1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Rennes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraisons de produits chimiques pour les activités d'enseignement, de recherche ou de fonctionnement de l'Université de Rennes, l'ENSCR et l'INSA de Rennes
Description: procédure d'appel d'offres en groupement de commandes concerne la fourniture et livraisons de produits chimiques pour les activités d'enseignement, de recherche ou de fonctionnement de l'Université de Rennes, l'ENSCR et l'INSA de Rennes. Les quatre marchés susvisés seront conclus sous la forme d'accords-cadres multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé à 2 000 000 euros HT pour chacun des lots sur toute la durée du marché reconductions comprises. Ils seront conclus pour une période ferme d'un an, reconductibles par tacite reconduction trois fois pour une durée supplémentaire d'un an, sans que leur durée globale ne dépasse quatre ans. Date de démarrage : juillet 2025.
Identifiant de la procédure: b9c8f2fb-5951-4a8e-a1b6-e2f537714cb8
Identifiant interne: 2025026AOF
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: L'ensemble des lieux d'exécution sont détaillés au dossier de consultation
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires: Procédure d'appel d'offres en groupement de commandes entre l'Université de Rennes, l'ENSCR et l'INSA de Rennes
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits organiques
Description: Produits organiques
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Options:
Description des options: Il est prévu la possibilité de trois (3) reconductions à la date anniversaire des marchés pour une durée d'une année supplémentaire par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: CF DCE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre multi attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un maximum. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre avec un minimum de 4 Titulaires. Attribution des bons de commande en cascade.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. article 6 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2025 11:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Université de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Cf. article 7 du RC
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Produits minéraux et catalyses
Description: Produits organiques
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Options:
Description des options: Il est prévu la possibilité de trois (3) reconductions à la date anniversaire des marchés pour une durée d'une année supplémentaire par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: CF DCE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre multi attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un maximum. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre avec un minimum de 4 Titulaires. Attribution des bons de commande en cascade.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. article 6 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2025 11:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Université de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Cf. article 7 du RC
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Acides, bases, sels et solvants
Description: Produits organiques
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Options:
Description des options: Il est prévu la possibilité de trois (3) reconductions à la date anniversaire des marchés pour une durée d'une année supplémentaire par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: CF DCE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre multi attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un maximum. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre avec un minimum de 4 Titulaires. Attribution des bons de commande en cascade.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. article 6 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2025 11:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Université de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Cf. article 7 du RC
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Solvants deutérés
Description: Produits organiques
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Options:
Description des options: Il est prévu la possibilité de trois (3) reconductions à la date anniversaire des marchés pour une durée d'une année supplémentaire par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CF. CCTP
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: CF DCE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre multi attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un maximum. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre avec un minimum de 4 Titulaires. Attribution des bons de commande en cascade.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. article 6 du RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2025 11:30:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Université de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Cf. article 7 du RC
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Rennes
Numéro d’enregistrement: ORG-0001 - Université de Rennes
Département: Direction des affaires financières et de la politique d'achat
Adresse postale: 2 rue du thabor cs46510
Ville: Rennes
Code postal: 35065
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: Pôle des achats
Téléphone: 0223233670
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 4c809bfb-3b18-473f-aa6c-04138a2431c9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/04/2025 13:58:20 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 241201-2025
Numéro de publication au JO S: 73/2025
Date de publication: 14/04/2025
