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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: REGION BREGION
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de produits d'épicerie et boissons pour les adhérents de la centrale d'achats « Breizh Achats »
Description: Fourniture et livraison de produits d'épicerie et boissons pour les adhérents de la centrale d'achats « Breizh Achats »
Identifiant de la procédure: 478e2ef2-4597-467f-85fd-c7e4cb93317b
Avis précédent: bac4dd73-8c42-4fac-ae81-0cf7833ab694-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 77 291 215,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Féculents, légumineuses et farines issus de l'agriculture conventionnelle
Description: Féculents, légumineuses et farines issus de l'agriculture conventionnelle
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 015 670,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix calculé au regard du montant du lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,50
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des pays de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION BREGION
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Huiles issues de l'agriculture conventionnelle et biologique
Description: Huiles issues de l'agriculture conventionnelle et biologique
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15411100 Huiles végétales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 324 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix calculé au regard du montant global du lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,50
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des pays de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION BREGION
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Conserves et plats préparés
Description: Conserves et plats préparés
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131000 Conserves et préparations à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 331 945,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix calculé au regard du montant global du lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,50
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des pays de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION BREGION
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Produits d'épicerie issus de l'agriculture conventionnelle
Description: Produits d'épicerie issus de l'agriculture conventionnelle
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 237 550,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix calculé au regard du montant global du lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 17,50
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des pays de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION BREGION
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Biscuits et barres de céréales
Description: Biscuits et barres de céréales
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15821200 Biscuits sucrés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 664 850,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix calculé au regard du montant du lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 17,50
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des pays de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION BREGION
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Aides culinaires, assaisonnements, épices et alcools
Description: Aides culinaires, assaisonnements, épices et alcools
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15870000 Condiments et assaisonnements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 524 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix calculé au regard du montant du lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,50
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des pays de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION BREGION
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Préparations déshydratées pour desserts
Description: Préparations déshydratées pour desserts
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15893200 Préparations pour desserts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 456 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix calculé au regard du montant global du lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,50
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des pays de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION BREGION
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Description: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 14 114 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix calculé au regard du montant global du lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 17,50
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des pays de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION BREGION
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Conserves de légumes et de fruits biologiques
Description: Conserves de légumes et de fruits biologiques
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 718 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix calculé au regard du montant du lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,50
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des pays de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION BREGION
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Pâtes biologiques
Description: Pâtes biologiques
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 701 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix calculé au regard du montant global du lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,50
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2,50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des pays de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION BREGION
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Féculents et divers produits biologiques pour les adhérents de l'Ille et Vilaine
Description: Féculents et divers produits biologiques pour les adhérents de l'Ille et Vilaine
Identifiant interne: Lot 11.1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 773 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix calculé au regard du montant global du lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Visites d'exploitations et animations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des pays de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION BREGION
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Légumineuses, huile de colza, farines, jus de pomme et aromates biologiques pour les adhérents du Morbihan, des Côtes d'Armor et du Finistère
Description: Légumineuses, huile de colza, farines, jus de pomme et aromates biologiques pour les adhérents du Morbihan, des Côtes d'Armor et du Finistère
Identifiant interne: Lot 11.2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 15/08/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 429 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il n'y a pas de nombre maximum de participants
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix calculé au regard du montant du lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Visites d'exploitation et animation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: DREETS des pays de Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: REGION BREGION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: REGION BREGION
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 77 291 215,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre POMONA Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 204 032,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-90312 lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre PRO A PRO lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 008 747,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-90312 lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 960 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre POMONA lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 547 529,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-90312 lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 105 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre POMONA lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 696 608,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-90312 lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 460 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre POMONA lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 201 914,00 EUR
L’offre a été classée: non
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-90312 lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 250 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre POMONA lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 463 610,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-90312 lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 126 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre POMONA lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 62 491,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-90312 lot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre POMONA LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 1 827 935,00 EUR
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-90312 lot 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 580 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre POMONA lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 555 603,00 EUR
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-90312 lot 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre POMONA Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 258 976,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-90312 lot 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 490 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SCIC SAS MANGER BIO 35
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MANGER BIO 35 Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 272 361,00 EUR
L’offre a été classée: non
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-90312 lot 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 395 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BIOCOOP RESTAURATION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre BIOCOOP lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 235 700,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-90312 lot 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/11/2025
Date de conclusion du marché: 08/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: REGION BREGION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: REGION BREGION
Numéro d’enregistrement: 23350001600040
Adresse postale: 283 avenue du général Patton
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0299271010
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BIOCOOP RESTAURATION
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 44236533400048
Adresse postale: ZA La Morandais
Ville: TINTENIAC
Code postal: 35190
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: POMONA EPISAVEURS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 47698032100253
Adresse postale: 4 RUE JACQUELINE AURIOL
Ville: SAINT JACQUES DE LA LANDE
Code postal: 35136
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PRO A PRO
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 38500623400418
Adresse postale: 1 RUE JEAN BAPTISTE GODIN
Ville: SAINT GILLES
Code postal: 35590
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SCIC SAS MANGER BIO 35
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 43185321700039
Adresse postale: 1 rue du Vivier Louis
Ville: Saint Grégoire
Code postal: 35760
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DREETS des pays de Loire
Numéro d’enregistrement: 92027774600011
Adresse postale: Immeuble Skyline 2 mail Pablo Picasso
Ville: nantes cedex 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0253567900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ba7e85a0-ba29-4266-812e-86ad858031bb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 23/12/2025 14:07:41 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 863292-2025
Numéro de publication au JO S: 248/2025
Date de publication: 24/12/2025
