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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PIECES D'ADDUCTIONS D'EAU POTABLE POUR LA SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces d'adduction d'eau potable pour la SPL Eau du Bassin Rennais.
Identifiant de la procédure: 77985132-21cc-4c46-8135-38cfc61a7cf0
Identifiant interne: DISTRI-2026-04-PIECES-ADDUCTION
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 10
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Fourniture de canalisations fontes et raccords associés
Description: Lot 1 : Fourniture de canalisations fontes et raccords associés
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Justification de la durée de l’accord-cadre: cf alinéa 1 de l'article L.2125-1 du Code de la Commande Publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 2 : Fourniture de canalisations PEHD et raccords associés (électro soudables, mécaniques)
Description: Lot 2 : Fourniture de canalisations PEHD et raccords associés (électro soudables, mécaniques)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Justification de la durée de l’accord-cadre: cf alinéa 1 de l'article L.2125-1 du Code de la Commande Publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 3 : Fourniture de robinet-vannes à opercule
Description: Lot 3 : Fourniture de robinet-vannes à opercule
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Justification de la durée de l’accord-cadre: cf alinéa 1 de l'article L.2125-1 du Code de la Commande Publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 4 : Fourniture Bouche à clés et accessoires associés
Description: Lot 4 : Fourniture Bouche à clés et accessoires associés
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Justification de la durée de l’accord-cadre: cf alinéa 1 de l'article L.2125-1 du Code de la Commande Publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 5 : Fournitures de pièces de branchement, raccords et robinetteries, raccord laiton - rail compteur
Description: Lot 5 : Fournitures de pièces de branchement, raccords et robinetteries, raccord laiton - rail compteur
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Justification de la durée de l’accord-cadre: cf alinéa 1 de l'article L.2125-1 du Code de la Commande Publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 6 : Fourniture Regards de comptage (compact, fosse, fosse grand modèle)
Description: Lot 6 : Fourniture Regards de comptage (compact, fosse, fosse grand modèle)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Justification de la durée de l’accord-cadre: cf alinéa 1 de l'article L.2125-1 du Code de la Commande Publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 7 : Fourniture Pièces de raccordement et d’exploitation pour réseau d’eau potable
Description: Lot 7 : Fourniture Pièces de raccordement et d’exploitation pour réseau d’eau potable
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Justification de la durée de l’accord-cadre: cf alinéa 1 de l'article L.2125-1 du Code de la Commande Publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 8 : Fourniture Pièces de raccordement à brides
Description: Lot 8 : Fourniture Pièces de raccordement à brides
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Justification de la durée de l’accord-cadre: cf alinéa 1 de l'article L.2125-1 du Code de la Commande Publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 9 : Fourniture pour travaux de voirie et réseaux divers
Description: Lot 9 : Fourniture pour travaux de voirie et réseaux divers
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Justification de la durée de l’accord-cadre: cf alinéa 1 de l'article L.2125-1 du Code de la Commande Publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 10 : Fourniture Poteaux et bouches incendie
Description: Lot 10 : Fourniture Poteaux et bouches incendie
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 6
Justification de la durée de l’accord-cadre: cf alinéa 1 de l'article L.2125-1 du Code de la Commande Publique
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf Article 11 du Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Organisation qui traite les offres: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES
Numéro d’enregistrement: 173 501 115 00161
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 02 99 65 37 37
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL EAU DU BASSIN RENNAIS
Numéro d’enregistrement: 79820357600029
Adresse postale: 15 RUE DU DOYEN DENIS LEROY - CS 51156
Ville: RENNES
Code postal: 35011
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: Stéphane POIRIER
Téléphone: 0223408116
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 818815ae-ec86-4945-96be-91ce152e83db - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/05/2026 08:33:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 345680-2026
Numéro de publication au JO S: 96/2026
Date de publication: 20/05/2026
