Centrale des marchés
La consultation a pour objet la réalisation d'orthophotographies et de MNT associés du département du Finistère La consultation a pour objet la réalisation d'orthophotographies et de MNT associés du département du Finistère. la consultation est lancée en vue de la désignation d'un titulaire pour la fournitur...
Syndicat mixte mégalis bretagne 35700Rennes marches-publics@e-megalis.org 0299125137
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

La consultation a pour objet la réalisation d'orthophotographies et de MNT associés du département du Finistère

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 743671

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/06/13)
13-115527
Avis de marché
Département de publication : 56
Annonce No 13-115527
Départements de rappel : 22,29,35
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat mixte mégalis bretagne.
 Correspondant : M. Gautier Manuel, 8b rue du Patis Tatelin 35700 Rennestél. : 02-99-12-51-55télécopieur : 02-99-12-51-37courriel : marches-publics@e-megalis.org adresse internet : http://www.e-megalisbretagne.org.

Objet du marché : la consultation est lancée en vue de la désignation d'un titulaire pour la fourniture d'orthophotographies numériques couleurs et de modèles numériques de terrain sur le territoire du département du Morbihan, réalisés à partir des éléments de prises de vue fournis par la maîtrise d'ouvrage et issus d'un partenariat e-mégalis - iGN.

Caractéristiques principales : 
la présente consultation est passée selon une procédure adaptée, soumise aux dispositions de l'article 28 du Code des marchés publics.
la consultation est lancée en vue de la désignation d'un titulaire pour la fourniture d'orthophotographies numériques couleurs et de modèles numériques de terrain sur le territoire du département du Morbihan, réalisés à partir des éléments de prises de vue fournis par la maîtrise d'ouvrage et issus d'un partenariat e-mégalis - ign.
La prestation objet de la présente consultation est décrite au Cahier des clauses administratives particulières et au Cahier des charges joints au dossier de consultation et remis aux candidats.
il est précisé que le marché est conclu avec un seul opérateur économique pour une durée de 24 mois à compter de sa notification
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 juillet 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2012-01_ORTHOPHOTOGRAPHIE.

Renseignements complémentaires : les conditions de participation sont précisées à l'article 4 du règlement de consultation du présent marché.
le dossier de consultation et le règlement de la consultation sont obtenus par voie électronique à l'adresse https://marches.e-megalisbretagne.org sous la référence "2013-01_Ortho56".
Le téléchargement du règlement de la consultation est libre.
tout renseignement complémentaire, ou question, qui serait nécessaire à la préparation des offres peut être demandé au plus tard cinq jours avant la date limite du dépôt des offres par voie électronique sur https://marches.e-megalisbretagne.org (rubrique " Poser une question ").

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats transmettront leur proposition exclusivement par voie électronique.
conformément aux articles 48 et 56 du code des marchés publics, et de l arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, et en application de la délibération 10-22 du Comité syndical, le Syndicat mixte impose la transmission des offres par voie électronique à l'adresse https://www.marches.e-megalisbretagne.org.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : https://marches.e-megalisbretagne.org/.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://marches.e-megalisbretagne.org/index.php5?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&Acronyme=a1b.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Tout renseignement complémentaire qui serait nécessaire à la préparation des offres peut être demandé au plus tard cinq jours avant la date limite du dépôt des offres : - par voie électronique sur https://www.marches.e-megalisbretagne.org (rubrique " poser une question ") Pour la computation du délai de cinq jours précité, le point de départ est la date de réception par le Syndicat mixte de la demande de renseignement. Dans un souci d'égalité de traitement des candidats, les réponses seront communiquées à l'ensemble des candidats simultanément.
 adresse internet : https://marches.e-megalisbretagne.org.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Le dossier de consultation est obtenu par voie électronique à l'adresse https://www.marches.e-megalisbretagne.org sous la référence "2013-01_ORTHO56". Le téléchargement du règlement de la consultation est libre.
 adresse internet : https://marches.e-megalisbretagne.org/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=30877&orgAcronyme=a1b.
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00