 remorque agricole monocoque de PTC 11t.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Remorques à benne basculante
34223370
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
1 désherbeur mécanique, attelage 3 points, largeur de travail 1,6 m environ.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Herses, scarificateurs, cultivateurs, sarcleuses ou houes
16120000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
1 tondo-broyeuse automotrice, rotor hélicoïdal (conducteur marchant).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
16311100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
2 tricycles électriques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Véhicules à usage spécial
34114000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Avance accordée sur justification d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire.

III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le ou les marchés faisant l'objet de la consultation seront financés par la ville au moyen de ses ressources propres, abondées par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité, ou de participations publiques ou privées.
Le paiement des prestations interviendra selon les règles de la comptabilité publique, dans le cadre du délai global de paiement, avec ou sans acomptes et/ou avance.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Les marchés seront traités à prix global forfaitaire, ferme et non actualisables.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — Production des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— En l'absence de références en adéquation avec l'objet du marché, le candidat pourra par tous moyens à sa convenance justifier de sa capacité technique.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12545003_AO
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27.3.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
Les critères de sélection des candidatures sont:
Garanties et capacités techniques et financières - références professionnelles.
https://marches.e-megalisbretagne.org/

Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Par ailleurs, le dossier papier peut être obtenu, sur demande transmise par télécopie ou par courriel, à l'adresse précisée à la section l.
https://marches.e-megalisbretagne.org/

Le pouvoir adjudicateur accepte également les plis papier, sous pli cacheté remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse indiquée à la section l.
Lors de la phase d'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur peut demander un essai des matériels proposés dans l'offre, en conditions de travail, sur un site adapté de la Ville de Rennes (ou pour les lots n° 4 et 7, au plus près de Rennes). Le transport sur site et les frais annexes, y compris d'assurance, sont à la charge du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Rennes
+33 299635684
+33 223212828
FRANCE
Tribunal administratif de Rennes
3 contour de la Motte, CS 44416
35044
greffe.ta-rennes@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Rennes
+33 299635684
+33 223212828
FRANCE
Tribunal administratif de Rennes
3 contour de la Motte, CS 44416
35044
greffe.ta-rennes@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
14.2.2012
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