A proximité de Rennes 35998 Ille Et Vilaine
Acheteur : PFC-Ouest Rennes
Quartier Foch - BP 22
35998 Rennes cedex 9
Tel : 0223445664
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 17/01/2025  
3 Lots
Lot 1
Formation de conduite en motocyclisme, locations et de véhicules (motos, quads et SSV)
Lot 2
FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES SUR CIRCUIT TOUTES SURFACES
Lot 3
FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES SUR PLATEFORME TOUTES SURFACES
Secteurs d'activité
Services de formation spécialisée.

FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES AU PROFIT DE PERSONNELS DU MINISTERE DES ARMEES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/12/2024
JOUE - 751044-2024
751044-2024 - Mise en concurrence
France – Services de formation spécialisée – FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES AU PROFIT DE PERSONNELS DU MINISTERE DES ARMEES
OJ S 239/2024 09/12/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielPFC-Ouest Rennes
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES AU PROFIT DE PERSONNELS DU MINISTERE DES ARMEES
DescriptionFORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES AU PROFIT DE PERSONNELS DU MINISTERE DES ARMEES
Identifiant de la procédure076e205b-aa4b-4c4d-adb7-3ac4a49c4560
Identifiant interneDAF_2023_000429
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédureMAPA à bons de commande
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleParis
Code postal75000
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Formation de conduite en motocyclisme, locations et de véhicules (motos, quads et SSV)
Description: Formation de conduite en motocyclisme, locations et de véhicules (motos, quads et SSV)
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Sur le site du titulaire
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleLa transition vers une économie circulaire
Objectif social promuÉgalité hommes-femmes
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure99
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationPFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recoursPFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéPFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéPFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursPFC-Ouest Rennes
TED eSenderPublications Office of the European Union
5.1.
LotLOT-0002
Titre: FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES SUR CIRCUIT TOUTES SURFACES
Description: FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES SUR CIRCUIT TOUTES SURFACES
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleLa transition vers une économie circulaire
Objectif social promuÉgalité hommes-femmes
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
Critère
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure99
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationPFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recoursPFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursPFC-Ouest Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participationPFC-Ouest Rennes
Organisation qui traite les offresPFC-Ouest Rennes
TED eSenderPublications Office of the European Union
5.1.
LotLOT-0003
Titre: FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES SUR PLATEFORME TOUTES SURFACES
Description: FORMATION DE CONDUITE DYNAMIQUE EN VEHICULES SUR PLATEFORME TOUTES SURFACES
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires: Sur le site du titulaire
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleLa transition vers une économie circulaire
Objectif social promuÉgalité hommes-femmes
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
Critère
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure99
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure99
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 31 jours
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationPFC-Ouest Rennes
Organisation chargée des procédures de recoursPFC-Ouest Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursPFC-Ouest Rennes
TED eSenderPublications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: PFC-Ouest Rennes
Numéro d’enregistrement: 130 015 407 00013
Département: Ille(et-Vilaine
Adresse postale: Quartier FOCH - BP22  
Ville: Rennes cedex 9
Code postal: 35998
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 02 23 44 54 10
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: 02 23 21 28 28
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5398f1c0-a0f8-4783-9521-7927d4ec8587 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 06/12/2024 06:54:54 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 751044-2024
Numéro de publication au JO S: 239/2024
Date de publication: 09/12/2024